Vertaling van "chambre suffisamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

suffisamment détaillé [ avec suffisamment de précisions ]
in sufficient detail

chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson
cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber

chambre directement élue [ Assemblée nationale | Chambre basse | Chambre des députés | Chambre des représentants ]
directly-elected chamber [ House of Commons | Lower House ]

chambre de compression | chambre hyperbare | chambre hyperbare à oxygène | chambre hyperbarique
compression chamber | hyperbaric chamber

chambre parlementaire
parliamentary chamber

gérer les commandes en chambre | s'occuper des commandes en chambre | enregistrer les commandes en chambre | prendre les commandes en chambre
receive orders for room service | take orders for room service | accept room service orders | take room service orders

pneu à chambre incorporée [ pneu sans chambre | pneu sans chambre à air | pneumatique sans chambre | pneumatique sans chambre à air | pneu tubeless | tubeless ]
tubeless tire [ tubeless tyre ]

implant de chambre postérieure [ cristallin artificiel de chambre postérieure | lentille intraoculaire de chambre postérieure | LIO de chambre postérieure | lentille de chambre postérieure ]
posterior chamber implant [ posterior chamber lens | posterior chamber intraocular lens | posterior chamber IOL ]

chambre | chambre à combustion | chambre de combustion
combustion chamber

deuxième chambre [ Chambre haute | Sénat ]
Upper House [ House of Lords | second chamber | upper chamber ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La députée a siégé à la Chambre suffisamment longtemps pour savoir que la stratégie de mise en oeuvre d'une loi est assujettie, d'une part, à un processus législatif et, d'autre part, à un processus de réglementation, qui s'applique à l'article, et qui permet de le mettre en oeuvre concrètement lorsque le projet de loi reçoit la sanction royale et entre en vigueur.
As the member knows, and she has been here long enough to understand, there is the legislative side of how we deal with a particular implementation strategy of a law and there is the regulatory side of a piece of legislation, which supports the clause and which comes into direct implementation when the bill receives royal assent and implementation begins.

Adopter la motion aujourd'hui donnerait à la Chambre suffisamment de temps pour réaliser des progrès à l'égard de chacun de ces projets de loi avant la relâche estivale.
Adopting today's motion would give the House sufficient time to make progress on each of these bills prior to the summer recess.

Moyens invoqués: violation de l’article 42, paragraphes 2 et 3, lu en combinaison avec l’article 15, paragraphe 1, sous a), du règlement du Conseil no 207/2009, la chambre de recours ayant fait une appréciation erronée des documents présentés comme preuve de l’utilisation de la marque, car: (i) il n’y a pas suffisamment d’indications sur l’activité, le temps, le lieu et l’étendue de l’utilisation de cette marque; (ii) il n’y a pas suffisamment d’indications concernant la nature de l’utilisation de cette marque; et (iii) les preuves fournies par la partie opposante sont insuffisantes pour démontrer que la marque antérieure a été réellement utilisée dans le territoire pertinent pendant la période de cinq ans précédant la date de publication de la marque contestée.
Pleas in law: Infringement of Articles 42(2) and (3) in conjunction with Article 15(1)(a) of Council Regulation No 207/2009, as the Board of Appeal made a wrong assessment concerning the material submitted in support of the use of the mark, as: (i) there are no sufficient indications on activity, time, place and extent of use of the mark; (ii) there is no sufficient indication concerning the nature of use of the trademark; and (iii) the evidence furnished by the opponent is insufficient to prove that the earlier trade mark was genuinely used in the relevant territory during the period of five years preceding the date of publication of the contested mark.

2.2.2. L’essai est effectué dans une chambre de conditionnement suffisamment grande pour contenir le véhicule complet et capable de produire et de maintenir une température d’essai de – 3 ± 1 °C pendant toute la durée de l’essai.
2.2.2. The test shall be carried out in an environmental chamber large enough to take the complete vehicle and capable of producing and maintaining a test temperature of – 3 ± 1 °C throughout the test period.

Par sa deuxième branche, la requérante allègue principalement une violation, par le Tribunal, de l'exigence de motivation en ce que l'arrêt attaqué ne pouvait considérer comme suffisamment motivée la décision de la première chambre de recours sur l'application de l'article 7, paragraphe 1 b), qui ne précise aucune des pièces sur lesquelles elle entend se fonder, ni juger que le renvoi à des éléments de preuve auraient été superflus parce que la première chambre de recours se serait prétendument appuyée sur des «déductions faites de l'expérience pratique».
In the second part, the appellant principally alleges a breach by the General Court of the requirement to state reasons, in that the judgment under appeal could not consider that a sufficient statement of reasons was given for the decision of the First Board of Appeal on the application of Article 7(1)(b), a decision which does not specify any of the documents upon which it seeks to rely, and could not consider that it was unnecessary to refer to items of evidence because the First Board of Appeal allegedly relied upon “deductions made from practical experience”.

Ladite chambre a, tout d’abord, relevé qu’il résulte de l’article 4 du règlement n° 40/94 que la forme d’un produit peut être enregistrée comme marque communautaire, à condition de présenter des caractéristiques suffisamment inhabituelles et arbitraires pour permettre aux consommateurs concernés de reconnaître ce produit, sur la base de son seul aspect, comme provenant d’une entreprise donnée.
The Board of Appeal pointed out, first, that it is clear from Article 4 of Regulation No 40/94 that the shape of a product may be registered as a Community trade mark, provided that the shape displays certain features that are sufficiently unusual and arbitrary to enable the relevant consumers to recognise the product, purely on the basis of its appearance, as emanating from a specific undertaking.

Cependant, les mesures relatives aux dépenses ne sont pas encore suffisamment précises pour permettre une évaluation définitive, tandis que la plupart des dispositions concernant les recettes sont soumises à l'approbation de la première chambre du parlement.
However, the measures on the expenditure side are not yet sufficiently specified to allow for a full assessment, while most of the measures on the revenue side are still subject to approval by the first chamber of Parliament. On the basis of available information this is uncertain at the present stage.

La température de paroi de la chambre de mesure doit être fixée, à ± 5 K, entre 343 K (70 °C) et 373 K (100 °C) mais, en tout état de cause, elle doit être suffisamment supérieure au point de rosée des gaz d'échappement pour éviter toute condensation.
The wall temperature of the measuring chamber shall be set to within ± 5 K between 343 K (70 °C) and 373 K (100 °C), but in any case sufficiently above the dew point of the exhaust gas to prevent condensation.

Il est totalement inacceptable que le gouvernement libéral soit incapable d'accorder à la Chambre suffisamment de temps pour présenter les préoccupations des Canadiens sur des sujets tels que celui-ci.
The fact that this Liberal government is incapable of giving the House adequate time to put forward the concerns of the people of Canada over issues like this one is completely unacceptable.

En vue d'associer plus étroitement le secteur privé à l'exploitation du marché asiatique, l'Union européenne doit agir dans le sens suivant: - oeuvrer plus énergiquement et plus systématiquement en faveur de l'élimination des réglementations qui entravent le développement des échanges et des investissements par l'utilisation discriminatoire de normes, de droits de la propriété intellectuelle et d'exigences en matière d'essais et de certification; - tirer parti du programme de passage à l'économie de marché mené par l'Union européenne au Vietnam pour prendre de nouvelles initiatives offrant des conseils aux pays anciennement à commerce d'Etat qui ont entrepris des réformes économiques; les pays qui sont déjà suffisamment avancés dans ce sens , comme l'Inde et le Pakistan, doivent bénéficier d'une aide plus active pour mettre en place des programmes de déréglementation; - promouvoir la coopération commerciale entre entreprises européennes et leurs homologues asiatiques en fournissant des informations sur les conditions locales d'investissement, en ouvrant des "European Business Councils" en Chine, en Indochine et au Pakistan et en créant des liens plus étroits entre ces organismes et les chambres de commerce européennes; - renforcer la coopération scientifique en Asie, en allant au-delà de l'exemple que constitue le "Forum on Science and Technology" des Etats-Unis au Japon; - créer des centres européens de technologie dans les secteurs clés où l'Europe jouit d'un avantage comparatif, par exemple dans le secteur des banques, de l'énergie, de la technologie de l'environnement, des équipements de transport et des télécommunications; - encourager l'investissement en proposant des incitations financières pour les entreprises conjointes et en fournissant une aide à la promotion commerciale.
In order to draw the private sector more closely into the exploitation of the Asian market, the EU needs to: Lobby more forcefully and more systematically for the removal of laws hampering trade and investment through the discriminatory use of standards, intellectual property rights, and testing and certification requirements. Follow up the "EU market transition programme" in Vietnam with other initiatives offering policy advice to ex state-trading countries embarked on economic reforms; those countries already fairly advanced down that road, such as India and Pakistan, need more active help in installing deregulation programmes. Foster joint ventures between European and Asian companies by providing information on local investment conditions, opening up "European Business Councils" in China, Indochina and Pakistan, linking them more closely to chambers of commerce in Europe. Extend scientific cooperation in Asia, going beyond the example of the EU's Forum on Science and Technology in Japan. Establish European technology centres in key areas where Europe has a comparative avantage, notably banking, energy, environmental equipment, transport equipment and telecommunications. Promote investment by providing ffinancing incentives for joint ventures and supporting trade promotion.