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Attaque anti-cités
Cité constituée
Cité constituée en corporation
Cité constituée en personne morale
Cité dortoir
Cité dotée de la personnalité morale
Cité-dortoir
Cité-jardin
Cité-jardins
Cité-parc
Droit de cité cantonal
Droit de cité du canton
Frappe anti-cités
Frappe contre-villes
Index des arrêts
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MED-CAMPUS
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PCB autres que ceux de type dioxine
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Polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
Table de jurisprudence
Table de la jurisprudence
Table de la jurisprudence citée
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Table des arrêts
Table des arrêts cités
Ville dortoir
Ville-dortoir

Traduction de «ceux cités dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cité constituée [ cité constituée en corporation | cité constituée en personne morale | cité dotée de la personnalité morale ]

incorporated city


Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]

Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]


PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]


table de jurisprudence [ liste des arrêts | table de la jurisprudence | table de la jurisprudence citée | table de référence à la jurisprudence citée | table des arrêts cités | table des arrêts | index des arrêts ]

list of cases [ table of cases ]


cité-jardin [ cité-jardins | cité-parc ]

garden city [ garden town ]


attaque anti-cités | frappe anti-cités | frappe contre-villes

countercity strike


droit de cité cantonal | droit de cité du canton | indigénat cantonal

cantonal citizenship | citizenship of a canton


cité-dortoir | cité dortoir | ville-dortoir | ville dortoir

bedroom suburb | dormitory | dormitory suburb | dormitory town | bedroom town


Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les matériels d’essai sont ceux cités ci-dessus: la plante génétiquement modifiée, son équivalent non transgénique, l’ensemble des variétés de référence non génétiquement modifiées, ainsi que tout matériel d’essai supplémentaire.

The test materials are as defined above: the GM plant; its conventional counterpart; the set of non-GM reference varieties; and any additional test materials.


Elles peuvent aussi jouer un rôle essentiel pour favoriser la transformation des schémas d'utilisation des ressources dans l'industrie européenne. Les partenaires internationaux dans le domaine des technologies et de l'environnement, tels que ceux cités au chapitre 6.5 de la présente communication, contribueront également à ces tâches.

International technology and environmental partnerships, like those mentioned in Chapter 6.5 of this Communication, will also contribute to these tasks.


10. demande au SEAE et à la Commission de faire usage de tous les instruments à leur disposition, y compris ceux cités dans les lignes directrices de l'Union sur la promotion et la protection de la liberté de religion ou de conviction, afin d'aider les communautés religieuses et d'inciter fortement le gouvernement pakistanais à prendre davantage de mesures pour protéger les minorités religieuses; se félicite, à cet égard, de la récente visite du représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme au Pakistan, ainsi que des discussions qui se sont tenues à cette occasion;

10. Calls on the EEAS and the Commission to use any tools at their disposal, including as formulated in the EU Guidelines for the promotion and protection of freedom of religion or belief, to aid religious communities and to pressurise the Pakistani Government to do more for the protection of religious minorities; appreciates, in this regard, the recent visit of the EU Special Representative for Human Rights to Pakistan, and the discussions he held there;


10. demande au SEAE et à la Commission de faire usage de tous les instruments à leur disposition, y compris ceux cités dans les lignes directrices de l'Union sur la promotion et la protection de la liberté de religion ou de conviction, afin d'aider les communautés religieuses et d'inciter fortement le gouvernement pakistanais à prendre davantage de mesures pour protéger les minorités religieuses; se félicite, à cet égard, de la récente visite du représentant spécial de l'Union européenne pour les droits de l'homme au Pakistan, ainsi que des discussions qui se sont tenues à cette occasion;

10. Calls on the EEAS and the Commission to use any tools at their disposal, including as formulated in the EU Guidelines for the promotion and protection of freedom of religion or belief, to aid religious communities and to pressurise the Pakistani Government to do more for the protection of religious minorities; appreciates, in this regard, the recent visit of the EU Special Representative for Human Rights to Pakistan, and the discussions he held there;


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définit les objectifs et les priorités en matière d'appui de l'Union, principalement sélectionnés parmi ceux cités dans les documents visés à l'article 3, paragraphe 2, du présent règlement et dans les stratégies ou plans des pays partenaires lorsque ces stratégies ou ces plans sont conformes au cadre stratégique global, et pour lesquels l'évaluation régulière de l'Union a fait apparaître la nécessité d'une aide.

set out the objectives and priorities for Union support, mainly selected from those included in the documents referred to in Article 3(2) of this Regulation and in the partner countries' strategies or plans, where those strategies or plans are consistent with the overall policy framework, and for which the Union's regular assessment has shown the need for support.


définit les objectifs et les priorités en matière d' appui , principalement sélectionnés parmi ceux cités dans les documents visés à l'article 3, paragraphe 2, du présent règlement et dans les stratégies ou plans des pays partenaires lorsque cela est conforme avec le cadre stratégique global, et pour lesquels l'évaluation régulière de l'Union a fait apparaître la nécessité d'une aide;

set out the objectives and priorities of the support , mainly selected from those included in the documents referred to in Article 3(2) of this Regulation and in partner countries’ strategies or plans where this is consistent with the overall policy framework , and for which the Union’s regular assessment has shown the need for support;


ii) définit les objectifs et les priorités en matière d'appui , principalement sélectionnés parmi ceux cités dans les documents visés à l'article 3, paragraphe 2, du présent règlement et dans les stratégies ou plans des pays partenaires lorsque cela est conforme avec le cadre stratégique global, et pour lesquels l'évaluation régulière de l'Union a fait apparaître la nécessité d'une aide;

(ii) set out the objectives and priorities of the support , mainly selected from those included in the documents referred to in Article 3(2) of this Regulation and in partner countries’ strategies or plans where this is consistent with the overall policy framework, and for which the Union’s regular assessment has shown the need for support;


Aucun produit fabriqué ou importé en vertu de la licence obligatoire n'est proposé à la vente ou mis sur le marché dans un pays autre que celui ou ceux cités dans la demande, sauf si un pays importateur recourt aux possibilités prévues à l'alinéa 6, point i), de la décision, d'exporter vers des pays parties à un accord commercial régional qui partagent le problème de santé en question.

No product made or imported under the compulsory licence shall be offered for sale or put on the market in any country other than that cited in the application, except where an importing country avails itself of the possibilities under subparagraph 6(i) of the Decision to export to fellow members of a regional trade agreement that share the health problem in question.


Parmi tous ceux-ci, je voudrais insister sur celui qui concerne les raisons pour lesquelles un État membre peut établir des objectifs différents de ceux cités dans la directive et je demande instamment à la Commission de contrôler le respect de cet article 4 de la directive.

Of all of them, I would like to highlight the one relating to the reasons for which a Member State can have different objectives to those in question and I would respectfully ask the Commission to verify compliance with this Article 4 of the directive.


(16) considérant que le traité ne prévoit pas, pour l'adoption de la présente recommandation, d'autres pouvoirs que ceux cités à l'article 235,

(16) Whereas the Treaty does not confer, for the adoption of this Recommendation, any other powers than those referred to in Article 235,




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Date index: 2025-02-18
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