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Autre membre
Membre non juriste
Membre non-juge
OLCP
Société membre d'une autre société
Société qui est membre d'une autre société

Vertaling van "cinq autres membres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Groupe international de cinq nations membres et non membres de l'Otan

Quintripartite International Group of Nato and non Nato Nations


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la di ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliber ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par un mode particulier de fonctionnement social anormal, apparaissant durant les cinq premières années de la vie, persistant habituellement en dépit de modifications importantes de l'environnement. Exemples: conduites d'attachement généralisé et non sélectif, demandes d'affection et sociabilité non discriminatives, interactions peu différenciées avec les autres enfants; des perturbations émotionnel ...[+++]

Definition: A particular pattern of abnormal social functioning that arises during the first five years of life and that tends to persist despite marked changes in environmental circumstances, e.g. diffuse, nonselectively focused attachment behaviour, attention-seeking and indiscriminately friendly behaviour, poorly modulated peer interactions; depending on circumstances there may also be associated emotional or behavioural disturbance. | Affectionless psychopathy Institutional syndrome


Accord entre les États membres de l'Union européenne concernant les demandes d'indemnités présentées par un État membre à l'encontre d'un autre État membre en cas de dommages causés aux biens lui appartenant, qu'il utilise ou qu'il exploite, ou de blessure ou de décès d'un membre du personnel militaire ou civil de ses services dans le cadre d'une opération de gestion de crises menée par l'Union européenne

Agreement between the Member States of the European Union concerning claims introduced by each Member State against any other Member State for damage to any property owned, used or operated by it or injury or death suffered by any military or civilian staff of its services, in the context of an EU crisis management operation


société membre d'une autre société [ société qui est membre d'une autre société ]

two-tiered partnership


Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est prob ...[+++]

Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.


autre membre [ membre non juriste | membre non-juge ]

lay member [ non-legal member | non-lawyer member | non-judicial member ]


protocole additionnel à l'accord intérimaire pour le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et la République de Slovénie, d'autre part, et à l'accord européen entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Slovénie, d'autre part

Additional Protocol to the Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Community, the European Coal and Steel Community and the European Atomic Energy Community, of the one part, and the Republic of Slovenia, of the other part, and to the Europe Agreement between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Republic of Slovenia, of the other part


Acte final de: - l'accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part, - l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part

Final Act with regard to the: - Economic Partnership, Political Coordination and Cooperation Agreement between the European Community and its Member States of the one part, and the United Mexican States of the other part, and - Interim Agreement on trade and trade-related matters between the European Community of the one part, and the United Mexican States of the other part; and - Joint Declaration between the European Community and its Member States and the United Mexican States


Ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange | Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes [ OLCP ]

Ordinance of 22 May 2002 on the Gradual Introduction of Freedom of Movement for Persons between the Swiss Confederation and the European Community and the Member States thereof and between the Member States of the European Free Trade Association | Freedom of Movement Introduction Ordinance [ FMIO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans une Union européenne élargie à vingt-cinq Etats membres, il y aura donc quatorze régions où le taux d'emploi sera inférieur à 50%, dont six dans le sud de l'Italie, une en Espagne (Ceuta y Melilla) et une en France (Corse) dans l'actuelle Union européenne des Quinze et cinq en Pologne et une en Hongrie (Észak-Alföld) dans les nouveaux Etats membres (En Bulgarie, trois autres régions ont un taux d'emploi inférieur à ce niveau.)

In an enlarged EU of 25 Member States, there will, therefore, be 14 regions in which the employment rate is under 50%, 6 in southern Italy, one in Spain (Ceuta y Melilla) and one in France (Corse) in the present EU15 and five in Poland and one in Hungary (Észak-Alföld) in the new Member States (In Bulgaria, there are another three regions with rates below this level.)


Seuls cinq États membres (le Danemark, l'Espagne, l'Irlande, la Finlande et le Royaume-Uni) ont atteint l'objectif convenu, tandis que dans cinq autres (la Belgique, l'Allemagne, la Grèce, la France et le Luxembourg), le taux de transposition est tombé en dessous de 97 %.

Only five Member States, Denmark, Spain, Ireland, Finland, and the United Kingdom actually met the agreed target, while in five other Member States - Belgium, Germany, Greece, France, and Luxembourg -the transposition rate even dropped below 97 per cent.


[13] Ce tableau ne montre que les grandes tendances, vu que seulement neuf États membres ont communiqué des données concernant leurs ressortissants résidant dans un autre État membre qui votent pour les listes de l'État d'origine et que cinq États membres n'ont pas ventilé par nationalité les données sur les ressortissants communautaires inscrits sur leurs listes.

[13] This table shows only general trends, as only nine Member States have sent in data on nationals residing in another Member State who voted for lists in the Member State of origin and only five Member States have broken down by nationality the data on Community nationals on their electoral roll.


La proposition de recommandation présentée par la Commission est sans préjudice d'autres possibilités dont disposent tous les États membres, dont les cinq États membres touchés, en vertu des dispositions générales régissant la réintroduction temporaire de contrôle aux frontières intérieures en cas d'une autre menace grave pour l'ordre public ou la sécurité intérieure, non liée à des manquements graves dans la gestion de la frontière extérieure.

The Commission's proposal for a Recommendation is without prejudice to additional possibilities available to all Member States, including the five affected Member States, under the general rules for temporary reintroduction of internal border control in the event of another serious threat to public policy or internal security, not linked to the serious deficiencies in the management of the external border.


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Eurofoam est responsable pour les ventes dans cinq États membres (Allemagne, Autriche, Hongrie, Pologne et Roumanie); Recticel est quant à elle directement responsable pour les ventes dans les cinq autres États membres (France, Belgique, Pays-Bas, Royaume-Uni et Estonie) et indirectement responsable pour le comportement de sa filiale.

Eurofoam is liable for the sales in five Member States (Germany, Austria, Hungary, Poland and Romania), while Recticel is directly liable for the sales in the other five Member States (France, Belgium, the Netherlands, United Kingdom and Estonia) and indirectly for the conduct of its subsidiary.


Dans un premier temps, nous devons savoir s'il y a un parti de l'opposition de l'autre côté; et deuxièmement, le parti reconnu doit être composé d'au moins cinq membres en vertu de notre Règlement, donc d'au moins cinq sénateurs membres du Parti libéral du Canada ou d'un autre parti reconnu.

First, we need to know whether there is an opposition party on the other side. Second, according to the Senate Rules, the recognized party must be made up of at least five members, meaning that there must be at least five senators who are members of the Liberal Party of Canada or another recognized party.


Il sera composé du président et du vice-président du CERS, de cinq autres membres du comité général également membres du conseil général de la BCE (trois issus d'États membres de la zone euro et deux d'États membres n'appartenant pas à la zone euro), des présidents des trois autorités européennes de surveillance, d'un membre de la Commission et du président du Comité économique et financier (CEF).

It will comprise the board's president and vice-president, five other members of the general board who are also members of the general council of the ECB (three from euro area member states and two from non-euro member states), the presidents of the three ESAs, a member of the Commission and the chairman of the economic and financial committee (EFC).


Le Conseil a renvoyé aux conditions énoncées à l'article 17, paragraphe 2, de la directive sur la fiscalité de l'épargne et aux articles correspondants des divers accords sur la fiscalité de l'épargne qui ont été conclus entre la Communauté et cinq pays tiers européens (Andorre, le Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin et la Suisse), d'une part, et entre les vingt-cinq États membres et dix territoires dépendants ou associés concernés (Guernesey, île de Man, Jersey, les Antilles néerlandaises, Aruba, Anguilla, les îles Vierges britannique ...[+++]

The Council referred to the conditions provided for in Article 17(2) of the Savings Tax Directive and the corresponding Articles in the respective savings tax agreements between the Community and 5 European third countries (Andorra, Liechtenstein, Monaco, San Marino, Switzerland) and between the 25 Member States and the 10 relevant dependent or associated territories (Guernsey, Isle of Man, Jersey, Netherlands Antilles, Aruba, Anguilla, British Virgin Islands, Cayman Islands, Montserrat, Turcs and Caicos Islands) that the Member States and the other treaty partners shall apply the agreed savings tax ...[+++]


Cinq États membres ont pris les mesures nécessaires pour transposer la réglementation dans leur droit national (Finlande, Danemark, Suède, Royaume-Uni et Irlande), suivis de près par plusieurs autres, notamment l'Italie.

Five Member States have taken the necessary action to transpose the package into national law (Finland, Denmark, Sweden, United Kingdom, and Ireland), and a number of others, in particular Italy, are close behind.


Plus spécifiquement, cinq États membres (Belgique, Espagne, France, Chypre et Pays-Bas) prévoient expressément la reconnaissance des condamnations prononcées par les juridictions des autres États membres en matière de contrefaçon, afin d’établir un cas de récidive aggravant la peine.

More specifically, five Member States (Belgium, Spain, France, Cyprus and the Netherlands) explicitly provide for recognition of sentences handed down in another Member State for counterfeiting, so that sentences may be increased in the event of repeat offences.




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Date index: 2024-12-23
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