Vertaling van "ceux qui relèvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]
Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]

PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]

ceux qui donnent les orientations et ceux qui gèrent
steering and rowing

hôpital de soins non actifs [ hôpital autre que ceux de soins actifs | hôpital autre que ceux de soins de courte durée ]
non-acute care hospital

prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]
lease in or out of terms greater than those specified

cric relève-voie | cric relève-rail | cric relève-rails | relève-rail | relève-rails | relève-voie | cric de voie
track jack | track lifting jack | rail lifting jack | rail-lifting jack | rail jack | railways jack

poste de relèvement | poste élévatoire | station de relèvement | station de relèvement d'eaux usées | usine élévatoire
lift station

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
favus infections due to species of Epidermophyton, Microsporum and Trichophyton tinea, any type except those in B36.-

lanceur de longue relève | lanceuse de longue relève | artilleur de longue relève | artilleuse de longue relève
long reliever

lanceur de courte relève | lanceuse de courte relève | artilleur de courte relève | artilleuse de courte relève
short reliever

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent du point a) de l'article 2, point 15, et ceux qui relèvent du point b) de l'article 2, point 15, accompagnée d'un modèle pour les titres relevant du point b) de l'article 2, point 15.
the list of residence permits, distinguishing between those covered by point (a) of point 15 of Article 2 and those covered by point (b) of point 15 of Article 2 and accompanied by a specimen for permits covered by point (b) of point 15 of Article 2.

la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent de l’article 2, point 16) a), et ceux qui relèvent de l’article 2, point 16) b), accompagnée d’un modèle pour les titres relevant de l’article 2, point 16) b).
the list of residence permits, distinguishing between those covered by Article 2(16)(a) and those covered by Article 2(16)(b) and accompanied by a specimen for permits covered by Article 2(16)(b).

a)la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent de l’article 2, point 16) a), et ceux qui relèvent de l’article 2, point 16) b), accompagnée d’un modèle pour les titres relevant de l’article 2, point 16) b).
(a)the list of residence permits, distinguishing between those covered by Article 2(16)(a) and those covered by Article 2(16)(b) and accompanied by a specimen for permits covered by Article 2(16)(b).

(a) la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent de l'article 2, point 16) a), et ceux qui relèvent de l'article 2, point 16) b), accompagnée d'un modèle pour les titres relevant de l'article 2, point 16) b).
(a) the list of residence permits, distinguishing between those covered by Article 2(16)(a) and those covered by Article 2(16)(b) and accompanied by a specimen for permits covered by Article 2(16)(b).

Le faible taux d'affiliation à une organisation est en partie dû à la suspension des organisations de producteurs dans certains États membres, ce qui soulève de vives inquiétudes car il est source d'incertitudes chez les producteurs et entraîne un désavantage concurrentiel entre ceux qui relèvent du régime et ceux qui n'en relèvent pas.
The low rate of organisation has been partly caused by the suspension of POs within Member States which is of significant concern because it creates uncertainty amongst producers and results in a competitive disadvantage between those in the scheme and those outside it.

2 decies. La Commission adopte une décision, par voie d'actes d'exécution, approuvant tous les éléments (y compris leurs éventuelles modifications ultérieures) relevant du présent article, à l'exception de ceux qui relèvent du paragraphe 2, points b) vii) et e), du paragraphe 4, points a) i) et c), du paragraphe 5 et du paragraphe 6 du présent article, qui continuent à relever de la responsabilité des États membres participants.
2 i. The Commission shall adopt a decision, by means of implementing acts, approving all elements (including any of its future amendments) falling under this article except those falling under paragraph 2 (b)(vii) and (e), 4 (a)(i) and (c), 5 and 6 (of this Article, which remain under the responsibility of the participating Member States.

(a) la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent du point a) de l'article 2, point 15, et ceux qui relèvent du point b) de l'article 2, point 15, accompagnée d'un modèle pour les titres relevant du point b) de l'article 2, point 15.
"(a) the list of residence permits, distinguishing between those covered by point (a) of point 15 of Article 2 and those covered by point (b) of point 15 of Article 2 and accompanied by a specimen for permits covered by point (b) of point 15 of Article 2.

a)la liste des titres de séjour, en distinguant ceux qui relèvent du point a) de l'article 2, point 15, et ceux qui relèvent du point b) de l'article 2, point 15, accompagnée d'un modèle pour les titres relevant du point b) de l'article 2, point 15.
(a)the list of residence permits, distinguishing between those covered by point (a) of point 15 of Article 2 and those covered by point (b) of point 15 of Article 2 and accompanied by a specimen for permits covered by point (b) of point 15 of Article 2.

(11) Il est nécessaire, pour renforcer la valeur ajoutée de l'action communautaire, que la Commission, en coopération avec les États membres, assure à tous les niveaux la cohérence et la complémentarité des actions mises en oeuvre dans le cadre de la présente décision et d'autres politiques, instruments et actions communautaires en la matière, notamment ceux qui relèvent du Fonds social européen dans les domaines de l'éducation et de la formation, et de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes, et ceux qui visent à promouvoir l'insertion sociale.
(11) It is necessary, in order to reinforce the added value of Community action, that the Commission, in cooperation with the Member States, should ensure, at all levels, the coherence and complementarity of actions implemented in the framework of this Decision and other relevant Community policies, instruments and actions, in particular those in the fields of education and training and equal opportunities between men and women under the European Social Fund and those to promote social inclusion.

considérant qu'il est nécessaire, pour renforcer la valeur ajoutée de l'action communautaire, que la Commission, en coopération avec les États membres, assure à tous les niveaux que les actions mises en oeuvre dans le cadre de la présente décision complètent et soient cohérentes avec les autres politiques, instruments et actions communautaires concernés, notamment ceux qui relèvent du Fonds social européen et du Fonds européen de développement régional , ceux qui entrent dans le domaine de la formation professionnelle et de l'égalité des chances entre les femmes et les hommes et ceux qui relèvent de l'article 137 du traité CE concernant l'insertion sociale;
Whereas it is necessary, in order to reinforce the added value of Community action, that the Commission, in co-operation with the Member States, should ensure, at all levels, that actions implemented in the framework of this Decision complement and are coherent with other relevant Community policies, instruments and actions, in particular those under the European Social Fund, the European Regional Development Fund, those in the fields of vocational training and equal opportunities between women and men and those under Article 137 of the Treaty concerning social inclusion.