Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
...
Fax

Traduction de «cette proposition aussi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:

Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


cette micrographie montre aussi l'évolution de la bainite vers la forme aciculaire

this micrograph also shows the acicular growth of the bainite


cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage

this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working


à cette proposition, mon sang ne fait qu'un tour

it made my blood boil
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
il faudrait insérer une référence explicite à la législation européenne applicable en matière de protection des données dans les deux propositions, au moyen d’une disposition de fond y consacrée qui mentionnerait en particulier la directive 95/46/CE et les législations nationales mettant en œuvre cette dernière, ainsi que le règlement (CE) no 45/2001 s’agissant du traitement des données à caractère personnel par les institutions et les organes de l’Union européenne. Cette disposition devrait aussi ...[+++]

an explicit reference to applicable EU data protection law should be inserted in both Proposals in a substantive and dedicated provision, mentioning in particular Directive 95/46/EC and the national laws implementing Directive 95/46/EC, and Regulation (EC) No 45/2001 as concerns the processing of personal data by EU institutions and bodies; this provision should also clearly state that the Proposals are without prejudice to the applicable data protection laws; the reference in recital 33 to Council Framework Decision 2008/977/JHA of 27 November 2008 should be deleted;


Les exercices de modélisation effectués lors de l’élaboration de la présente proposition ont montré que les mesures prévues dans cette dernière entraîneront à coup sûr des réductions supplémentaires des émissions de gaz à effet de serre, mais ils n’ont pas permis de tirer des conclusions aussi fermes concernant les incidences possibles sur le tarif des quotas du SCEQE.

While the modelling exercises carried out in preparation of this proposal showed that its measures will certainly deliver additional greenhouse gas emissions reductions, they were not conclusive regarding possible impacts on the price of ETS allowances.


Cette mesure, aussi dénommée "saisie-contrefaçon" en droit des brevets, complète l'obligation faite aux parties de produire les éléments de preuve conformément au nouvel article 13 de l'annexe II du statut; elle s'est révélée un instrument précieux pour l'exercice des droits de propriété intellectuelle et a par conséquent aussi été reprise à l'article 8 de la proposition de la Commission de directive relative aux mesures et procédures visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle, du 30 janvi ...[+++]

The measure also known in patent law as saisie-contrefaçon supplements the obligation of the parties to produce evidence as laid down in Article 13 of Annex II to the Statute and has proven to be a valuable instrument for the enforcement of intellectual property rights and has therefore also been taken up in Article 8 of the Commission proposal for a directive on measures and procedures to ensure the enforcement of intellectual property rights of 30 January 2003 [COM (2003) 46 final].


La forme choisie pour cette action doit permettre d’atteindre l’objectif de la proposition et de mettre celle-ci en œuvre aussi efficacement que possible.

The form chosen for this action must enable the proposal to achieve its objective and be implemented as effectively as possible.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
à l'exception des bonifications d'intérêts qui relèvent de l'enveloppe globale visée au paragraphe 3, point a), la BEI demande aussi l'accord de la Commission, au stade de l'évaluation d'un projet, sur toute proposition de bonification d'intérêts soumise au comité FI, quant à la conformité de cette proposition avec l'article 2, paragraphe 7, et l'article 4, paragraphe 2, de l'annexe II de l'accord de partenariat ACP-CE, ainsi qu'av ...[+++]

with the exception of interest subsidies falling within the global allocation referred to under paragraph 3(a), the EIB shall also request the agreement of the Commission at the appraisal stage of a project on any proposal made to the IF Committee for an interest subsidy, as to its compliance with Article 2(7) and Article 4(2) of Annex II to the ACP-EC Partnership Agreement, and with the criteria defined in the operational guidelines of the Investment Facility.


Si cette évaluation démontre que les améliorations nécessaires n'ont pas été accomplies, la Commission présentera une proposition législative adéquate en vue d'améliorer les droits existants au titre du droit communautaire des passagers aériens dont les fauteuils roulants ou autres équipements de mobilité ont été détruits, endommagés ou perdus pendant leur maniement dans un aéroport ou pendant leur transport à bord de l'aéronef; cette proposition comprendrait aussi la révisi ...[+++]

If the assessment shows that necessary improvement has not been achieved, the Commissions will put forward an appropriate legislative proposal to enhance the existing rights under Community law of air passengers whose wheelchairs or other mobility equipment are destroyed, damaged or lost during handling at an airport or during transport on-board aircraft, including the revision of the current threshold for compensation and the need to better define airport liability.


Cette mesure, aussi dénommée "saisie-contrefaçon" en droit des brevets, complète l'obligation faite aux parties de produire les éléments de preuve conformément au nouvel article 13 de l'annexe II du statut; elle s'est révélée un instrument précieux pour l'exercice des droits de propriété intellectuelle et a par conséquent aussi été reprise à l'article 8 de la proposition de la Commission de directive relative aux mesures et procédures visant à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle, du 30 janvi ...[+++]

The measure also known in patent law as saisie-contrefaçon supplements the obligation of the parties to produce evidence as laid down in Article 13 of Annex II to the Statute and has proven to be a valuable instrument for the enforcement of intellectual property rights and has therefore also been taken up in Article 8 of the Commission proposal for a directive on measures and procedures to ensure the enforcement of intellectual property rights of 30 January 2003 [COM (2003) 46 final].


La Commission présentera sous peu une proposition relative à l'hygiène des aliments pour animaux; cette proposition couvrira aussi les aliments utilisés en aquaculture.

The Commission will soon present a proposal on feed hygiene that will also cover the aquaculture feeding.


- Cette proposition s'alignerait aussi sur la [proposition de sixième programme d'action pour l'environnement] [8], qui fixe le cadre politique pour les cinq à dix prochaines années.

- It would also be aligned with the [Proposal for a Sixth Environment Action Programme] [8], which sets the political framework for the next five to ten years.


- Cette proposition s'alignerait aussi sur la [proposition de sixième programme d'action pour l'environnement] [8], qui fixe le cadre politique pour les cinq à dix prochaines années.

- It would also be aligned with the [Proposal for a Sixth Environment Action Programme] [8], which sets the political framework for the next five to ten years.




D'autres ont cherché : cette proposition aussi     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

cette proposition aussi ->

Date index: 2024-07-13
w