Vertaling van "charge peut aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Committee on arbitrary arrest, detention and exile

charges et servitudes dont l'immeuble peut être grevé
encumbrances affecting the property

Comité chargé de l'étude du droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Committee on Arbitrary Arrest, Detention and Exile

Comité spécial chargé d'étudier le droit en vertu duquel nul ne peut être arbitrairement arrêté, détenu ou exilé
Ad Hoc Committee on the Right of Everyone to be Free from Arbitrary Arrest, Detention and Exile

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Cour a également jugé qu’une bourse d’études constitue un avantage social pour un travailleur migrant qui continue à pourvoir à l’entretien de l’enfant et que, en fonction du droit national, un enfant à charge peut aussi se prévaloir de l’article 7, paragraphe 2, du règlement en qualité de bénéficiaire indirect de l’égalité de traitement accordée au travailleur migrant[97].
The CJ has also held that study grants constitute a social advantage for a migrant worker who continues to support a child and that, depending on national law, a dependent child may also rely on Article 7(2) of the Regulation as an indirect beneficiary of the equal treatment accorded to the migrant worker[97].

Certes, cette «surréglementation» aide parfois à réaliser plus facilement les objectifs de la législation dans un contexte local ou vise à maximiser les effets positifs générés, mais elle peut aussi imposer des charges supplémentaires importantes.
While this may help achieving the legislation's objectives in the local context or aim to deliver greater benefits, it may also impose significant extra burdens.

Les tendances peuvent s'affirmer lentement, mais à la base il y a beaucoup de changements ponctuels—la situation de famille évolue, la situation professionnelle change et la présence d'enfants à charge est aussi un facteur qui peut changer.
The trends may move slowly, but underlying that there's a lot of individual change, because marital status changes, work status changes, and the presence of dependent children can change.

En mettant en œuvre nos recommandations, la Commission peut non seulement améliorer sa propre efficience, mais aussi réduire la charge administrative qui pèse sur les chercheurs et, partant, rendre le programme-cadre plus efficace».
By implementing our recommendations, the Commission can not only improve its own efficiency, but also reduce the administrative burden on researchers and thereby make the Framework Programme more successful”.

à la lumière des informations reçues, la Commission peut à tout moment modifier le cahier des charges applicable à l’organisme ou à l’autorité de contrôle et peut suspendre l’inscription de cet organisme ou de cette autorité sur la liste visée à l’article 3. Une décision de ce type peut aussi être prise lorsqu’un organisme ou une autorité de contrôle n’ont pas fourni les informations requises ou lorsqu’ils ont refusé de se soumettre à un examen sur place.
in the light of any information received, the Commission may at any time amend the specifications relating to the control body or control authority and may suspend the entry of that body or authority in the list referred to in Article 3; a similar decision may also be made where a control body or authority has not supplied information required or where it has not agreed to an on-the-spot examination.

à la lumière des informations reçues, la Commission peut à tout moment modifier le cahier des charges applicable au pays tiers et peut suspendre l’inscription de ce pays tiers sur la liste visée à l’article 7; une décision de ce type peut aussi être prise lorsqu’un pays tiers n’a pas fourni les informations requises ou lorsqu’il a refusé de se soumettre à un examen sur place.
in the light of any information received, the Commission may at any time amend the specifications relating to the third country and may suspend the entry of that country from the list referred to in Article 7; a similar decision may also be made where a third country has not supplied information required or where it has not agreed to an on-the-spot examination.

à la lumière des informations reçues, la Commission peut à tout moment modifier le cahier des charges applicable à l’organisme ou à l’autorité de contrôle et peut suspendre l’inscription de cet organisme ou de cette autorité sur la liste visée à l’article 10. Une décision de ce type peut aussi être prise lorsqu’un organisme ou une autorité de contrôle n’ont pas fourni les informations requises ou lorsqu’ils ont refusé de se soumettre à un examen sur place.
in the light of any information received, the Commission may at any time amend the specifications relating to the control body or control authority and may suspend the entry of that body or authority from the list referred to in Article 10; a similar decision may also be made where a control body or control authority has not supplied information required or where it has not agreed to an on-the-spot examination.

Enfin, l'avocat général renvoie également au fait que, d'après les cahiers des charges, il est permis de vendre également le jambon entier dans un autre État membre pour qu'il soit découpé par des détaillants qui ne sont en général pas formés dans la région de Parme et ne découpent en principe pas le jambon devant le client qui n'aperçoit donc pas du tout le label de qualité apposé sur le jambon (que ce soit du fait de l'éloignement ou du fait que le sceau n'existe plus du tout ou plus que partiellement, une grande partie du jambon ayant été découpée en tranches). De même, le fromage aussi peut être exporté entier et râpé par le consommateur lui-même.
Finally, the Advocate General refers to the fact that, according to the specifications, it is also permissible to sell hams whole for slicing by retailers in another Member State; as a rule the retailers have not been trained in the Parma area and they do not normally slice the ham in front of the customer, who consequently does not notice in the least the certification mark affixed to the ham (whether because of the distance or because the mark is no longer there atall, or only in part, as a large part of the ham has already been sliced up). Similarly, the cheese may be exported whole and grated by consumers themselves.

Cette présomption ne peut être levée par un artiste établi en tant qu'indépendant dans un autre Etat membre que si ce dernier est aussi affilié au régime de sécurité sociale en France même pour une prestation de service ou prend en charge tous les risques économiques liés à l'organisation d'un spectacle en France.
The presumption may be dispensed with in the case of performers established as self-employed persons in another Member State only if they are also registered with the French social security scheme, even for the provision of a service, or if they bear all the economic risks involved in organising the relevant performance in France.

Le commentaire 992, qui traite aussi des pouvoirs des comités de la Chambre relativement aux projets de loi d'impôt, dit ceci: Tant que l'impôt en vigueur n'est pas augmenté, on peut proposer au comité chargé de l'examen du projet de loi n'importe quelle modification de la réduction proposée et la proposition est considérée non pas comme une demande d'augmentation des charges imposées aux contribuables, mais comme un moyen de déterminer dans quelle mesure ces charges seront allégées (1535) Il faut aussi se rappeler que des députés peuvent prendre et ont déjà pris l'initiative de projets de loi qui diminuaient les impôts.
Citation 992, also dealing with the powers of House committees with regard to tax bills, states: So long as an existing tax is not increased, any modification of the proposed reduction may be introduced in the committee on the bill, and is regarded as a question not for increasing the charge upon the people but for determining to what extent such charge shall be reduced (1535) It must also be borne in mind that members of this House can initiate and have initiated bills to lower taxes.