Traduction de «chambre a indiqué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pneu à chambre incorporée [ pneu sans chambre | pneu sans chambre à air | pneumatique sans chambre | pneumatique sans chambre à air | pneu tubeless | tubeless ]
tubeless tire [ tubeless tyre ]

chambre à lits jumeaux [ chambre avec lits jumeaux | chambre à deux lits | chambre double | chambre double à deux lits ]
twin [ twin room | twin-bedded room | twinbedded room ]

chambre à racles encastrées | chambre à racles fermées | chambre à racle fermée étanche | chambre à racles scellées
closed chamber | sealed ink chamber

valve de chambre à air | valve pour chambre à air
tire valve | tube valve

chambre à air de vélo | chambre à air de bicyclette | chambre à air
bicycle inner tube | bike inner tube | inner tube

chambre à racles encastrées [ chambre à racles fermées | chambre à racles scellées ]
closed chamber [ sealed ink chamber ]

chambre de combustion (1) | chambre à combustion (2)
combustion chamber

chambre à air | conduite
tube

chambre à cartouche
cartridge chamber | chamber | twin cartridge breech | breech

chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson
cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce document vise ainsi à compléter le contenu de la déclaration sous serment du directeur des promotions et des évènements de la requérante, présentée devant l’examinateur et qui, comme la chambre de recours l’a indiqué au point 23 de la décision attaquée, reprenant les considérations de celui-ci, contient des chiffres relatifs au volume des ventes qui ne sont pas ventilés par pays, qui n’indiquent pas le montant global pour l’Union et qui ne sont pas confirmés par d’autres documents, tels que des factures.
This document is thus intended to supplement the content of the affidavit of the applicant’s Vice President of Events, Promotions, which was submitted to the examiner and which, as the Board of Appeal stated in paragraph 23 of the contested decision, reproducing the examiner’s findings, contains figures relating to sales volumes which are not broken down by country, do not indicate the overall amount for the European Union and are not confirmed by other documents, such as invoices.

Dès lors, à supposer que la chambre de recours ait pu ne pas l’avoir remarqué, ce seul fait, comme il a été indiqué au point 22 ci-dessus, n’est pas de nature à constituer une violation de la disposition procédurale de l’article 76 du règlement no 207/2009.
Consequently, even if the Board of Appeal may not have noticed that document, that fact alone, as has been stated in paragraph 22 above, is not capable of constituting an infringement of the procedural provision in Article 76 of Regulation No 207/2009.

Il est certes vrai que, lors de l’analyse de ces documents, la chambre de recours a commis une erreur en indiquant, au point 16 de la décision attaquée, que les enregistrements communautaires auraient pu être fondés sur l’acquisition d’un caractère distinctif par l’usage, au sens de l’article 7, paragraphe 3, du règlement no 207/2009.
It is indeed true that, in the course of the analysis of those documents, the Board of Appeal erred in stating, in paragraph 16 of the contested decision, that the Community registrations could have been based on the acquisition of distinctive character through use, for the purposes of Article 7(3) of Regulation No 207/2009.

C’est à la suite de cette analyse que la chambre de recours a erronément affirmé, à titre surabondant, comme l’indique l’utilisation de l’expression «de plus», que lesdits enregistrements auraient pu être fondés sur l’article 7, paragraphe 3, du règlement no 207/2009.
It was following that analysis that the Board of Appeal erroneously stated, for the sake of completeness, as is indicated by the use of the expression ‘moreover’, that those registrations could have been based on Article 7(3) of Regulation No 207/2009.

Monsieur le Président, je me demande si le leader du gouvernement à la Chambre pourrait indiquer quels sont ses plans pour le reste de la semaine et, au moins, pour la première semaine après la reprise des travaux de la Chambre suivant la semaine de relâche.
Mr. Speaker, I wonder if the government House leader would indicate his plans for the rest of this week and the first week at least after the House resumes following the upcoming break week.

Monsieur le Président, je me demande si le leader du gouvernement à la Chambre pourrait indiquer le programme des travaux de la Chambre qu'il privilégie pour le reste de la semaine de même que pour lundi, mardi et mercredi prochains.
Mr. Speaker, I wonder if the government House leader could indicate his preferred schedule of House business for the balance of this week and moving into Monday, Tuesday and Wednesday of next week.

L'ancien leader du gouvernement à la Chambre avait indiqué que la Chambre reprendrait ses travaux le 12 janvier.
The previous House leader had indicated that the House would come back on January 12.

Selon la chambre de recours, la question essentielle est celle de savoir si la représentation d’une des marques en cause indique immédiatement à l’acheteur moyen de lampes de poche qu’il s’agit d’une lampe de poche qui provient d’une origine déterminée, ou simplement d’une lampe de poche.
In the Board of Appeal’s view, the essential question is whether the representation of any of the marks in question would immediately convey to the average purchaser of torches that the torch comes from a particular source, or whether the representation simply indicates that it is a torch.

Le président suppléant (M. Kilger): L'honorable député de Manicouagan qui a déposé cette motion devant la Chambre a indiqué à la Présidence qu'il aimerait, si possible, avec le consentement de la Chambre, s'exprimer pendant deux minutes pour clôturer le débat.
The Acting Speaker (Mr. Kilger): The hon. member for Manicouagan, who presented this motion to the House, has indicated to the Chair that he would like, if possible, with consent of the House, to take two minutes to close the debate.

Même les contraintes physiques de la Chambre semblent indiquer que le moment est venu de fixer un nombre maximal de députés à la Chambre.
Even the physical limitations of this Chamber suggest that it is time to consider placing an upper limit on the number of members in this House.