Vertaling van "cette liste n’était " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].

cette notification n'était pas susceptible de faire l'objet d'un recours
this notification was not actionable

règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation
Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le Parti vert était mentionné sur cette liste; c'était d'ailleurs le seul parti politique à y figurer.
Included in that group was the Green Party, the only political party listed.

Le gouvernement du Canada ne possédait pas une liste complète — cette liste n'était que partielle et incomplète — de l'ensemble des organismes, sociétés d'État, tribunaux, et cetera, relevant du gouvernement.
The Government of Canada at the time did not have a comprehensive — it had a partial but incomplete — inventory of all government agencies, Crown corporations, tribunals and so forth.

Comme on l'a déjà dit, Nicolet ne figure pas spécifiquement sur cette liste; c'était notre première liste.
As was mentioned, Nicolet is not specifically mentioned under that list; it was the first list we had.

Vous avez indiqué—page 7, article 10.2, besoin des individus—qu'il était obligatoire de tenir compte des aspects reliés à la santé, la sécurité et aux coûts mais que cette liste n'était pas limitative.
You indicated—page 7, article 10.2, accommodation of needs—that considering health, safety and cost was a must, but it was not limiting.

C'est cette année-là que fut adoptée la première disposition réglementaire prévoyant des comités sénatoriaux permanents, car depuis 1867, les comités permanents et spéciaux avaient seulement besoin de figurer sur une liste qui était affichée à un endroit bien en évidence au Sénat.
In 1894, the first Rule providing for Senate standing committees was adopted; however, between 1867 and that year, standing and select committees were required only to be included on a list posted in a conspicuous place in the Senate.

suppression de la liste d’aromates pouvant entrer dans la préparation des jambons et noix de jambon; cette liste n’était en effet pas exhaustive.
Deletion of the list of flavourings that can be used in the preparation of hams and noix de jambon; this list was not exhaustive.

Cette décision était fondée sur le plan de restructuration de 2012 ainsi que sur la liste d'engagements annexée à la décision de 2012 (ci-après la «liste d'engagements de 2012»).
That Decision was based on the 2012 restructuring plan and the commitments in the Annex to the 2012 Decision (‘the 2012 commitments’).

8. Les titulaires de marques européennes qui ont été demandées avant le 22 juin 2012 et qui n'ont été enregistrées que pour l'intitulé entier d'une classe de la classification de Nice peuvent déclarer que leur intention, à la date de dépôt de la demande, était de demander la protection de produits ou de services au-delà des produits ou des services désignés par l'intitulé de cette classe pris dans son sens littéral, à condition que les produits ou services ainsi désignés figurent dans la liste alphabétique de cette classe de la classification de Nice, dans l'édition en vigueur à la date du dépôt de la demande.
8. Proprietors of European trade marks applied for before 22 June 2012 which are registered solely in respect of the entire heading of a Nice class, may declare that their intention on the date of filing had been to seek protection in respect of goods or services beyond those covered by the literal meaning of the heading of that class, provided that the goods or services so designated are included in the alphabetical list for that class of the edition of the Nice classification in force at the date of filing.

À la lumière de cette information, une décision de modification des modalités de l’inclusion de ce pays tiers dans la liste figurant à l’annexe I ou de retrait de cette inclusion peut être prise conformément à la procédure visée à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2092/91; une telle décision peut également être prise lorsque le pays tiers n’a pas fourni les informations qu’il était tenu de soumettre conformément au présent paragraphe.
In the light of such information, a decision may be taken to amend the details of inclusion relating to the third country in Annex I or to withdraw the entry of that country, in accordance with the procedure referred to in Article 14(2) of Regulation (EEC) No 2092/91; a similar decision may also be made where a third country has not supplied information required under this paragraph.

ABB, Løgstør, Tarco, Starpipe et Pan-Isovit, ainsi que des représentants locaux, ont assisté à cette réunion (Sur la liste des participants d'ABB figure également un représentant d'Isoplus; cette société s'était retirée du marché italien en échange d'une augmentation de son quota aux Pays-Bas.)
Participants at this meeting were from ABB, Løgstør, Tarco, Starpipe and Pan-Isovite together with local representatives (ABB's list of participants also includes a representative of Isoplus; this company hand quit the Italian market in return for an increased quota in the Netherlands).