Traduction de «chronologique consistant dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Séries chronologiques CANSIM [ Module des séries chronologiques | Module des séries chronologiques CANSIM | Base des séries chronologiques CANSIM ]
CANSIM Time-Series [ CANSIM Time-Series Module | CANSIM Time Series | CANSIM Time Series Data Base ]

retour arrière chronologique | retour-arrière chronologique | recul chronologique
chronological backtracking

stratégie du retour arrière chronologique | stratégie du retour en arrière chronologique | retour-arrière chronologique
chronological backtracking strategy | chronological backtracking

classement chronologique des débiteurs [ classement chronologique des comptes clients | classement par antériorité des soldes des comptes clients | classement par antériorité des comptes clients | classement chronologique des comptes à recevoir ]
aging of receivables [ ageing of receivables | aging of accounts receivable | ageing of accounts receivable ]

enregistreur chronologique | enregistreur chronologique automatique
logger

classer en ordre chronologique | classer par ordre chronologique
to rank chronologically

tri chronologique | tri par ordre chronologique | tri sur dates
chronological sort | sort on date values | sort on dates

âge chronologique actuel
Current chronological age

enregistreur chronologique automatique | enregistreur chronologique | enregistreur automatique | enregistreur d'événements | consignateur d'événements
logger | event recorder

Service des données chronologiques générales [ Service des séries chronologiques générales ]
General Time Series Staff

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À titre subsidiaire, la compétence des organes d’États membres requis en vertu de l’article 14, paragraphe 1, de la directive 2010/24/UE, en matière de litiges concernant des titres exécutoires, doit être interprétée en conformité avec l’ordre chronologique consistant dans la demande de renseignements, suivie de la notification, puis du recouvrement, établi par la directive 2010/24/UE, nonobstant le libellé de l’article 14, paragraphe 1, et du considérant 12.
In the alternative, the competence of the bodies of requested Member States under Article 14(1) of Directive 2010/24 with respect to disputes concerning enforcement instruments is to be read subject to compliance with the sequence of request for information, notification and enforcement that is established by Directive 2010/24, the text of Article 14(1) and recital 12 notwithstanding.

Si l’ordre chronologique consistant dans l’information, la notification et la demande de recouvrement était interverti de telle sorte que la notification d’une créance pourrait avoir lieu après la délivrance d’un instrument uniformisé permettant l’adoption de mesures exécutoires, il en résulterait presque inévitablement des problèmes en termes de conformité avec le droit à une protection juridictionnelle effective consacré à l’article 47 de la Charte.
If the information, notification, and request for enforcement sequence were inverted, so that notification of a claim could occur after the issue of a uniform instrument permitting enforcement, problems would almost inevitably be generated in terms of compliance with the right to effective judicial protection under Article 47 of the Charter.

Si l’autorité requérante avait procédé ainsi, l’autorité requise aurait été, après réception du titre exécutoire en cause, pleinement informée du litige et l’ordre chronologique prévu par la directive 2010/24/UE et les directives antérieures, consistant dans l’échange d’informations, suivi de la notification, puis de la demande de recouvrement, aurait été respecté.
If the applicant authority had done so, the requested authority, once it received the impugned enforcement Instrument, would have been fully appraised of the dispute, and the sequence imposed by Directive 2010/21 and its predecessors of information exchange, notification, and then enforcement request, would have been respected.

Cet impératif est également reflété dans l’économie générale des deux directives 2010/24/UE et 2008/55/CE qui établissent un ordre chronologique en matière d’assistance, consistant dans un échange d’informations , suivi d’une notification , puis d’un recouvrement , et par le fait que, en vertu de ces deux directives, l’on ne peut présenter une demande de recouvrement si la créance elle-même et/ou l’instrument permettant l’adoption de mesures exécutoires font l’objet d’une contestation dans l’État membre requérant . Cela implique que la notification de la créance précède la demande relative à son recouvrement et à son exécution.
This imperative is equally reflected in the general scheme of both Directives 2010/24 and 2008/55, which set out a sequence providing for assistance by way of exchange of information, then notification, then recovery, and the fact that both directives preclude the making of a request for recovery if the claim itself and/or the instrument permitting enforcement are contested in the applicant Member State This implies that notification of the claim precedes request for its recovery and enforcement.

Ce projet consiste à adapter les données climatiques chronologiques enregistrées par Environnement Canada et à les utiliser pour prévoir le climat jusqu'en l'an 2080.
This project adapts historic climate data that has been recorded by Environment Canada and we use that to predict what will happen, what the climate will be up to the year 2080.

Le pourcentage des vérifications que nous pourrions effectuer actuellement grâce aux appareils VACIS n'est pas limité par la disponibilité de ces appareils, encore qu'il serait préférable d'en avoir davantage; la question consiste surtout à déterminer chronologiquement ce qu'il faut faire de chaque appareil.
The question of the percentage of verification that we could reach with VACIS at the moment is not so much limited by the instrumentation and availability of the VACIS — although certainly we could have a few more — it is more a question of determining exactly what to do with which one at what point in time.