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MED-CAMPUS
OPPEtr
PCB autres que ceux de type dioxine
Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

Vertaling van "ceux-ci dépassant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionn ...[+++]

Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnos ...[+++]


Procédures pour s'assurer que les contractants conçoivent et construisent les nouveaux équipements de telle sorte que ceux-ci puissent utiliser des lubrifiants standardisés

Procedures to ensure that contractors design and build new equipment capable of using standardized lubricants


Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de Kanesatake [ Loi visant à mettre en œuvre l'entente conclue par les Mohawks de Kanesatake et Sa Majesté du chef du Canada concernant l'exercice de pouvoirs gouvernementaux par ceux-ci sur certaines terres et modifiant une loi en conséquence ]

Kanesatake Interim Land Base Governance Act [ An Act to implement an agreement between the Mohawks of Kanesatake and Her Majesty in right of Canada respecting governance of certain lands by the Mohawks of Kanesatake and the amend an Act in consequence ]


Accord entre les deux pays relatif aux services aériens entre leurs territoires respectifs et au-delà de ceux-ci

Agreement for Air Services between and beyond their respective Territories


Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]


PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]

Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]


véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h

a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- L’enregistrement automatique du lieu et de la date d’entrée et de sortie des ressortissants de pays tiers, qu’ils soient soumis ou non à l’obligation de visa, pourrait être instauré aux frontières afin d’identifier ceux qui dépassent la durée de séjour autorisée.

- The automatic registration of the time and place of entry and exit of third country nationals, both those that require a visa and those that do not, to identify overstayers, could be introduced at the borders.


c) le produit est vendu par le producteur à une personne liée et le volume, exprimé en unités quantitatives, des ventes de produits identiques ou de produits similaires, ou de toute combinaison de ceux-ci, réalisées par lui en faveur de personnes liées au cours de la période de six mois précédant le mois où le produit en question est vendu dépasse 85 pour cent de ses ventes totales de produits identiques ou de produits similaires, ou de toute combinaison de ceux-ci, réalisées pendant cette période en faveur de toutes personnes, qu’il ...[+++]

(c) the good is sold by the producer to a related person and the volume, by units of quantity, of sales by that producer of identical goods or similar goods, or any combination thereof, to related persons during the six month period immediately preceding the month in which the good is sold exceeds 85 per cent of the producer’s total sales to all persons, whether or not related and regardless of location, of identical goods or similar goods, or any combination thereof, during that period;


(ii) le total de ces montants uniques (sauf la partie éventuelle de ceux-ci qu’il est raisonnable de considérer comme des intérêts, calculés à un taux ne dépassant pas un taux raisonnable, pour la période après le décès du participant jusqu’au versement des montants uniques) ne dépasse pas la valeur actualisée, immédiatement avant le décès du participant, de toutes les prestations qui lui sont acquises aux termes de la disposition le jour de son décès;

(ii) the aggregate of all amounts, each of which is such a single amount (other than the portion thereof, if any, that can reasonably be considered to be interest, computed at a rate not exceeding a reasonable rate, in respect of the period from the day of death of the member to the day the single amount is paid), does not exceed the present value, immediately before the death of the member, of all benefits that have accrued under the provision with respect to the member to the day of the member’s death;


«tif de ceux-ci, celui-ci l'avise qu'il ne retire pas sa demande et ces derniers ne dépassent pas ceux qui sont directement imputables à la reproduction du renseignement et qui sont raisonnables compte tenu des circonstances».

“tion that the request is not being withdrawn; and (c) the cost does not exceed a cost that is directly attributable to copying the information and that is reasonable in the circumstances”.


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L’obligation énoncée au point a) ne s’applique que lorsque le nombre de personnes et les positions ouvertes de ceux-ci dépassent les seuils minimaux.

The obligation laid down in point (a) shall only apply when both the number of persons and their open positions exceed minimum thresholds.


Une fois qu’une société est dotée de la personnalité juridique, elle est engagée vis-à-vis des tiers par les actes accomplis, y compris ceux qui dépassent les limites de l’objet social, par ses organes, sauf si ces actes excèdent les pouvoirs attribués à ces organes.

Once a company has acquired legal personality, acts performed by the organs of the company shall be binding upon it in respect of third parties, including such acts that go beyond the limitations of the objects of the company, except where these acts exceed the powers conferred upon those organs.


comme les dates relatives aux entrées et aux sorties des frontières extérieures par les ressortissants de pays tiers ne sont pas enregistrées, il n'est pas possible de détecter de manière systématique ceux qui dépassent la durée de séjour autorisée.

since the dates of movement of Non-EU Member Country nationals across the external borders are not recorded, there is no way of systematically detecting overstayers.


b. appliquent les directives énoncées à l’annexe II (voir ci-joint) et déterminent, sur la base des informations scientifiques les plus fiables dont ils disposent, des points de référence pour chaque stock, ainsi que les mesures à prendre si ceux-ci sont dépassés;

b. Apply these guidelines set out in Annex II and determine, on the basis of the best scientific information available, stock-specific reference points and the action to be taken if they are exceeded;


Ce prélèvement est payé par les États membres au Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), quand ceux-ci dépassent la quantité de référence nationale ou quota national.

Member States pay the levy to the European Agricultural Guarantee Fund (EAGF) when they exceed their national reference quantity or national quota.


En effet les Etats membres ont la possibilité, sans que cela soit obligatoire pour eux, de demander aux voyageurs de justifier le caractère personnel de leurs achats quand ceux-ci dépassent des quantités indicatives que ces Etats membres fixent eux-mêmes au-dessus de minima communautaires : 800 cigarettes, 90 litres de vin, 110 litres de bière, 20 litres d'apéritif ( 22°).

Member States are entitled, but not obliged, to ask travellers to prove that their purchases are for their personal consumption when they exceed indicative quantities which Member States themselves set over and above minimum Community quantities: 800 cigarettes, 90 litres of wine, 110 litres of beer, 20 litres of aperitifs (alcoholic strength of less than 22°), 10 litres of spirits (alcoholic strength of more than 22°).




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Date index: 2025-05-13
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