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Bureau chargé de l'examen
Bureau chargé de l'étude
Bureau chargé du traitement
CEU
Charge de l'impôt
Charge fiscale
Comité consultatif chargé de l'étude sur la DBC
Commission d'étude des universités
Commission d'étude sur l'avenir des universités
Commission d'étude sur les universités
Conception d'études
FSM
Fardeau de l'impôt
Fardeau fiscal
Forum suisse pour l'étude des migrations
Plan d'étude
Plan de l'étude
Poids de l'impôt
Poids de la fiscalité
Pression fiscale
Principe du rapprochement des produits et des charges
Rapprochement des produits et des charges
Rattachement des charges aux produits
Rattachement des produits et des charges

Traduction de «chargé de l’étude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Commission d'étude sur les universités [ CEU | Commission d'étude sur l'avenir des universités | Comité de coordination et des trois groupes de travail chargés de l'étude sur l'avenir de l'enseignement supérieur et des universités | Commission d'étude des universités ]

Commission d'étude sur les universités


Comité consultatif chargé de l'étude sur la DBC [ Comité consultatif chargé de l'étude sur la Distribution des biens de la Couronne ]

Crown Assets Distribution Study Advisory Committee [ CAD Study Advisory Committee ]


bureau chargé du traitement [ bureau chargé de l'examen | bureau chargé de l'étude ]

processing office


Experts indépendants chargés de l'étude Incidence des charges de la Sécurité sociale sur les prix à la consommation et les conditions de concurrence

Independent Experts on the Incidence of Social Security Costs on Consumer Prices and Competition


Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé

Committee on arbitrary arrest, detention and exile


Experts indépendants chargés de l'étude Sécurité sociale dans l'agriculture

Independent Experts on Social Security in Agriculture


rattachement des charges aux produits | rattachement des produits et des charges | rapprochement des produits et des charges | principe du rattachement des produits et des charges à l'exercice | principe du rattachement à l'exercice des produits et des charges | principe du rapprochement des produits et des charges

matching principle | matching


Forum suisse pour l'étude des migrations et de la population (1) | Forum suisse pour l'étude des migrations (2) [ FSM ]

Swiss Forum for Migration and Population Studies [ SFM ]


charge fiscale | fardeau fiscal | pression fiscale | charge de l'impôt | fardeau de l'impôt | poids de la fiscalité | poids de l'impôt

tax burden | taxation burden | fiscal burden | burden of tax | burden of taxation | weight of tax | weight of taxation | tax load


plan d'étude | plan de l'étude | conception d'études

study design
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les études techniques, économiques, géologiques et environnementales relatives au tronçon critique de l'ensemble du projet prioritaire - le tunnel de base du Brenner - progressent comme prévu; l'organisme chargé de ces études - le Groupement européen d'intérêt économique du tunnel de base du Brenner - s'attend à terminer la première phase d'étude en 2002.

The technical, economical, geological and environmental studies for the critical section of the whole priority project - the Brenner base tunnel - have been progressing according to plan; the organisation in charge of these studies - Brenner Base Tunnel European Economic Interest Grouping, seated in Innsbruck - expects to complete the first study phase in 2002.


le mineur a reçu, de la part d'un médecin formé et rompu au travail avec des enfants (l'investigateur ou un membre de l'équipe en charge de l'étude), toutes les informations utiles adaptées à son âge et sa maturité concernant l'étude, les risques et les avantages;

– the minor has received all relevant information in a way adapted to his or her age and maturity, from a medical doctor (either the investigator or member of the study team) trained or experienced in working with children, regarding the study, the risks and the benefits;


Afin d'éviter de faire peser une charge disproportionnée sur les opérateurs économiques qui peuvent avoir déjà effectué les essais ou acquis les résultats de l'étude de toxicité pour la reproduction sur deux générations, ainsi que pour des raisons de bien-être animal, il y a lieu de considérer que les résumés d'études consistants des études engagées avant la date de l'entrée en vigueur du présent règlement satisfont aux exigences en matière d'informations standard définies au point 8.7.3 des annexes IX et X du règlement (CE) no 1907/2 ...[+++]

In order to avoid imposing a disproportionate burden on the economic operators who may have already performed the tests or acquired results of two-generation reproductive toxicity study, as well as for animal welfare reasons, the robust study summaries of those studies that were initiated before the date of the entry into force of this Regulation should be considered appropriate to address the standard information requirement in point 8.7.3 of Annexes IX and X to Regulation (EC) No 1907/2006.


Rédaction des cahiers des charges pour les études, préparation des appels à propositions pour les subventions et des appels d'offres; négociation de subventions, vérification ex ante, contrôle ex post, organisation de réunions, évaluation des propositions et des offres, contrôle des prestations fournies, traitement des paiements.

Writing terms of reference for studies, preparing calls for proposals for grants and calls for tender; negotiating grants, ex-ante verification, ex-post control, organising meetings, evaluating proposals and tenders, monitoring deliverables, processing payments


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40. juge indispensable que des mesures supplémentaires soient prises en vue d'une connaissance mutuelle beaucoup plus profonde, notamment en améliorant l'information disponible sur le site web de la Commission et sa diffusion en espagnol et en portugais, en créant sur ce site des forums et des bulletins électroniques, et grâce à un soutien plus décisif apporté aux centres et entités chargés de l'étude des relations UE-AL (OREAL, CELARE, Observatoire de coopération décentralisée UE-Amérique latine, Institut d'études ibéro-américaines e ...[+++]

40. Considers it essential to take additional steps to foster much more exhaustive mutual understanding, for instance by improving the information on the Commission web page and disseminating it in Spanish and Portuguese, including newsgroups and electronic bulletins on the page, and by providing more active support to centres and institutes which are involved in the study of EU-LA relations (OREAL, CELARE, the EU-LA Observatory on Decentralised Cooperation, the Institute of Ibero-American and Portuguese Studies, etc.) or which could play an important role in raising awareness of the true picture in the two regions (the Biarritz Forum, t ...[+++]


40. juge indispensable que des mesures supplémentaires soient prises en vue d'une connaissance mutuelle beaucoup plus profonde, notamment en améliorant l'information disponible sur le site web de la Commission et sa diffusion en espagnol et en portugais, en créant sur ce site des forums et des bulletins électroniques, et grâce à un soutien plus décisif apporté aux centres et entités chargés de l'étude des relations UE-AL (OREAL, CELARE, Observatoire de coopération décentralisée UE-Amérique latine, Institut d'études ibéro-américaines e ...[+++]

40. Considers it essential to take additional steps to foster much more exhaustive mutual understanding, for instance by improving the information on the Commission web page and disseminating it in Spanish and Portuguese, including newsgroups and electronic bulletins on the page, and by providing more active support to centres and institutes which are involved in the study of EU-LA relations (OREAL, CELARE, the EU-LA Observatory on Decentralised Cooperation, the Institute of Ibero-American and Portuguese Studies, etc.) or which could play an important role in raising awareness of the true picture in the two regions (the Biarritz Forum, t ...[+++]


40.juge indispensable que des mesures supplémentaires soient prises en vue d'une connaissance mutuelle beaucoup plus profonde, notamment grâce à l'amélioration de la page web de la Commission et à sa diffusion en espagnol et en portugais, à la création sur cette page de forums et de bulletins électroniques, et grâce à un soutien plus résolu apporté aux centres et entités chargés de l'étude des relations UE-AL (OREAL, CELARE, Observatoire de coopération décentralisée UE-Amérique latine, Institut d'études ibéro-américaines et du Portuga ...[+++]

40. Considers it essential to take additional steps to foster much more exhaustive mutual understanding, for instance by improving the information on the Commission web page and disseminating it in Spanish and Portuguese, including newsgroups and electronic bulletins on the page, and by providing more active support to centres and institutes involved in the study of EU-LA relations (OREAL, Celare, EU-LA Observatory on Decentralised Cooperation, Institute of Ibero-American and Portuguese Studies, etc.) or which could play an important role in raising awareness of the true picture in two regions (the Biarritz Forum, the Goethe-Institut, th ...[+++]


C’est elle qui nous permet de mettre en place maintenant ces organes : un comité chargé de l’étude des questions à long terme et un groupe de travail qui réfléchit à la gestion actuelle.

It allows for the creation of what are now new bodies: a committee, to discuss long-term questions, and a working party, to consider the current administration.


En 2010, la Commission présentera au Conseil un projet de cahier des charges pour son étude de faisabilité relative à l'EPRIS.

The Commission will present to the Council in 2010 its draft terms of reference for its feasibility study on EPRIS.


2. Lorsqu'une audience de plaidoiries a eu lieu, seuls les juges ayant participé à celle-ci et, éventuellement, le rapporteur adjoint chargé de l'étude de l'affaire prennent part aux délibérations.

2. When a hearing has taken place, only those Judges who participated in that hearing and, where relevant, the Assistant Rapporteur responsible for the consideration of the case shall take part in the deliberations.


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