Traduction de «choix du moment auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

moment auquel s'effectue le paiement en espèces
time payment is made in cash

moment | choix du moment
timing

choix du moment de lancer
timing of shot

choix du moment | timing
timing

Un bon choix au bon moment--Les principaux avantages et coûts mondiaux du Protocole de Montréal
The Right Choice at the Right Time--Global Benefits and Costs of the Montreal Protocol

Choix à exercer par des particuliers (autres que des fiducies) pour la déduction d'une réserve pour gains en capital au moment du calcul du montant d'un gain capital suivant
Election to claim a Capital Gains Reserve for Individuals (other than trusts) when Calculating the Amount of a Capital Gain Using the Replacement Property Rules

choix du bon moment
timing

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

18. En ce qui concerne le choix du moment auquel le processus de rationalisation sera lancé et les suggestions d'amélioration, la Commission se prononce comme suit:
18. As regards the timing for the start of streamlining and related suggestions for improvements, the Commission considers that:

À certains égards, cependant, les services à la demande sont soumis à des obligations moins strictes car les utilisateurs disposent d'un choix plus étendu et ont plus de prise sur le contenu et le moment auquel ils y accèdent.
In some respects, however, on-demand services are subject to lower obligations, since users have a higher degree of choice and control over the content and the time of viewing.

(i) dans le cas du choix prévu aux paragraphes (3) ou (7), aux alinéas (8)a) ou b) ou au paragraphe (10), le moment auquel le dividende, le transfert ou la prise en charge auquel le choix se rapporte est versé ou effectué,
(i) in the case of an election under subsection (3) or (7), paragraph (8)(a) or (b) or subsection (10), the dividend, transfer or assumption to which the election relates is paid, made or effected, or

(5) Il peut aussi, avec le consentement écrit du directeur des poursuites militaires, faire un nouveau choix à tout moment, auquel cas il en avise par écrit l’administrateur de la cour martiale.
(5) The accused person may also, with the written consent of the Director of Military Prosecutions, make a new choice at any time, in which case he or she shall notify the Court Martial Administrator in writing of the new choice.

d) le choix visé au sous-alinéa b)(ii), si le moment auquel la pension normalisée du particulier est déterminée selon le paragraphe (5) est postérieur à 1991.
(d) where the particular time the normalized pension of the individual is determined under subsection (5) is after 1991, the election described in subparagraph (b)(ii) were not available to the individual.

(ii) dans le cas du choix prévu au paragraphe (12), le moment auquel l’ordonnance de dissolution a été délivrée ou la liquidation a commencé;
(ii) in the case of an election under subsection (12), the dissolution order was granted or the winding up commenced; and

les cas dans lesquels et/ou le moment auquel le contrôle doit être effectué.
the circumstances and/or the time when the monitoring must take place.

Par «données de localisation», on peut entendre la latitude, la longitude et l'altitude du lieu où se trouve l'équipement terminal de l'utilisateur, la direction du mouvement, le degré de précision quant aux informations sur la localisation, l'identification de la cellule du réseau où se situe, à un moment donné, l'équipement terminal, ou encore le moment auquel l'information sur la localisation a été enregistrée.
Location data may refer to the latitude, longitude and altitude of the user's terminal equipment, to the direction of travel, to the level of accuracy of the location information, to the identification of the network cell in which the terminal equipment is located at a certain point in time and to the time the location information was recorded.

(14) Par "données de localisation", on peut entendre la latitude, la longitude et l'altitude du lieu où se trouve l'équipement terminal de l'utilisateur, la direction du mouvement, le degré de précision quant aux informations sur la localisation, l'identification de la cellule du réseau où se situe, à un moment donné, l'équipement terminal, ou encore le moment auquel l'information sur la localisation a été enregistrée.
(14) Location data may refer to the latitude, longitude and altitude of the user's terminal equipment, to the direction of travel, to the level of accuracy of the location information, to the identification of the network cell in which the terminal equipment is located at a certain point in time and to the time the location information was recorded.