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Aliénation d'avoirs forestiers
Cession d'avoirs forestiers
Chambre d'accusation
Chambre d'air surpressé
Chambre d'altitude
Chambre d'appel de la juridiction des prud'hommes
Chambre d'écho
Chambre de compression
Chambre de mise en pression
Chambre de réverbération
Chambre de surpression
Chambre hypobarique
Chambre hypoxique
Chambre réverbérante
Cour d'appel des prud'hommes
Dfci
Disposition d'avoirs forestiers
Détecteur de fumée ionique
Détecteur de fumée par ionisation
Détecteur de fumée à chambre d'ionisation
Détecteur de fumée à ionisation
Détecteur de fumées à cellules ionisées
Détecteur ionique
Détecteur par cellules à ionisation
Détecteur par radioactivité
Détecteur à chambre d'ionisation
Détecteur à ionisation
Détecteur à ionisation d'atmosphère
Enceinte de réverbération
Programme de location avec accumulation d'avoir
Programme de location-accumulation d'avoir
Salle d'écho
Stérilisation
Tribunal d'accusation

Traduction de «chambre d’avoir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cession d'avoirs forestiers [ aliénation d'avoirs forestiers | disposition d'avoirs forestiers ]

disposition of timber resource properties


chambre d'écho | chambre réverbérante | salle d'écho | enceinte de réverbération | chambre de réverbération

echo room | echo chamber | reverberation room | reverberation chamber


chambre d'air surpressé | chambre de mise en pression | chambre de compression | chambre de surpression

air plenum


détecteur de fumée par ionisation | détecteur de fumée à ionisation | détecteur de fumée ionique | détecteur ionique | détecteur de fumée à chambre d'ionisation | dfci | détecteur à ionisation d'atmosphère | détecteur à ionisation | détecteur de fumées à cellules ionisées | dfci | détecteur par cellules à ionisation | détecteur à chambre d'ionisation | détecteur par radioactivité

ionization-type smoke detector | icsd | ionization smoke detector | ionization chamber smoke detector


Avis par un non-résident du Canada de la disposition ou de la disposition éventuelle d'avoirs miniers canadiens de biens immeubles canadiens (autre que des biens) [ Avis par un non-résident du Canada de la disposition éventuelle de biens canadiens amortissables imposables ou d'avoirs miniers canadiens ]

Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Canadian Depreciable and/or Canadian Resource Properties [ Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Depreciable Taxable Canadian and/or Canadian Resource Properties ]


Programme de location avec accumulation d'avoir [ Programme de location-accumulation d'avoir ]

Equity-Building Lease Program


chambre hypoxique | chambre d'altitude | chambre hypobarique

hypobaric chamber


Chambre d'accusation (1) | Tribunal d'accusation (2)

Prosecution Chamber


Cour d'appel des prud'hommes (1) | Chambre d'appel de la juridiction des prud'hommes (2)

Appeals Chamber for Labour Disputes


stérilisation | 1) suppression de la possibilité d'avoir des enfants (chez un homme ou une femme) - 2) élimination des microbes

sterilization
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Les membres des chambres de recours ne sont pas démis de leurs fonctions sauf pour motifs graves et si la Cour de justice, saisie par le conseil d'administration agissant sur recommandation du président des chambres de recours, et après avoir consulté le président de la chambre à laquelle appartient le membre concerné, prend une décision en ce sens.

6. The members of the Boards of Appeal shall not be removed from office unless there are serious grounds for such removal and the Court of Justice, after the case has been referred to it by the Management Board on the recommendation of the President of the Boards of Appeal, and after consulting the chairperson of the Board to which the member concerned belongs, takes a decision to this effect.


La chambre de recours n’a notamment pas reproché à la requérante de ne pas l’avoir présenté en temps utile et ne l’a pas rejeté comme irrecevable.

The Board of Appeal did not, inter alia, claim that the applicant had not submitted it in due time and did not reject it as inadmissible.


L’ensemble du matériel publicitaire ayant été examiné par la chambre de recours aux points 26 et 27 de la décision attaquée, il ne saurait lui être reproché de ne pas avoir pris en compte ce document.

As the Board of Appeal examined all the advertising material in paragraphs 26 and 27 of the contested decision, it cannot be alleged that it did not take that document into account.


Par des lettres du 18 juin 2007, en considération du fait que le Tribunal avait reproché à la quatrième chambre de recours de l’OHMI d’avoir fondé ses décisions sur des preuves qui n’avaient pas été préalablement portées à la connaissance de Freixenet, la première chambre de recours de l’OHMI a transmis à cette dernière les illustrations des bouteilles qui étaient citées dans les décisions de la quatrième chambre de recours annulées par le Tribunal ainsi que les adresses des liens Internet cités dans les décisions de l’examinateur du 29 novembre 2000.

By letters of 18 June 2007, in consideration of the fact that the Court had criticised the Fourth Board of Appeal of OHIM for having based its decisions on evidence which had not been brought to Freixenet’s attention, the First Board of Appeal of OHIM sent to Freixenet the drawings of the bottles mentioned in the decisions of the Fourth Board of Appeal which were annulled by the Court as well as the addresses of internet websites mentioned in the examiner’s decisions of 29 November 2000.


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Après avoir maintenu la sangle sous charge pendant 30 minutes dans cette même chambre froide, on enlève la masse et on mesure la charge de rupture dans les cinq minutes qui suivent la sortie de la sangle de la chambre froide.

When the strap has been kept under load for 30 minutes in the same low-temperature chamber, the mass shall be removed and the breaking load shall be measured within 5 minutes after removal of the strap from the low-temperature chamber.


3. Les membres des chambres de recours ne peuvent être relevés de leurs fonctions sauf pour motifs graves et si la Cour de justice, saisie par le conseil d'administration agissant sur proposition du président des chambres de recours, après avoir consulté le président de la chambre à laquelle appartient le membre concerné, prend une décision à cet effet.

3. The members of the Boards of Appeal may not be removed from office unless there are serious grounds for such removal and the Court of Justice, after the case has been referred to it by the Administrative Board on the recommendation of the President of the Boards of Appeal, after consulting the chairman of the Board to which the member concerned belongs, takes a decision to this effect.


6. Les membres des chambres de recours ne sont pas démis de leurs fonctions sauf pour motifs graves et si la Cour de justice, saisie par le conseil d'administration agissant sur proposition du président des chambres de recours, après avoir consulté le président de la chambre à laquelle appartient le membre concerné, prend une décision en ce sens.

6. The members of the Boards of Appeal shall not be removed from office unless there are serious grounds for such removal and the Court of Justice, after the case has been referred to it by the Management Board on the recommendation of the President of the Boards of Appeal, after consulting the chairperson of the Board to which the member concerned belongs, takes a decision to this effect.


Après avoir laissé la sangle sous charge pendant 30 ± 5 minutes dans la chambre froide, on enlèvera le poids et on mesurera la charge de rupture dans les 5 minutes qui suivent l’instant où la sangle est extraite de la chambre froide.

When the strap has been kept under load for 30 ± 5 minutes in the same low-temperature chamber, the weight shall be removed and the breaking load shall be measured within five minutes after removal of the strap from the low-temperature chamber.


3. Les membres des chambres de recours ne peuvent être relevés de leurs fonctions sauf pour motifs graves et si la Cour de justice, saisie par le conseil d'administration agissant sur proposition du président des chambres de recours, après avoir consulté le président de la chambre à laquelle appartient le membre concerné, prend une décision à cet effet.

3. The members of the Boards of Appeal may not be removed from office unless there are serious grounds for such removal and the Court of Justice, after the case has been referred to it by the Administrative Board on the recommendation of the President of the Boards of Appeal, after consulting the chairman of the Board to which the member concerned belongs, takes a decision to this effect.


3. Les membres des chambres de recours ne peuvent être relevés de leurs fonctions sauf pour motifs graves et si la Cour de justice, saisie par le conseil d'administration agissant sur proposition du président des chambres de recours, après avoir consulté le président de la chambre à laquelle appartient le membre concerné, prend une décision à cet effet.

3. The members of the Boards of Appeal may not be removed from office unless there are serious grounds for such removal and the Court of Justice, after the case has been referred to it by the Administrative Board on the recommendation of the President of the Boards of Appeal, after consulting the chairman of the Board to which the member concerned belongs, takes a decision to this effect.


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