Vertaling van "circonstance qui pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Donc, en fait, ce à quoi vous faites allusion à l’article 24(2) de la Charte, c’est l’autorisation de déterminer pour chaque individu si les circonstances permettent à la commission d’établir qu’il est convenable d’accorder le pardon sans discréditer l’administration de la justice, quoique dans certaines circonstances, ce pourrait être le cas.
So in fact what you allude to in the Charter section 24(2) authority would be a case-by-case determination of whether, in the appropriate case — and you see those hard-wired into the bill — the circumstances are such that the board determines it is appropriate to grant the pardon if it would not be bringing the administration of justice into disrepute, or in some circumstances it may.

En ce qui concerne la GRC, le paragraphe 20.69 du rapport du vérificateur général évoque les circonstances dans lesquelles la GRC fonctionne actuellement, et signale que «dans de telles circonstances, il pourrait s'écouler des mois avant que les retards soient décelés».
Looking at the RCMP, in paragraph 20.69 the Auditor General talks about circumstances under which the RCMP are currently operating, and says that “delays could go undetected for months”.

Afin d'éviter tout conflit d'intérêts, les personnes physiques chargées du REL devraient communiquer toute circonstance qui pourrait affecter leur indépendance et leur impartialité ou donner lieu à un conflit d'intérêts avec l'une ou l'autre partie au litige qu'elles sont chargées de régler.
In order to ensure the absence of any conflict of interest, natural persons in charge of ADR should disclose any circumstances that might affect their independence and impartiality or give rise to a conflict of interest with either party to the dispute they are asked to resolve.

«danger»: toute condition, tout événement ou toute circonstance qui pourrait provoquer un accident.
‘hazard’ means any condition, event, or circumstance which could induce an accident.

«danger», toute condition, événement, ou circonstance qui pourrait provoquer un accident.
‘hazard’ shall mean any condition, event, or circumstance which could induce an accident.

Dans certaines circonstances, il pourrait y avoir empiètement sur les droits d’imposition des pays tiers, ce qui serait contraire à la finalité de la directive.
In certain circumstances the outcome could impinge on the taxing rights of non-EU countries which would be at odds with the intent of the Directive.

Dans de telles circonstances, il pourrait s'avérer nécessaire de procéder à des vérifications, telles qu'elles deviendraient pratiquement à rouvrir le dossier, examiner de nouveaux éléments de preuve, etc.
In such cases, the need could arise to take steps that would be almost equivalent to reopening the case, examining additional evidence, etc.

Les services de la concurrence de la Commission ont toutefois informé les parties qu'ils réexamineraient ceux-ci à la lumière de toute nouvelle circonstance qui pourrait modifier leur appréciation et, de toute façon, après une période de sept ans.
The Commission Competition services have nevertheless informed the parties that they will re-examine the agreements in the light of any new circumstances which might alter their assessment and, in any event, after a period of seven years.

Donc, en fait, ce à quoi vous faites allusion à l'article 24(2) de la Charte, c'est l'autorisation de déterminer pour chaque individu si les circonstances permettent à la commission d'établir qu'il est convenable d'accorder le pardon sans discréditer l'administration de la justice, quoique dans certaines circonstances, ce pourrait être le cas.
So in fact what you allude to in the Charter section 24(2) authority would be a case-by-case determination of whether, in the appropriate case — and you see those hard-wired into the bill — the circumstances are such that the board determines it is appropriate to grant the pardon if it would not be bringing the administration of justice into disrepute, or in some circumstances it may.

Mme Stoddart : Oui; un peu comme dans l'ancien, la personne condamnée à avoir ses renseignements personnels dans le registre, dans des circonstances particulières, pourrait dire qu'il n'est pas fondé que son nom soit inscrit au registre en raison des circonstances de l'infraction précise dont elle s'est rendue coupable.
Ms. Stoddart: Yes; similar to the old one, the person condemned to be in the registry, in particular circumstances, could say that the circumstances of their particular offence do not merit that need to be placed on the registry.