Traduction de «choix selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

question à choix de réponse | question à choix multiple | question à choix multiples | question à plusieurs voies | questionnaire à choix multiples | QCM [Abbr.] | QCR [Abbr.]
cafeteria question | multi-choice question | multiple-choice question | MCQ [Abbr.]

Série sur le logement selon les données du Recensement de 2001 : Numéro 10, vieillissement, mobilité résidentielle et choix de logement
2001 Census Housing Series: Issue 10, Aging, Residential Mobility and Housing Choices

libre choix de la profession | libre choix de son travail | libre choix du métier
free choice of employment

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

choix maternel
Maternal choice

Choix ou révocation d'un choix afin que l'entrepreneur d'une coentreprise tienne compte de la TPS/TVH [ Choix d'une coentreprise - Choix visant la déclaration de la TPS par une entreprise ]
Election or Revocation of an Election to Have the Joint Venture Operator Account for GST/HST [ Joint Venture Election - Election to Have Joint Venture Operator Account for GST ]

Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]
Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]

conseiller des clients sur le choix de produits
contribute customer guidance on product selection | furnish customer guidance on product selection | provide customer guidance on product selection | provide customers with guidance on product selection

optimiser le choix d’une solution TIC
optimise choice of ICT solution

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ils devraient établir un classement des États membres par ordre de préférence et motiver leurs choix selon des éléments comme les liens familiaux, les liens sociaux, les liens culturels tels que des compétences linguistiques, un séjour effectué, des études poursuivies ou un emploi occupé précédemment dans le pays.
They should rank Member States by order of preference and support their preferences by elements such as family ties, social ties and cultural ties such as language skills, previous stay, previous studies and previous work experience.

Ils seraient ainsi invités à établir un classement des États membres par ordre de préférence et de motiver leurs choix selon des éléments comme les liens familiaux, les liens sociaux, les liens culturels tels que des compétences linguistiques, un séjour effectué, des études poursuivies ou un emploi occupé précédemment dans le pays.
They should rank Member States by order of preference and support their preferences by elements such as family ties, social ties and cultural ties such as language skills, previous stay, previous studies and previous work experience.

45. Nonobstant la Loi sur la pension de la fonction publique ou la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, une personne qui exerce un choix selon le paragraphe 43(1) ainsi que toute personne à qui une prestation quelconque aurait pu autrement devenir payable aux termes de la Loi sur la pension de la fonction publique ou de la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, selon le cas, à l’égard de cette personne, cessent d’avoir droit à toute prestation selon cette loi pour tout service de cette personne auquel ce choix se rattache.
45. Notwithstanding anything in the Public Service Superannuation Act or the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act, on the making of any election under subsection 43(1), the person so electing and any person to whom any benefit might otherwise have become payable under the Public Service Superannuation Act or the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act, as the case may be, in respect of that person, cease to be entitled to any benefit under that Act in respect of any service of that person to which that election relates.

p) prescrivant les circonstances dans lesquelles et les modalités selon lesquelles tout contributeur peut révoquer un choix exercé selon la présente partie et faire un nouveau choix selon celle-ci;
(p) prescribing the circumstances under which and the terms and conditions on which an option under this Part may be revoked by any contributor and a new option exercised thereunder;

(8) Quand, aux termes du présent article, une personne exerce, avant le 1 avril 2000, un choix selon lequel elle est astreinte, par la présente partie, à payer pour quelque période de service du genre décrit à l’alinéa (2)a), on doit imputer au compte tenu parmi les comptes du Canada d’après la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes ou la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, selon le cas, et porter au crédit du compte de pension de retraite à l’égard de cette personne, un montant égal au chiffre déterminé conformément au sous-alinéa (2)a)(ii), et, pour l’application de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes ou de la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, selon le cas, le montant de tout remboursement de contributions ou de tout autre paiement en une somme globale qui est ou peut devenir payable d’après cette loi à cette personne ou à son égard, est censé être le montant autrement déterminé au titre de cette loi moins le montant qui, aux termes du présent paragraphe, doit être porté au crédit du compte de pension de retraite à l’occasion du choix.
(8) On the making of an election under this section before April 1, 2000, by which the person so electing is required by this Part to pay for a period of service of the kind described in paragraph (2)(a), there shall be charged to the account maintained in the accounts of Canada pursuant to the Canadian Forces Superannuation Act or the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act, as the case may be, and credited to the Superannuation Account in respect of that person, an amount equal to the amount determined under subparagraph (2)(a)(ii), and for the purposes of the Canadian Forces Superannuation Act or the Royal Canadian Mounted Police Superannuation Act, as the case may be, the amount of any return of contributions or other lump sum payment that is or may become payable under that Act to or in respect of that person shall be deemed to be the amount otherwise determined in that Act minus the amount required by this subsection to be credited to the Superannuation Account on the making of the election.

(4) L’institution financière qui a fait le choix prévu au paragraphe (1) et qui l’a révoqué selon le paragraphe (3) ne peut faire aucun autre choix selon le paragraphe (1).
(4) If a financial institution has made an election under subsection (1) and has revoked the election under subsection (3), no other election under subsection (1) may be made by the financial institution.

50. soutient que le meilleur moyen de garantir une rémunération correcte aux ayants droit est d'offrir un choix, selon la préférence, entre des conventions collectives (y compris des contrats standard définis d'un commun accord), des licences collectives étendues et des organisations de gestion collective des droits;
50. Maintains that the best means of guaranteeing decent remuneration for rights-holders is by offering a choice, as preferred, among collective bargaining agreements (including agreed standard contracts), extended collective licences and collective management organisations;

Le Parlement s'est déjà montré sensible, dans ce contexte, aux problématiques liées à la sécurité alimentaire, auxquelles le rapporteur souhaiterait adjoindre le concept d'autonomie productive, ce qui renvoie à la possibilité de disposer d'une certaine quantité de facteurs de production afin de permettre aux exploitants d'effectuer leur choix selon un gamme qui leur réserve un plus ample degré de liberté.
In this connection, Parliament has already demonstrated its willingness to address food security issues. The rapporteur considers that account should also be taken of the concept of production autonomy, requiring the availability of a number of productive inputs enabling business decisions to be made with a greater degree of freedom.

Les États membres prévoient que cette notification a lieu, à leur choix, selon l'une des deux formules qui suivent:
Member States shall provide that reporting is to be carried out, at their discretion, in accordance with one of the following two methods: