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Abaques de charge pour grues
Bureaucratie
Charge administrative
Charge de famille
Charge fiscale
Chargé de mission handicap
Chargé de mission soutien à l’éducation
Chargé des relations publiques
Chargée de mission handicap
Coût administratif
Coût de l'administration
Coût des formalités administratives
Des solutions qui pourraient être inconciliables
Enfant à charge
Fiscalité
Formalité administrative
Graphiques de charge pour grues
Imposition
Parent à charge
Personne à charge
Responsable des relations externes
Régime fiscal
Simplification administrative
Simplification des formalités administratives
Système fiscal
Tableaux de charge pour grues
Taxation

Traduction de «charges dont pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

All payments could be made within the set payment windows.


s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


charge de famille [ enfant à charge | parent à charge | personne à charge ]

dependant [ dependent child | dependent person | dependent relative ]


chargé des relations publiques | responsable des relations externes | chargé de communication/chargée de communication | chargé des relations publiques/chargée des relations publiques

communications officer | public affairs officer | media relations officer | public relations officer


tableaux de charge pour grues | abaques de charge pour grues | graphiques de charge pour grues

crane lift specifications | crane load chart | crane load charts | information about crane features


chargé de mission handicap | chargé de mission soutien à l’éducation | chargé de mission soutien à l’éducation/chargée de mission soutien à l’éducation | chargée de mission handicap

higher education access officer | schools liaison and access officer | academic support officer | university access coordinator


Sous-comité chargé d'étudier la manière dont est administré le PAM

CFA Sub-Committee on Governance


formalité administrative [ bureaucratie | charge administrative | coût administratif | coût de l'administration | coût des formalités administratives | simplification administrative | simplification des formalités administratives ]

administrative formalities [ administrative burden | administrative cost | administrative simplification | bureaucracy | cost of administration | cost of administrative formalities | simplification of administrative formalities | Bureaucracy(STW) | bureaucracy(UNBIS) ]


fiscalité [ charge fiscale | imposition | régime fiscal | système fiscal | taxation ]

tax system [ taxation | taxation(GEMET) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le programme REFIT sera mis à profit pour coordonner l’examen de l’acquis législatif de l’UE, entamé en 2011 afin de renforcer la mise en œuvre du principe «Think Small First» et de recenser toute exemption supplémentaire ou toute autre réduction des charges dont pourraient bénéficier les PME, notamment les micro-entreprises, et lui donnera un degré de priorité élevé.

REFIT will also ensure the coordination and prioritisation of the screening of the EU legislative acquis started in 2011 to reinforce the application of the "Think Small First" principle and to identify possible further exemptions or burden reductions for SMEs, in particular micro-enterprises.


Certaines compagnies aériennes pourraient ainsi proposer une prise en charge intégrale; d'autres, et on songera en particulier aux transporteurs à faibles coûts, se contentant sans doute d'une prise en charge nettement moins complète.

Some airlines might offer full care; others, particularly low cost carriers, considerably less.


Le programme REFIT sera mis à profit pour coordonner l’examen de l’acquis législatif de l’UE, entamé en 2011 afin de renforcer la mise en œuvre du principe «Think Small First» et de recenser toute exemption supplémentaire ou toute autre réduction des charges dont pourraient bénéficier les PME, notamment les micro-entreprises, et lui donnera un degré de priorité élevé.

REFIT will also ensure the coordination and prioritisation of the screening of the EU legislative acquis started in 2011 to reinforce the application of the "Think Small First" principle and to identify possible further exemptions or burden reductions for SMEs, in particular micro-enterprises.


À titre d'exemple, les délais de paiement des cotisations de sécurité sociale et des charges analogues, voire des impôts, pourraient être allongés ou des mesures concernant les salariés pourraient être introduites. Si toutes les entreprises peuvent bénéficier de telles mesures, en principe elles ne constituent pas des aides d'État.

For example, payment deadlines for social security and similar charges, or even taxes could be extended or measures for employees could be introduced. If such measures are open to all undertakings, in principle they do not constitute State aid.


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À titre d'exemple, les délais de paiement des cotisations de sécurité sociale et des charges analogues, voire des impôts, pourraient être allongés ou des mesures concernant les salariés pourraient être introduites. Si toutes les entreprises peuvent bénéficier de telles mesures, en principe elles ne constituent pas des aides d'État.

For example, payment deadlines for social security and similar charges, or even taxes could be extended or measures for employees could be introduced. If such measures are open to all undertakings, in principle they do not constitute State aid.


De tels tarifs ou forfaits en itinérance pourraient inclure par exemple des tarifs forfaitaires, des tarifs non publics, des tarifs comprenant des charges d'itinérance fixes supplémentaires, des tarifs avec des charges par minute inférieures à l'eurotarif maximum ou des tarifs comprenant des taxes d'établissement de communication.

Such specific roaming tariffs or packages could include, for example, roaming flat-rates, non-public tariffs, tariffs with additional fixed roaming charges, tariffs with per-minute charges lower than the maximum Eurotariff or tariffs with set-up charges.


De tels tarifs ou forfaits en itinérance pourraient inclure par exemple des tarifs forfaitaires, des tarifs non publics, des tarifs comprenant des charges d'itinérance fixes supplémentaires, des tarifs avec des charges par minute inférieures à l'eurotarif maximum ou des tarifs comprenant des taxes d'établissement de communication.

Such specific roaming tariffs or packages could include, for example, roaming flat-rates, non-public tariffs, tariffs with additional fixed roaming charges, tariffs with per-minute charges lower than the maximum Eurotariff or tariffs with set-up charges.


Si, dans certaines conditions, les prix maximums pourraient protéger les consommateurs face à des charges excessives, la Commission considère que des mécanismes moins restrictifs de la concurrence (comme une meilleure information sur les services offerts) pourraient être mis en place.

Although in some cases maximum prices might protect consumers from excessive charges, the Commission considers that less restrictive mechanisms (such as improved information on the services provided) could be put in place.


11. Que, dans le contexte de la recommandation antérieure, un partenariat avec les professions juridiques puisse être développé sur le partage des charges qui pourraient résulter pour le réseau de cette ouverture ;

11. in the context of the previous recommendation, a partnership to be developed with the legal professions to share the extra work generated for the Network by opening up in this way;


D'autres personnes pourraient être prises en charge par l'UE dans le cadre d'un accord de répartition des charges conclu avec des pays de la région concernée.

Additional cases could be taken over by the EU within the framework of a burden sharing arrangement with countries in the region.


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