Traduction de «cette cause doit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

l'apparition de cette structure réticulaire doit être attribuée à une ségrégation du chrome
the formation of this network may be traced to the partition of chromium

à ce propos [ en ce sens | à cette cause | à cette fin | dans ce sens ]
to this effect [ in this matter ]

dans le cas où un litige ... mettrait en cause cette validité
where such validity is in issue in proceedings

si l'Etat en cause ne se conforme pas à cette décision
if the State concerned does not comply with this decision

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’article 25, paragraphe 2, de la convention d’application de l’accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des États de l’Union économique Benelux, de la République fédérale d’Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée à Schengen le 19 juin 1990 et entrée en vigueur le 26 mars 1995, doit être interprété en ce sens que, s’il est loisible à l’État contractant qui entend adopter une décision de retour assortie d’une interdiction d’entrée et de séjour dans l’espace Schengen à l’encontre d’un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État contractant d’engager la procédure de consultation prévue à cette disposition avant même l’adoption de ladite décision, cette procédure doit, en tout état de cause, être engagée dès qu’une telle décision a été adoptée.
Article 25(1) of the Convention implementing the Schengen Agreement of 14 June 1985 between the Governments of the States of the Benelux Economic Union, the Federal Republic of Germany and the French Republic on the gradual abolition of checks at their common borders, signed at Schengen on 19 June 1990 and which entered into force on 26 March 1995 must be interpreted as meaning that it is open to the Contracting State which intends to issue a return decision accompanied by a ban on entry and stay in the Schengen Area to a third-country national who holds a valid residence permit issued by another Contracting State to initiate the consultation procedure laid down in that provision even before the issue of the return decision. That procedure must, in any event, be initiated as soon as such a decision has been issued.

(2) Dans le cas d’un projet de contrat, la déclaration requise par le présent article doit être faite par l’administrateur en cause à la réunion des administrateurs à laquelle la question de la conclusion du contrat doit être examinée pour la première fois; ou, si l’administrateur n’est pas intéressé dans le projet de contrat à la date de cette réunion, il doit faire cette déclaration à la première réunion des administrateurs tenue après qu’il est devenu ainsi intéressé; et, si l’administrateur devient intéressé dans un contrat après que celui-ci a été passé, ladite déclaration doit être faite à la première réunion des administrateurs tenue après que l’administrateur en cause est devenu intéressé dans le contrat dont il s’agit.
(2) In the case of a proposed contract the declaration required by this section to be made by a director shall be made at the meeting of directors at which the question of entering into the contract is first taken into consideration, or, if the director is not at the date of that meeting interested in the proposed contract, at the next meeting of the directors held after he becomes so interested, and, in a case where the director becomes interested in a contract after it is made, the declaration shall be made at the first meeting of directors held after the director becomes so interested.

À cet égard, la requérante ajoute qu’un courriel dont l’adresse électronique de l’expéditeur avait le même domaine que celui figurant dans les courriels de l’EPSO, qui répondait à ce qu’elle avait demandé dans sa réclamation et qui faisait un renvoi exprès à cette dernière, sans toutefois lui donner gain de cause, doit être considéré comme contenant un rejet de sa réclamation.
In that regard, the applicant adds that an e-mail on which the sender’s e-mail address had the same domain name as that on EPSO’s e-mails, which responded to what she had asked for in her complaint and which made express reference to that complaint, without however upholding her complaint, must be regarded as a rejection of her complaint.

3. Sous réserve de l'article 4, de l'article 5, paragraphe 1, points b) à g), et des articles 6, 7 et 8, un État ne refuse en aucun cas d'exécuter un mandat d'arrêt lié aux agissements de toute personne qui contribue à la perpétration, par un groupe de personnes agissant dans un but commun, d'une ou de plusieurs infractions relevant d'activités de terrorisme visées aux articles 1 et 2 de la convention européenne pour la répression du terrorisme ainsi qu'à l'article 1er et aux articles 2, 3 et 4 de la décision-cadre du 13 juin 2002 relative à la lutte contre le terrorisme, du trafic illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes, de l'homicide volontaire, des coups et blessures graves, de l'enlèvement, de la séquestration, de la prise d'otage ou du viol, punies d'une peine privative de liberté ou d'une mesure de sûreté privative de liberté d'une durée maximale d'au moins douze mois, même lorsque cette personne ne participe pas à l'exécution proprement dite de l'infraction ou des infractions en cause; sa contribution doit avoir été intentionnelle et commise en ayant en outre connaissance que cette participation contribuera à la réalisation des activités criminelles de cette organisation.
3. Subject to Articles 4, 5(1)(b) to (g), 6, 7 and 8, in no case shall a State refuse to execute an arrest warrant issued in relation to the behaviour of any person who contributes to the commission by a group of persons acting with a common purpose of one or more offences in the field of terrorism referred to in Articles 1 and 2 of the European Convention on the Suppression of Terrorism and Articles 1, 2, 3 and 4 of the Framework Decision of 13 June 2002 on combating terrorism, illicit trafficking in narcotic drugs and psychotropic substances, or murder, grievous bodily injury, kidnapping, illegal restraint, hostage-taking and rape, punishable by deprivation of liberty or a detention order of a maximum of at least 12 months, even where that person does not take part in the actual execution of the offence or offences concerned; such contribution shall be intentional and made with the further knowledge that his or her participation will contribute to the achievement of the organisation's criminal activities.

En cas d'accident causé par ces véhicules, l'État membre qui prévoit cette dérogation doit désigner une autorité ou un organisme chargé d'indemniser les victimes d'accidents causés dans un autre État membre.
For accidents caused by such vehicles, the Member State so derogating must designate an authority or body to compensate for the damage to victims of accidents caused in another Member State.

Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même capacité d'assurer la négociation d'un titre particulier. Il conviendra donc de découpler les obligations en matière d'admission à la cote de celles prévues pour l'admission à la négociation si l'on veut favoriser une compétition plus active entre systèmes de négociation. De plus, des évolutions structurelles comme la démutualisation des bourses exigent de redéfinir la façon dont les objectifs d'admission à la cote et d'information du public doivent être atteints. Avant d'envisager des modifications aussi ambitieuses, il convient toutefois de trouver une base équitable pour le partage des frais liés au fonctionnement d'un système de cotation et à la satisfaction des exigences liées, comme la publication des informations susceptibles d'influer sur les prix. Si des arrangements appropriés ne sont pas trouvés, les bourses de valeurs à finalité commerciale pourraient chercher à abandonner leurs coûteuses fonctions de cotation, tout particulièrement si elles considèrent que des concurrents profitent indûment des services de cotation qu'elles assurent. Cela pourrait remettre en cause les importantes fonctions d'"intérêt général" assurées par la cotation. L'actualisation de la définition des "marchés réglementés" doit être conçue comme ...
Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading systems is to be facilitated. Furthermore, structural changes such as the demutualisation of exchanges call for a redefinition of how listing and public disclosure objectives are realised. However, before such far-reaching adjustments can be envisaged, an equitable basis must be found for sharing the regulatory overheads of listing and fulfilling related requirements such as dissemination of price-sensitive information. Without appropriate arrangements, profit-driven exchanges may seek to divest costly listing functions, particularly if they perceive competitors as "free-riding" on their listing services. This would jeopardise the important "public good" functions served by listing. Implementation of this approach should be foreshadowed in an updated definition of "regulated markets". It also calls for a re-examination of the provisions of Directive 79/279 [11].

L'absence d'intérêt communautaire est motivée par le fait que la probabilité d'établir une infraction à l'article 82 du Traité (disposition qui interdit les abus de positions dominante) est réduite notamment pour trois raisons : (1) cette affaire doit être appréciée dans le contexte de l'organisation territoriale nationale du football en Europe laquelle n'est pas mise en cause par le droit communautaire ; (2) cette affaire a été la seule portée à la connaissance de la Commission et constitue un cas isolé qui a créé un conflit se situant dans le passé ; (3) les mesures d'investigation requises seraient disproportionnées par rapport à la probabilité d'établir l'infraction.
The lack of any Community interest is justified by the fact that the probability of establishing that Article 82 of the Treaty (which prohibits abuses of dominant positions) has been infringed is reduced for three reasons in particular: (i) this case must be assessed within the context of the national geographical organisation of football in Europe, which is not called into question by Community law; (ii) the case is the only one that has been brought to the Commission's notice and is an isolated case that gave rise to a dispute in the past; (iii) the investigatory measures needed would be disproportionate to the probability of establishing that an infringement had taken place.

Soit le caractère trompeur des indications en cause doit être déterminé par rapport à l'attente effective des consommateurs, auquel cas cette attente devrait, le cas échéant, être établie par le biais d'un sondage auprès d'un échantillon représentatif de consommateurs ou sur la base d'une expertise, soit la disposition en cause se fonde sur une notion objective de l'acheteur, qui n'appelle qu'une interprétation juridique, indépendante de l'attente concrète des consommateurs.
Either the misleading nature of the statements in question is to be assessed in the light of the actual expectations of consumers, in which case those expectations ought, if necessary, to be ascertained by means of a survey of a representative sample of consumers or on the basis of an expert's report, or the provision in question is based on an objective notion of a purchaser, which is only open to legal interpretation, irrespective of the actual expectations of consumers.

- CONGESTION ET SITUATION DE CRISE DANS LE TRAFIC AERIEN EN EUROPE - RESOLUTION DU CONSEIL "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, Considérant l'importance primordiale que revêt une gestion du trafic aérien pour le développement des transports aériens européens ; Considérant le rôle important que jouent les transports aériens dans le développement économique et le renforcement de la cohésion sociale en permettant des liaisons rapides et efficaces entre les régions et notamment l'accessibilité des régions périphériques et insulaires ; Considérant que la congestion du trafic aérien impose des pertes substantielles aux compagnies aériennes et crée des obstacles économiques pour le trafic aérien au sein de l'Union européenne, tout en entraînant des inconvénients pour les usagers en général ; Considérant que cette congestion atteint des pics saisonniers, notamment pour certains flux de trafic, la saturation de l'espace aérien et la réduction de la capacité disponible étant deux des causes principales de cette congestion ; Considérant qu'une perte inattendue ou non planifiée de la capacité du contrôle du trafic aérien civil pendant une période prolongée peut conduire à une crise ; Considérant qu'une meilleure utilisation des capacités disponibles pourrait atténuer la congestion et s'avérer utile pour la réduction des coûts ; Considérant que le Conseil, dans sa résolution 89/C189/02 du 18 juillet 1989 et dans ses conclusions du 29 mars 1990 et du 7 décembre 1992, a déjà évoqué les problèmes liés à la capacité du système de trafic aérien, en appelant à un effort pour progresser vers une solution ; Considérant que la directive 93/65 du 19 juillet 1993 traite de la définition et de l'utilisation de spécifications techniques compatibles pour permettre l'acquisition d'équipements et de systèmes de gestion du trafic aérien ; Considérant la communication de la Commission sur la congestion et les situations de crise dans le trafic aérien présentée au Conseil le 4 septembre 1995 ...
- CONGESTION AND CRISIS IN AIR TRAFFIC IN EUROPE - COUNCIL RESOLUTION "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Considering that air traffic management is of vital importance for the development of European air transport; Considering that air transport has a key role to play in economic development and strengthening social cohesion, providing swift and efficient links between regions and in particular in making peripheral and island regions accessible; Considering that air traffic congestion imposes serious losses and inconvenience both for airlines and creates economic obstacles for air traffic within the European Union, while causing inconvenience for users in general; Considering that such congestion is aggravated seasonally and for given traffic flows and that saturation of the air space and reduction of available capacity are two of the primary causes of this congestion; Considering that an unexpected or unplanned loss of civil air traffic control capacity over an extended period can lead to a crisis; Considering that better utilization of available capacity could reduce congestion and prove useful in cutting costs; Considering that the Council, in its Resolution 89/C189/02 of 18 July 1989 and in its conclusions of 29 March 1990 and 7 December 1992, addressed air traffic system capacity problems, calling for an effort to make progress towards their possible solution; Considering that Directive 93/65 of 19 July 1993 dealt with the definition and utilization of compatible technical specifications for the procurement of air-traffic-management equipment and systems; Considering the communication from the Commission on congestion and crisis in air traffic presented to the Council on 4 September 1995; Considering the vital role in air traffic management and organization played by such international organizations as the International Civil Aviation Organization (ICAO), the European Civil Aviation Commission (ECAC) and the European Organization for the Safety of Air ...