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Avion Stage 2
Avion chapitre 2
Avion de la Phase 2
Avion du Chapitre 2
Chapitre d'audit
Chapitre de vérification
Chapitre du rapport de vérification
Désastres
Et si les femmes avaient voix au chapitre?
Expériences de camp de concentration
Numéro du chapitre
Titre de chapitre
Torture
Tête de chapitre
Virement de chapitre à chapitre et d'article à article

Vertaling van "chapitre les modifications " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de m ...[+++]

Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F43.1) may precede this type of personality change. | Personality change after:concentration camp experiences | disasters ...[+++]


chapitre d'audit [ chapitre de vérification | chapitre du rapport de vérification ]

audit chapter


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


tête de chapitre | titre de chapitre

chapter head | chapter heading


proposition de virement de crédits nº .../... de chapitre à chapitre, à l'intérieur des prévisions budgétaires de ... pour l'exercice ...

proposal for transfer of appropriations No .../... between Chapters within the ...'s budget estimates (or: within the budget estimates of the ...) for the financial year ...


virement de chapitre à chapitre et d'article à article

transfer from one chapter to another and from one article to another


Et si les femmes avaient voix au chapitre? [ Et si les femmes avaient voix au chapitre? Étude de cas sur les Inuites, les revendications territoriales et le projet d'exploitation du nickel de la baie Voisey ]

If Gender Mattered [ If Gender Mattered: A Case Study of Inuit Women, Land Claims and the Voisey's Bay Nickel Project ]


avion du Chapitre 2 [ avion de la Phase 2 | avion chapitre 2 | avion Stage 2 ]

Chapter 2 aircraft [ Stage 2 aircraft ]


tête de chapitre | numéro du chapitre

head piece | chapter heading | chapter head
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de permettre l'inclusion d'une clause spécifique en rapport avec les catastrophes naturelles exceptionnelles (cf. chapitre « Modifications des cadres juridiques », paragraphe « Modification du règlement (CE) n° 1268/1999 »), en prévision d'une modification du règlement de base SAPARD par le Conseil, des changements correspondants ont été introduits dans les conventions pluriannuelles de financement par le biais de la convention annuelle de financement 2002 [11].

In order to ensure that in the event of the Council modifying the SAPARD basic Regulation to include specific provisions relating to exceptional natural disasters (see section "Changes of legal frameworks, Modification of Regulation (EC) No 1268/1999"), corresponding changes were introduced into the Multi-annual Financing Agreements through the Annual Financing Agreement for 2002 [11].


À l'issue des vérifications requises, la Commission a déclaré conformes au règlement 1260/1999 les compléments de programmation concernant le Brandebourg, le Mecklembourg-Poméranie occidentale, la Saxe-Anhalt, la Saxe et la Thuringe, en exigeant cependant que des modifications substantielles soient apportées, surtout au chapitre "Développement des ressources humaines" des compléments de programmation pour le Brandebourg et le Mecklembourg-Poméranie occidentale, afin de le mettre en harmonie avec le chapitre correspondant du programme ...[+++]

The programme complements for Brandenburg, Mecklenburg-Western Pomerania, Saxony-Anhalt, Saxony and Thuringia were approved after the checks required by the Commission showed that they complied with Regulation (EC) No 1260/1999. However, the chapters on human resources development in the programme complements for Brandenburg and Mecklenburg- Western Pomerania in particular required substantial amendments in order to bring them into line with the respective chapters of the underlying operational programmes.


Afin de tenir compte des modifications de la législation agricole sectorielle et de veiller à l'efficacité du système des contrôles ex-post établi au présent chapitre, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 115 afin d'établir une liste de mesures qui, de par leur conception et leurs exigences de contrôle, ne se prêtent pas à des contrôles ex-post supplémentaires sur la base des documents commerciaux et qui ne sont dès lors pas soumises au contrôle prévu par le présent chapitre.

In order to respond to changes in sectoral agricultural legislation and to ensure the efficiency of the system of ex-post controls established by this Chapter, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 115 establishing a list of measures which, due to their design and control requirements, are unsuited for additional ex-post controls by way of scrutiny of commercial documents and, therefore, are not to be subject to such scrutiny under this Chapter.


Tout cela étant dit, permettez-nous d'attirer votre attention sur ce qui nous semble être un oubli dans le projet de loi C-24, dans le chapitre intitulé «Modifications corrélatives».

All this being said, we would like to draw to your attention what we believe is an oversight in Bill C-24 in the chapter headed “Consequential Amendments”.


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Quant à savoir quand il y aura une augmentation générale des prestations pour toutes les familles ayant des enfants, ça c'est une question de priorité et de marge de manoeuvre financière, et pas simplement dans le domaine des prestations pour enfants, mais également au chapitre des modifications fiscales, comme la réduction de la surtaxe et l'augmentation du crédit d'impôt de base.

The question of when there might be an increase that would increase the benefits to all families with children is really a question of priorities and fiscal room, not only in the area of child benefits but also in the area of tax changes, such as the surtax reduction and the increase in the basic credit.


1) «modification substantielle»: à propos d'un accord pertinent, tel que défini au point 2) du présent article, conclu avant la date d'application des dispositions nationales transposant le titre IV, chapitre IV, section 5, de la directive 2014/59/UE, une modification, y compris une modification automatique, effectuée après cette date et ayant une incidence sur les droits et obligations substantiels d'une partie à cet accord pertinent; les modifications qui n'ont pas d'incidence sur les droits et obligations substantiels d'une partie ...[+++]

‘material amendment’ means, in relation to a relevant agreement, as defined in point 2 of this Article, entered into before the date of application of the national provisions transposing Section 5 of Chapter IV of Title IV of Directive 2014/59/EU, an amendment, including an automatic amendment, made after that date and affecting the substantive rights and obligations of a party to a relevant agreement; amendments which do not affect the substantive rights and obligations of a part ...[+++]


J'ai des préoccupations à ce chapitre; les modifications de la Loi sur la protection des eaux navigables proposées dans le projet de loi C-45 risquent d'éroder les mécanismes de protection environnementale de façon imprévue lorsqu'on les combine aux modifications proposées dans le projet de loi C-38, tout particulièrement celles touchant la Loi sur les pêches.

I do have some concerns in this respect—that the changes to the Navigable Waters Protection Act proposed in Bill C-45 may leave unforeseen gaps in environmental protections when piled on top of the changes proposed in Bill C-38, in particular changes to the Fisheries Act.


L’article 39 de la directive 2001/82/CE et l’article 35 de la directive 2001/83/CE habilitent la Commission à adopter un règlement d’exécution en ce qui concerne les modifications apportées ultérieurement à des autorisations de mise sur le marché accordées conformément aux dispositions respectivement du titre III, chapitre 4, de la directive 2001/82/CE et du titre III, chapitre 4, de la directive 2001/83/CE.

Article 39 of Directive 2001/82/EC and Article 35 of Directive 2001/83/EC empower the Commission to adopt an implementing regulation as regards variations subsequently made to marketing authorisations granted in accordance with the provisions of Chapter 4 of Title III of Directive 2001/82/EC and Chapter 4 of Title III of Directive 2001/83/EC, respectively.


Avons-nous réalisé des progrès au chapitre des modifications que nous avons demandées?

Did we make progress on some of the amendments about which we felt strongly?


Puisque tel est le cas, on recommande un suivi des progrès réalisés au chapitre des modifications promises.

This being the case, a follow-up on the progress of the promised amendments is recommended.




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chapitre les modifications ->

Date index: 2021-02-08
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