Vertaling van "cette liste inclut " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].

règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation
Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation

cette liste est limitative
that list is exhaustive

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cette liste inclut des pays pour lesquels les préférences peuvent avoir été temporairement retirées ou suspendues.
This list includes countries for which preferences may have been temporarily withdrawn or suspended.

Cette liste inclut les projets financés sous les chapitres suivants du budget :
This list includes projects financed under the following budget titles and budget lines:

Cette liste inclut la pyrithione de cuivre.
That list includes copper pyrithione.

1. La BCE publie la liste des noms de chaque entité soumise à la surveillance prudentielle directe et de chaque groupe soumis à la surveillance prudentielle directe de la BCE, en indiquant, lorsque cela s’avère pertinent pour l’entité soumise à la surveillance prudentielle, à quel groupe soumis à la surveillance prudentielle elle appartient, et le fondement juridique spécifique de cette surveillance prudentielle directe. La liste inclut, dans le cas où l’entité est classée comme importante sur la base du critère de la taille, la valeur totale des actifs de l’entité soumise à la surveillance prudentielle ou du groupe soumis à la surveillance prudentielle.
1. The ECB shall publish a list containing the name of each supervised entity and supervised group which is directly supervised by the ECB, indicating where relevant for the supervised entity the supervised group to which it belongs, and the specific legal basis for such direct supervision. The list shall include, in the case of a classification as significant on the basis of the size criterion, the total value of the supervised entity’s or the supervised group’s assets.

Cette liste n’inclut pas les installations produisant des polymères, en particulier de PVC en suspension (S-PVC) et de PVC en émulsion (E-PVC), et de chlorure de vinyle monomère (CVM) ni les quantités de quotas qu’il est prévu d’allouer à chacune de ces installations situées sur le territoire allemand auxquelles ladite directive s’applique et qui sont visées à la section 5.1 des orientations de la Commission pour l’interprétation de l’annexe I de la directive 2003/87/CE, approuvées par le comité des changements climatiques, le 18 mars 2010.
The list does not include installations producing polymers, in particular S-PVC and E-PVC, and vinyl chloride monomer (VCM) with the quantities of allowances intended to be allocated to each of these installations situated within the territory of Germany, to which that Directive applies and which are referred to in Section 5.1 of the Commission’s guidance on the interpretation of Annex I to Directive 2003/87/EC, endorsed by the Climate Change Committee on 18 March 2010.

Cette liste inclut les priorités sectorielles identifiées par la Commission (déchets, automobile et construction) dans sa communication sur une meilleure réglementation mais également les résultats de la consultation à grande échelle des États membres et des parties prenantes.
This list includes the sectoral priorities identified by the Commission (waste, automotive and construction) in its communication on better regulation but also the results of the large consultation of Member States and stakeholders.

Cette décision met en place le Bureau Energy Star (BESCE) de la Communauté européenne et elle inclut en annexe la liste des représentants nationaux.
This decision establishes the European Community Energy Star Board (ECESB) and includes a list of the national representatives in the Annex.

Cette liste inclut les procédures de renégociation de l’accord, le cas échéant, en cas de modifications de structure se produisant après la création de la SCE.
This list includes the procedures for the renegotiation of the agreement, where appropriate, in the event of structural changes occurring after the creation of the SCE.