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Traduction de «chimique s'avère déterminante » (Français → Anglais) :

Les avancées dont la présente directive est le reflet pourront également s'avérer déterminantes dans la création d'un environnement commun de partage de l'information (CISE), processus de collaboration volontaire dans l'Union européenne visant à améliorer et à favoriser davantage l'échange d'informations utiles entre les autorités chargées de la surveillance dans le domaine maritime.

The developments reflected in this Directive can also play a central role in the development of a Common Information and Sharing Environment (CISE) for the maritime domain, which is a voluntary collaborative process in the European Union seeking to further enhance and promote relevant information sharing between authorities involved in maritime surveillance.


2. À la demande de la Commission, assistée par l’Agence, ou de l’autorité nationale désignée de son État membre, l’exportateur ou l’importateur fournit toute information supplémentaire sur les produits chimiques pouvant savérercessaire pour mettre en œuvre le présent règlement.

2. At the request of the Commission, assisted by the Agency, or the designated national authority of its Member State, the exporter or importer shall provide any additional information relating to chemicals that is necessary to implement this Regulation.


2. À la demande de la Commission, assistée par l’Agence, ou de l’autorité nationale désignée de son État membre, l’exportateur ou l’importateur fournit toute information supplémentaire sur les produits chimiques pouvant savérercessaire pour mettre en œuvre le présent règlement.

2. At the request of the Commission, assisted by the Agency, or the designated national authority of its Member State, the exporter or importer shall provide any additional information relating to chemicals that is necessary to implement this Regulation.


Une action à l’échelon de l’UE peut s’avérer déterminante pour garantir la collecte, le partage et la comparaison de données, de statistiques et d’informations.

Action at EU level can be decisive in ensuring the collection, sharing and comparison of data, statistics and information.


une structure chimique connexe à celle de substances dont il est avéré qu’elles provoquent une hypersensibilité respiratoire.

a chemical structure related to substances known to cause respiratory hypersensitivity.


14 Enfin, il résulte de l’article 15 de la convention que les parties à celle-ci doivent prendre toutes les mesures qui pourraient s’avérer nécessaires en vue d’appliquer efficacement la convention, en ce compris la mise en place ou le renforcement d’infrastructures et d’institutions nationales ainsi que l’adoption, le cas échéant, de mesures telles que l’établissement de bases de données ou de registres nationaux contenant des renseignements sur la sécurité des produits chimiques, le soutien aux initiatives de l’industrie ou la promo ...[+++]

Finally, under Article 15 of the Convention, the Parties must take such measures as may be necessary for the effective implementation of the Convention, including the establishment and strengthening of national infrastructures and institutions and the adoption, if necessary, of measures such as the establishment of national registers and databases containing safety information on chemicals, the encouragement of initiatives by industry and the promotion of voluntary agreements for technical assistance.


par «meilleures techniques disponibles», on entend le stade de développement le plus efficace et avancé des activités et de leurs modes d'exploitation, démontrant l'aptitude pratique de techniques particulières à constituer, en principe, la base de limitations des rejets visant à prévenir et, lorsque cela s'avère impossible, à réduire de manière générale les rejets des substances chimiques énumérées à la partie I de l'annexe C et leur impact sur l'environnement dans son ensemble.

‘best available techniques’ means the most effective and advanced stage in the development of activities and their methods of operation which indicate the practical suitability of particular techniques for providing in principle the basis for release limitations designed to prevent and, where that is not practicable, generally to reduce releases of chemicals listed in Part I of Annex C and their impact on the environment as a whole.


Cette approche peut s'avérer déterminante pour faciliter le rétablissement de la victime et garantir qu'elle bénéficie d'une aide et d'une protection adéquates durant la procédure et ultérieurement.

Such an approach can be crucial in facilitating a victim’s recovery and ensuring they are provided with the right assistance and protection during proceedings and afterwards.


Sur la base des données relatives à la production et à la commercialisation, ou des nouvelles connaissances, portant par exemple sur les propriétés toxicologiques ou physico-chimiques, il pourrait s’avérer nécessaire de modifier les dispositions actuelles, y compris les seuils quantitatifs et les exigences d’information.

Based on information regarding production and marketing, or new knowledge, for instance regarding toxicological or physical-chemical properties, current provisions, including quantitative triggers and information requirements may have to be modified.


4. À moins qu'il ne démontre clairement par d'autres moyens d'évaluation que, conformément au paragraphe 2, il est parvenu à assurer une prévention et une protection suffisantes, l'employeur procède, de façon régulière et lors de tout changement intervenant dans les conditions susceptibles d'avoir des répercussions sur l'exposition des travailleurs aux agents chimiques, aux mesures des agents chimiques pouvant présenter des risques pour la santé des travailleurs sur le lieu de travail qui s'avèrent ...[+++]

4. Unless the employer clearly demonstrates by other means of evaluation that, in accordance with paragraph 2, adequate prevention and protection have been achieved, the employer shall carry out on a regular basis, and when any change occurs in the conditions which may affect workers' exposure to chemical agents, such measurements of chemical agents which may present a risk to worker's health at the workplace as are necessary, in particular in relation to the occupational exposure limit values.


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