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Candidat choisi
Candidat retenu
Candidate choisie
Candidate retenue
Lecture axée sur les domaines d'intérêts
Lecture choisie en fonction des domaines d'intérêts
Lecture choisie selon les domaines d'intérêts
Origine choisie au hasard
Point de départ choisi au hasard
Termes constitutifs d'héritage
Termes d'héritage
Termes d'hérédité
Termes de délimitation maximale
Termes de transmission héréditaire
Utilisation
écoute de morceaux choisis sur les disques du chargeur

Vertaling van "choisi un terme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Formulaire B - Le présent document atteste que la personne nommée ci-dessous a choisi d'être un participant aux termes de la Partie II de la Loi sur la pension de la fonction publique

Form B - Document Issued as Evidence that the Person Named Herein is an Elective Participant Under Part II of the Public Service Superannuation Act


Formulaire C - Le présent document atteste que la personne nommée ci-dessous a choisi d'être un participant aux termes de la Partie II de la Loi sur la pension de la fonction publique

Form C - Document Issued as Evidence that the Person Named Herein is an Elective Participant Under Part II of the Public Service Superannuation Act


écoute de morceaux choisis parmi les disques du chargeur [ écoute de morceaux choisis sur les disques d'un chargeur | écoute de morceaux choisis sur les disques du chargeur ]

magazine hi-lite scan


lecture axée sur les domaines d'intérêts | lecture choisie en fonction des domaines d'intérêts | lecture choisie selon les domaines d'intérêts

content area reading


candidat retenu | candidate retenue | candidat choisi | candidate choisie

successful applicant


origine choisie au hasard | point de départ choisi au hasard

random start number


utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants

Long-term current use of anticoagulant


termes constitutifs d'héritage | termes de délimitation maximale | termes de transmission héréditaire | termes d'hérédité | termes d'héritage

words of inheritance


analyseur enregistreur ambulatoire électrocardiographique à long terme

Electrocardiographic Holter analyser


kit de support d’enregistrement électrocardiographique ambulatoire à long terme

Electrocardiographic long-term ambulatory recording support kit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Bien que la CJUE ait retenu cette conclusion dans sa jurisprudence relative à la directive 2004/38/CE[18] (ci-après la «directive sur la libre circulation»)[19], elle a choisi des termes ne suggérant pas qu'elle limite la portée de ses constatations à cette directive.

While the CJEU came to this conclusion in its case law on Directive 2004/38/EC [18] (the ‘Free Movement Directive’)[19], the CJEU’s choice of language does not indicate that its findings were limited to that Directive.


5. Les émetteurs veillent à ce que leurs instruments de paiement puissent être identifiés par voie électronique et, pour les instruments de paiement liés à une carte récemment émis, de manière visible, de sorte que les bénéficiaires et les payeurs soient en mesure de déterminer sans équivoque ce que le payeur a choisi en termes de marques et de catégories de cartes prépayées, cartes de débit, cartes de crédit ou cartes d'affaires.

5. Issuers shall ensure that their payment instruments are electronically identifiable and, in the case of newly issued card-based payment instruments, also visibly identifiable, enabling payees and payers to unequivocally identify which brands and categories of prepaid cards, debit cards, credit cards or commercial cards are chosen by the payer.


Les secteurs choisis comprennent des secteurs où interviennent des technologies de pointe, le but étant de garantir leur compétitivité à long terme, mais aussi des secteurs plus traditionnels qui doivent faire face à des défis spécifiques à court et moyen terme.

The selection of sectors includes high-end technologies with a view to ensuring long-term competitiveness as well as more traditional sectors facing specific short- to medium-term challenges.


Les secteurs choisis comprennent des secteurs où interviennent des technologies de pointe, le but étant de garantir leur compétitivité à long terme, mais aussi des secteurs plus traditionnels qui doivent faire face à des défis spécifiques à court et moyen terme.

The selection of sectors includes high-end technologies with a view to ensuring long-term competitiveness as well as more traditional sectors facing specific short- to medium-term challenges.


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(19) Lorsque la méthode du coût net est obligatoire ou a été choisie et qu’un choix a été effectué aux termes du paragraphe (15), la teneur en valeur régionale du produit est calculée selon la méthode du coût net pour la période choisie aux termes de ce paragraphe et pour le reste de l’exercice du producteur.

(19) Where the net cost method is required to be used or has been chosen and an election has been made under subsection (15), the regional value content of the good shall be calculated on the basis of the net cost method over the period chosen under that subsection and for the remainder of the producer’s fiscal year.


(19) Lorsque la méthode du coût net est obligatoire ou a été choisie et qu’un choix a été effectué aux termes du paragraphe (15), la teneur en valeur régionale est calculée selon la méthode du coût net pour la période choisie aux termes de ce paragraphe et pour le reste de l’exercice du producteur.

(19) Where the net cost method is required to be used or has been chosen and an election has been made under subsection (15), the regional value content of the good shall be calculated on the basis of the net cost method over the period chosen under that subsection and for the remainder of the producer’s fiscal year.


63. Malgré les autres dispositions de la présente partie, le participant qui devient un participant de la fonction publique cesse d’être un participant aux termes de la présente partie. Cependant, si en cessant d’être un participant de la fonction publique il n’a pas droit à une pension immédiate ou à une allocation annuelle immédiate aux termes de la Loi sur la pension de la fonction publique et a droit à une annuité immédiate, à une allocation annuelle immédiate ou à une pension aux termes de la partie I ou de la Loi sur la continuation de la pension des services de défense, chapitre D-3 des Statuts revisés du Canada de 1970, il est rép ...[+++]

63. Despite anything in this Part, a participant who becomes a public service participant ceases to be a participant under this Part, but, if on ceasing to be a public service participant they are not entitled to an immediate annuity or an immediate annual allowance under the Public Service Superannuation Act and are entitled under Part I or under the Defence Services Pension Continuation Act, chapter D-3 of the Revised Statutes of Canada, 1970, to an immediate annuity, immediate annual allowance or pension, they are deemed to have elected und ...[+++]


(4) Malgré les autres dispositions de la présente partie, le participant qui devient un participant de la force régulière cesse d’être un participant aux termes de la présente partie. Cependant, si en cessant d’être un participant de la force régulière il n’a pas droit à une annuité immédiate ou à une allocation annuelle immédiate aux termes de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et a droit à une pension immédiate ou à une allocation annuelle immédiate en vertu de la partie I, il est réputé avoir choisi aux termes du parag ...[+++]

(4) Despite anything in this Part, a participant who becomes a regular force participant ceases to be a participant under this Part, but if on ceasing to be a regular force participant they are not entitled to an immediate annuity or an immediate annual allowance under the Canadian Forces Superannuation Act and are entitled to an immediate annuity or an immediate annual allowance under Part I, they are deemed to have elected under subsection (1) to continue to be a participant under this Part.


M. Tremblay: Présentement, on est en train de changer les termes qui nous représentent puisque les Autochtones n'ont pas choisi ces termes.

Ms. Tremblay: We are currently changing the terminology we use because the Aboriginal people did not choose those terms.


Le Conseil européen a choisi de préciser que le système d'asile européen devait d'abord connaître une première phase (à court terme) et une seconde phase (à terme).

The European Council saw fit to specify that the European asylum system should begin with a first (short-term) stage, followed by a second stage ('in the longer term').




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choisi un terme ->

Date index: 2025-04-22
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