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Assemblée nationale
Chambre
Chambre basse
Chambre de Wilson
Chambre de combustion
Chambre de compression
Chambre de dilatation
Chambre des députés
Chambre des représentants
Chambre directement élue
Chambre haute
Chambre hyperbare
Chambre hyperbare à oxygène
Chambre hyperbarique
Chambre parlementaire
Chambre à brouillard
Chambre à combustion
Chambre à condensation
Chambre à détente
Chambre à nuage
Cristallin artificiel de chambre postérieure
Deuxième chambre
Enregistrer les commandes en chambre
Greffier principal de la Chambre des communes
Greffière principale de la Chambre des communes
Gérer les commandes en chambre
Implant de chambre postérieure
LIO de chambre postérieure
Lentille de chambre postérieure
Lentille intraoculaire de chambre postérieure
Pneu sans chambre
Pneu sans chambre à air
Pneu tubeless
Pneu à chambre incorporée
Pneumatique sans chambre
Pneumatique sans chambre à air
Prendre les commandes en chambre
S'occuper des commandes en chambre
Sénat
Tubeless

Vertaling van "chambre les principes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
greffier principal de la Chambre des communes [ greffière principale de la Chambre des communes ]

Principal Clerk of the House of Commons


chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson

cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber


chambre directement élue [ Assemblée nationale | Chambre basse | Chambre des députés | Chambre des représentants ]

directly-elected chamber [ House of Commons | Lower House ]


chambre de compression | chambre hyperbare | chambre hyperbare à oxygène | chambre hyperbarique

compression chamber | hyperbaric chamber




gérer les commandes en chambre | s'occuper des commandes en chambre | enregistrer les commandes en chambre | prendre les commandes en chambre

receive orders for room service | take orders for room service | accept room service orders | take room service orders


implant de chambre postérieure [ cristallin artificiel de chambre postérieure | lentille intraoculaire de chambre postérieure | LIO de chambre postérieure | lentille de chambre postérieure ]

posterior chamber implant [ posterior chamber lens | posterior chamber intraocular lens | posterior chamber IOL ]


pneu à chambre incorporée [ pneu sans chambre | pneu sans chambre à air | pneumatique sans chambre | pneumatique sans chambre à air | pneu tubeless | tubeless ]

tubeless tire [ tubeless tyre ]


chambre | chambre à combustion | chambre de combustion

combustion chamber


deuxième chambre [ Chambre haute | Sénat ]

Upper House [ House of Lords | second chamber | upper chamber ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À l’époque, le leader du gouvernement à la Chambre a déclaré: « [.] une fois une mesure législative adoptée en deuxième lecture à la Chambre, le principe est adopté.

At that time, the Government House Leader stated, “ . when legislation passes at second reading in this House, it has received approval in principle— the principle is approved.


La présidence n'a certes pas besoin de rappeler à la Chambre le principe énoncé à la page 128 de La procédure et les usages de la Chambre des communes:

The Chair needs hardly to remind the House that, as House of Commons Procedure and Practice, page 128, states:


En premier lieu, les parties requérantes estiment que tant le Tribunal que la chambre de recours, ont violé le principe général de l’autorité de la chose définitivement jugée entre les mêmes parties par un tribunal des marques communautaires en application du règlement (CE) no 207/2009 sur la marque communautaire («RMC») (1), ainsi que les principes généraux de sécurité juridique, de bonne administration et de protection de la confiance légitime.

First, the appellants submit that both the General Court and the Board of Appeal breached the general principle of res judicata concerning a decision on a matter between the same parties by a Community trade mark court applying Regulation (EC) 207/2009 on the Community Trade Mark (CTMR) (1), as well as the general principles of legal certainty, sound administration and the protection of legitimate expectations.


Le leader du gouvernement à la Chambre a affirmé que la décision de la cour sur cette question ne limitait en rien le droit et la capacité du Parlement de légiférer et il a rappelé à la Chambre le principe incontesté voulant qu'un Parlement ne puisse entraver les travaux d'un Parlement futur.

The Leader of the Government in the House of Commons stated that the decision of the court on this matter in no way limited Parliament's right and ability to legislate, and reminded the House of the undisputed principle that a previous Parliament cannot fetter a future one.


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La formule actuelle éloigne encore davantage la Chambre du principe de représentation selon la population et du principe démocratique d'une personne, un vote.

The current formula is moving the House further away from the principle of representation by population and the democratic concept of one person, one vote.


Dans certaines circonstances que décrira le règlement de procédure, le Tribunal pourra siéger en chambre élargie, notamment dans des affaires portant sur des questions fondamentales du droit des brevets, ou en chambre restreinte, notamment pour ordonner des mesures provisoires ou statuer au principal dans des affaires simples.

In special circumstances provided for in the Rules of Procedure, the Community Patent Court could sit in an enlarged composition, for example in cases where fundamental questions of patent law are concerned or in a reduced composition which could be the case for interim measures or simple cases in main proceedings.


Plus particulièrement, s'agissant des agences décisionnelles, le respect du principe général de légalité comporte l'exigence de prévoir la possibilité d'un recours par les tiers intéressés devant le Tribunal de première instance ou, à l'avenir, devant une chambre juridictionnelle spécialisée, pour demander l'annulation des décisions prises par l'agence -éventuellement révisées par les chambres de recours internes- à l'encontre de ces tiers et pour en faire constater la carence, en cas d'absence injustifiée de décision.

More specifically, in the case of the decision-making agencies, compliance with the general legality principle includes the requirement to provide for appeal by interested third parties to the Court of First Instance or, in the future, to a specialised tribunal, to request the annulment of decisions taken by the agency - possibly reviewed by the internal boards of appeal - in respect of those third parties, or for a declaration of failure to act, in the event of unjustified absence of a decision.


1. Tout matelot faisant partie d'une équipe de quart dans une chambre des machines gardée ou tout matelot de service dans une chambre des machines exploitée sans présence permanente du personnel à bord d'un navire de mer dont l'appareil de propulsion principal a une puissance égale ou supérieure à 750 kilowatts, autre que les matelots en cours de formation et ceux qui s'acquittent de fonctions non spécialisées, doit posséder le brevet approprié pour accomplir ces fonctions.

1. Every rating forming part of an engine-room watch or designated to perform duties in a periodically unmanned engine-room on a seagoing ship powered by main propulsion machinery of 750 kW propulsion power or more, other than ratings under training and ratings whose duties are of an unskilled nature, shall be duly certificated to perform such duties.


1. Tout officier chargé du quart "machine" dans une chambre des machines gardée ou tout officier mécanicien de service dans une chambre des machines exploitée sans présence permanente du personnel à bord d'un navire de mer dont l'appareil de propulsion principal a une puissance égale ou supérieure à 750 kilowatts doit être titulaire du brevet approprié.

1. Every officer in charge of an engineering watch in a manned engine-room or designated duty engineer officer in a periodically unmanned engine-room on a seagoing ship powered by main propulsion machinery of 750 kW propulsion power or more shall hold an appropriate certificate.


Le paragraphe (2) de l’article 119.1 confère au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre la responsabilité d’établir à titre expérimental, dans le cadre d’un rapport à la Chambre, des principes directeurs régissant la radiodiffusion et la télédiffusion des séances de comité.

Section (2) of Standing Order 119.1 charges the Standing Committee on Procedure and House Affairs with the responsibility for reporting experimental guidelines to the House with respect to broadcasting of committee proceedings.


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