Traduction de «chargeur à bennes multiples » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

chargeur à bennes multiples
multibucket loader

conducteur à chargeur à benne frontale [ conductrice de chargeur à benne frontale | conducteur de tractochargeur | conductrice de tractochargeur ]
front end loader operator

chargeuse frontale [ chariot élévateur frontal | chargeur frontal | chouleur | chargeur | chargeuse | chargeur à benne frontale | pelle chargeuse frontale ]
front-end loader [ FEL | front loader | loader | pay loader ]

chargeur à benne frontale
front end loader | payloader

chargeur frontal avec benne preneuse
front loader with clamshell

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. Remise est accordée de la taxe de vente payée ou payable selon la Loi sur la taxe d’accise sur chaque chargeur à benne frontale pour lequel remise des droits de douane est accordée en vertu de ce décret selon le montant égal à la différence entre la taxe de vente calculée sur la valeur à l’acquitté du chargeur à benne frontale sur pneus et celle calculée sur sa valeur imposable.
6. Remission is hereby granted of the sales tax paid or payable under the Excise Tax Act on each front end wheel loader for which customs duties are remitted by this Order in an amount equal to the difference between the sales tax calculated on the duty-paid value of the front end wheel loader and the sales tax calculated on the value for duty of the front end wheel loader.

a) le rapport entre la valeur nette de vente des chargeurs à benne frontale sur pneus produits au Canada par le fabricant en tout temps et vendus par lui au cours de cette période, et la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par lui au cours de cette même période pour consommation nationale, est au moins de 75 à 100; et
(a) the ratio of the net sales value of front end wheel loaders produced by the manufacturer in Canada at any time and sold by him anywhere in that period to the net sales value of all front end wheel loaders sold by the manufacturer in that period for consumption in Canada is not less than 75 to 100; and

(4) Pour l’application du présent article, dans le calcul de la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par le fabricant, pour consommation nationale, au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1981, le fabricant doit déduire un montant égal à la valeur nette de vente de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus importés qu’il a vendus au cours de cette période et, selon le cas :
(4) For the purposes of this section, in computing the net sales value of front end wheel loaders that were sold for consumption in Canada by a manufacturer in any twelve month period ending on July 31 after 1981, the manufacturer shall deduct an amount equal to the net sales value of front end wheel loaders that were imported and sold by the manufacturer in any such period

(5) Pour l’application du présent article, dans le calcul du coût de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus par le fabricant, pour consommation nationale, au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1981, le fabricant doit déduire un montant égal au coût de tous les chargeurs à benne frontale sur pneus vendus et importés au cours de cette période et, selon le cas :
(5) For the purposes of this section, in computing the cost of sales of front end wheel loaders that were sold for consumption in Canada by a manufacturer in any twelve month period ending on July 31 after 1981, the manufacturer shall deduct an amount equal to the cost of sales of front end wheel loaders that were imported and sold by the manufacturer in any such period

4 (1) Le présent décret s’applique au fabricant qui, au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1981, importe des chargeurs à benne frontale sur pneus ou des pièces et produit de tels chargeurs au Canada.
4 (1) This Order applies to a manufacturer who, in any twelve month period ending on July 31 after 1981, imports front end wheel loaders or parts and produces front end wheel loaders in Canada.

Elle stipule ainsi notamment que durant la période transitoire, les États membres devront entre autres prévoir pour les chargeurs la possibilité de conclure des contrats aux voyages multiples, c'est-à-dire une série de voyages successifs effectués par un même bateau ou prévoir que les voyages simples ou multiples, proposés consécutivement par deux fois au tour de rôle sans avoir trouvé preneur, sortent du système de tour de rôle et soient librement négociés.
It thus stipulates, in particular, that, during the transitional period, the States must, inter alia, provide scope for shippers to enter into multiple-trip contracts. This means a series of successive trips carried out by one and the same vessel, or providing that single or multiple trips offered consecutively in multiples of two on the turn-and-turnabout basis without having found any taker leave the turn-and-turnabout system and are freely negotiated.

- en prévoyant pour les chargeurs la possibilité de conclure des contrats aux voyages multiples, c'est-à-dire une série de voyages successifs effectués par un même bateau,
- by providing shippers with the opportunity of concluding contracts for multiple trips, i.e. a series of successive trips using the same vessel,