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Chambre avec lits jumeaux
Chambre de combustion
Chambre double
Chambre double à deux lits
Chambre à air
Chambre à air de bicyclette
Chambre à air de vélo
Chambre à cartouche
Chambre à combustion
Chambre à deux lits
Chambre à lits jumeaux
Chambre à racle fermée étanche
Chambre à racles encastrées
Chambre à racles fermées
Chambre à racles scellées
Conduite
Pneu sans chambre
Pneu sans chambre à air
Pneu tubeless
Pneu à chambre incorporée
Pneumatique sans chambre
Pneumatique sans chambre à air
Récusation
Récusation d'arbitre
Récusation d'un juge
Récusation d'un magistrat non professionnel
Récusation d'un témoignage
Récusation d'un témoin
Récusation de jurés
Tubeless
Valve de chambre à air
Valve pour chambre à air

Vertaling van "chambre a reçus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pneu à chambre incorporée [ pneu sans chambre | pneu sans chambre à air | pneumatique sans chambre | pneumatique sans chambre à air | pneu tubeless | tubeless ]

tubeless tire [ tubeless tyre ]


chambre à lits jumeaux [ chambre avec lits jumeaux | chambre à deux lits | chambre double | chambre double à deux lits ]

twin [ twin room | twin-bedded room | twinbedded room ]


chambre à racles encastrées | chambre à racles fermées | chambre à racle fermée étanche | chambre à racles scellées

closed chamber | sealed ink chamber


valve de chambre à air | valve pour chambre à air

tire valve | tube valve


chambre à air de vélo | chambre à air de bicyclette | chambre à air

bicycle inner tube | bike inner tube | inner tube


chambre à racles encastrées [ chambre à racles fermées | chambre à racles scellées ]

closed chamber [ sealed ink chamber ]


chambre de combustion (1) | chambre à combustion (2)

combustion chamber




chambre à cartouche

cartridge chamber | chamber | twin cartridge breech | breech


récusation [ récusation d'arbitre | récusation d'un juge | récusation d'un magistrat non professionnel | récusation d'un témoignage | récusation d'un témoin | récusation de jurés ]

challenge [ challenge to a judge | challenge to a juror | challenge to a lay magistrate | challenge to an arbitrator | challenge to a referee | challenge to a witness | challenge to evidence | challenge to jurors | challenge to testimony | jury challenge | recusal of a judge | recusation of a judge ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. Une demande de récusation en vertu du paragraphe 3 est introduite, sous peine d'irrecevabilité, antérieurement au début de la procédure devant la chambre de recours ou, lorsque l'information motivant la récusation est connue postérieurement à l'ouverture de celle-ci, dans le délai fixé par le règlement intérieur de la chambre de recours. Le membre de la chambre de recours concerné est informé de l'objection et fait savoir s'il accepte la récusation.

4. An objection under paragraph 3 shall only be admissible if it is made prior to the start of proceedings before the Board of Appeal, or, where the information constituting the grounds for the objection becomes known after the proceedings have started, within the deadlines laid down in the Board of Appeal's rules of procedure. The Board of Appeal member concerned shall be notified of the objection and shall state whether he or she agrees to be excluded.


4. Une demande de récusation en vertu du paragraphe 3 est introduite, sous peine d'irrecevabilité, antérieurement au début de la procédure devant la chambre de recours ou, lorsque l'information motivant la récusation est connue postérieurement à l'ouverture de celle-ci, dans le délai fixé par le règlement intérieur de la chambre de recours. Le membre de la chambre de recours concerné est informé de l'objection et fait savoir s'il accepte la récusation.

4. An objection under paragraph 3 shall only be admissible if it is made prior to the start of proceedings before the Board of Appeal, or, where the information constituting the grounds for the objection becomes known after the proceedings have started, within the deadlines laid down in the Board of Appeal's rules of procedure. The Board of Appeal member concerned shall be notified of the objection and shall state whether he or she agrees to be excluded.


Pour prendre cette décision, le membre qui s'abstient ou qui est récusé est remplacé, au sein de la division ou de la chambre, par son suppléant.

For the purposes of taking this decision the member who withdraws or has been objected to shall be replaced in the Division or Board of Appeal by his alternate.


3. Les examinateurs et les membres des divisions ou d'une chambre de recours peuvent être récusés par toute partie pour l'une des raisons mentionnées au paragraphe 1 ou s'ils peuvent être suspectés de partialité.

3. Examiners and members of the Divisions or of a Board of Appeal may be objected to by any party for one of the reasons mentioned in paragraph 1, or if suspected of partiality.


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En cas d’application de la procédure prévue à l’article 90, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1907/2006, le membre concerné de la chambre de recours est invité à présenter ses observations concernant les motifs de récusation invoqués en application de l’article 90, paragraphe 6, dudit règlement, avant que la décision soit rendue.

Where the procedure under Article 90(7) of Regulation (EC) No 1907/2006 is applied, the member of the Board of Appeal concerned shall be invited to present his comments regarding the reasons for any objection raised under Article 90(6) of that Regulation before a decision is taken.


En cas de récusation, c’est la chambre de recours qui tranche.

Where such an objection is raised, the matter shall be resolved by the Board of Appeal.


3. Les membres d'une chambre de recours peuvent être récusés par une partie au recours pour une des raisons visées au paragraphe 1 ou s'ils sont suspectés de partialité.

3. Members of a Board of Appeal may be objected to by any party to the appeal proceedings on any of the grounds given in paragraph 1, or if any such member is suspected of partiality.


4. Les parties peuvent récuser un expert au motif de son incompétence ou pour l'un des motifs de récusation d'un examinateur ou d'un membre d'une division ou d'une chambre de recours visés à l'article 132, paragraphes 1 et 3, du règlement (CE) n° 40/94 du Conseil(3).

4. The parties may object to an expert on grounds of incompetence or on the same grounds as those on which objection may be made to an examiner or to a member of a Division or Board of Appeal pursuant to Article 132(1) and (3) of Council Regulation (EC) No 40/94(3).


Pour prendre cette décision, le membre qui s'abstient ou qui est récusé est remplacé, au sein de la division ou de la chambre, par son suppléant.

For the purposes of taking this decision the member who withdraws or has been objected to shall be replaced in the Division or Board of Appeal by his alternate.


3. Les examinateurs et les membres des divisions ou d'une chambre de recours peuvent être récusés par toute partie pour l'une des raisons mentionnées au paragraphe 1 ou s'ils peuvent être suspectés de partialité.

3. Examiners and members of the Divisions or of a Board of Appeal may be objected to by any party for one of the reasons mentioned in paragraph 1, or if suspected of partiality.


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