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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur direct
Auteur du délit
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Chacun paiera son écot
Chacun sa façon
Chacun son écot
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Méthode chacun son tour
Méthode du chacun son tour
Méthode du tour de table
Méthode tour de table
Tout chacun
Tout un chacun
Un chacun
à chacun d'entre nous sa volupté

Traduction de «chacun des auteurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tout un chacun [ un chacun | tout chacun ]

one and all [ everyone ]




auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


chacun sa façon [ à chacun d'entre nous sa volupté ]

different strokes for different folks


Chacun peut enseigner, chacun peut apprendre

Everyone a teacher, everyone a student


méthode du chacun son tour | méthode chacun son tour | méthode du tour de table | méthode tour de table

round robin method


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Avant le vote, seuls peuvent être entendus, pour un maximum de trois minutes chacun, l'auteur de la demande, un orateur pour, un orateur contre et le président et/ou le rapporteur de la commission compétente.

3. Before the vote, only the mover, one speaker in favour, one speaker against, and the Chair and/or rapporteur of the committee responsible may be heard, in each case for no more than three minutes.


Dans le domaine des droits d'exécution musicale, presque toutes les grandes sociétés de gestion collective représentant les auteurs ont conclu un accord réciproque à l'essai (l'accord de Santiago) qui permet à chacune d'entre elles de délivrer des licences multi-territoriales de droits d'exécution publique à utiliser en ligne.

In the area of music performing rights, nearly all the major authors' collecting societies representing authors have concluded a reciprocal trial agreement (the "Santiago Agreement"), which allows each of them to issue multi-territorial licences of public performance rights to be used on-line.


En outre, il y a lieu de faciliter la commercialisation transfrontalière de produits protégés par le droit d'auteur, tels que les produits d'édition, les films et les CD, afin que chacun puisse bénéficier des résultats de l'innovation.

In addition, it is important to facilitate the cross-border marketing of copyright protected products, such as print products, films and CDs, so that everyone can share in the results of innovation.


3. Avant le vote, seuls peuvent être entendus, pour un maximum de trois minutes chacun, l'auteur de la demande, un orateur pour, un orateur contre et le président et/ou le rapporteur de la commission compétente.

3. Before the vote, only the mover, one speaker in favour, one speaker against, and the Chair and/or rapporteur of the committee responsible may be heard, in each case for no more than three minutes.


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3. Avant le vote, seuls peuvent être entendus, pour un maximum de trois minutes chacun, l'auteur de la demande, un orateur pour, un orateur contre et le président et/ou le rapporteur de la commission compétente.

3. Before the vote, only the mover, one speaker in favour, one speaker against, and the Chair and/or rapporteur of the committee responsible may be heard, in each case for no more than three minutes.


3. Avant le vote, seuls peuvent être entendus, pour un maximum de trois minutes chacun, l'auteur de la demande, un orateur pour, un orateur contre et le président et/ou le rapporteur de la commission compétente.

3. Before the vote, only the mover, one speaker in favour, one speaker against, and the chairman and/or rapporteur of the committee responsible may be heard, in each case for not more than three minutes.


Voilà, Monsieur le Président, j’ai voulu à la fois montrer quel intérêt je porte pour chacun des auteurs de questions et des orateurs qui vont prendre la parole, mais quand même redire aussi que, dans ce dossier difficile dont j’ai été saisi, nous avons vraiment, avec la Commission, respecté toutes les règles et je ne peux pas laisser dire que les mesures prises l’ont été à la va-vite et de façon secrète.

Mr President, I wanted to show how much of an interest I take in each of the authors and speakers who are going to take the floor and yet reiterate too that, in this difficult matter referred to me, we, together with the Commission, have genuinely complied with all the rules, and I cannot allow it to be said that the measures taken were taken hurriedly and secretively.


Ces œuvres sont protégées comme telles, sans préjudice des droits d'auteur sur chacune des œuvres qui font partie de ces recueils.

Those works are protected as such, without prejudice to the copyright in each of the works forming part of such collections.


1. Les États membres prévoient pour les auteurs le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute communication au public de leurs œuvres, par fil ou sans fil, y compris la mise à la disposition du public de leurs œuvres de manière que chacun puisse y avoir accès de l'endroit et au moment qu'il choisit individuellement.

1. Member States shall provide authors with the exclusive right to authorise or prohibit any communication to the public of their works, by wire or wireless means, including the making available to the public of their works in such a way that members of the public may access them from a place and at a time individually chosen by them.


1. Les États membres prévoient pour les auteurs le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute communication au public de leurs oeuvres, par fil ou sans fil, y compris la mise à la disposition du public de leurs oeuvres de manière que chacun puisse y avoir accès de l'endroit et au moment qu'il choisit individuellement.

1. Member States shall provide authors with the exclusive right to authorise or prohibit any communication to the public of their works, by wire or wireless means, including the making available to the public of their works in such a way that members of the public may access them from a place and at a time individually chosen by them.


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