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Ce que tout témoin devrait savoir
Chambre des examens d'avocat
Champ de l'examen
Champ de l'examen limité
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen des candidats au notariat
Commission d'examen du barreau
Commission d'examen du notariat
Commission d'examens des avocats
Commission des examens d'avocat
Commission des examens de notaire
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Délimitation de l'examen
Délimitation de l'examen limité
EPS
Examen de maîtrise
Examen des états financiers intermédiaires
Examen intermédiaire
Examen limité des comptes intermédiaires
Examen limité des états financiers intermédiaires
Examen professionnel fédéral supérieur
Examen professionnel supérieur
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Mission d'examen intermédiaire
Objet de l'examen
Objet de l'examen limité
Périmètre de l'examen
Périmètre de l'examen limité
Rapport d'examen intermédiaire
Rapport de mission d'examen intermédiaire
Susceptible de poursuite en responsabilité

Traduction de «cet examen devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board


délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen

scope of the review | scope of a review




rapport sur l'examen des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des comptes intermédiaires | rapport d'examen intermédiaire | rapport de mission d'examen intermédiaire

interim review report | report on a review of interim financial information | report on a review of interim financial statements | review report on interim financial information | review report on interim financial statements


Commission des examens de notaire (1) | Commission d'examen du notariat (2) | Commission d'examen des candidats au notariat (3) | Commission d'examens pour les candidats au notariat (4) | Commission d'examen (5)

Notaries' Examination Board


examen des états financiers intermédiaires | mission d'examen intermédiaire | examen limité des états financiers intermédiaires | examen limité des comptes intermédiaires | examen intermédiaire

interim review | interim review engagement | review of interim financial information | review of interim financial statements


examen professionnel fédéral supérieur | examen professionnel supérieur | examen de maîtrise [ EPS ]

examination for the Advanced Federal Diploma of Higher Education | examination for the Advanced Federal PET Diploma
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cet examen devrait être étendu de manière à couvrir les progrès réalisés dans le processus d'inclusion sociale et dans les échanges coopératifs en matière de santé et devrait servir à préparer la fixation des objectifs communs pour le nouveau processus rationalisé.

This review should be extended to cover progress in the social inclusion process and in the cooperative exchange on health and should form part of the preparation for the setting of common objectives for the new streamlined process.


L'Examen devrait être replacé dans le contexte de la stratégie de Lisbonne de renouveau économique et social lancée en 2000.

This Review should be placed within the context of the Lisbon Strategy on economic and social renewal launched in 2000.


Dans tous les cas où la Commission, à l'issue de son examen préliminaire, ne peut conclure à la compatibilité d'une aide avec le marché intérieur, la procédure formelle d'examen devrait être ouverte afin de permettre à la Commission de recueillir toutes les informations dont elle a besoin pour évaluer la compatibilité de l'aide, et aux parties intéressées de présenter leurs observations.

In all cases where, as a result of the preliminary examination, the Commission cannot find that the aid is compatible with the internal market, the formal investigation procedure should be opened in order to enable the Commission to gather all the information it needs to assess the compatibility of the aid and to allow the interested parties to submit their comments.


Dans tous les cas où la Commission, à l'issue de son examen préliminaire, ne peut conclure à la compatibilité d'une aide avec le marché intérieur, la procédure formelle d'examen devrait être ouverte afin de permettre à la Commission de recueillir toutes les informations dont elle a besoin pour évaluer la compatibilité de l'aide, et aux parties intéressées de présenter leurs observations.

In all cases where, as a result of the preliminary examination, the Commission cannot find that the aid is compatible with the internal market, the formal investigation procedure should be opened in order to enable the Commission to gather all the information it needs to assess the compatibility of the aid and to allow the interested parties to submit their comments.


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Pour des raisons de sécurité juridique, cet examen devrait être clos par voie de décision.

For reasons of legal certainty, that examination should be brought to an end by a decision.


Un participant potentiel au programme d'examen devrait être autorisé à rejoindre ou à remplacer un participant existant sur la base d'un commun accord, pour autant que l'évaluation ne s'en trouve pas retardée en raison d'un accès limité aux données, étant donné que, sans cela, le demandeur potentiel devrait produire à nouveau des données.

A prospective participant in the review programme should be allowed to join or replace an existing participant by mutual agreement, provided that the evaluation is not thereby delayed by limited data access, as the prospective applicant would otherwise have to generate data again.


Dans un souci de cohérence et de simplification, la procédure d'évaluation des substances actives dans le cadre du programme d'examen devrait, pour toutes les parties pertinentes, être identique à celle qui s'applique pour les demandes présentées en vertu de l'article 7 du règlement (UE) no 528/2012 ou conformément au règlement d'exécution (UE) no 88/2014 de la Commission (5).

With a view to ensure consistency and simplification, the procedure for evaluation of active substances in the review programme should, in all relevant parts, be identical with that for applications submitted pursuant to Article 7 of Regulation (EU) No 528/2012 or pursuant to Commission Implementing Regulation (EU) No 88/2014 (5).


En règle générale, seul un examen positif formulé par un organe d'examen devrait amener les États membres à approuver la création d'un réseau et à autoriser l'adhésion à ce dernier.

Only a positive assessment issued by an assessment body should generally prompt Member States to approve the establishment of a Network and to grant membership of the Network.


Cet examen devrait être étendu de manière à couvrir les progrès réalisés dans le processus d'inclusion sociale et dans les échanges coopératifs en matière de santé et devrait servir à préparer la fixation des objectifs communs pour le nouveau processus rationalisé.

This review should be extended to cover progress in the social inclusion process and in the cooperative exchange on health and should form part of the preparation for the setting of common objectives for the new streamlined process.


Cette proposition est en cours d'examen [21] ; cet examen devrait être utilisé afin d'assurer la compatibilité entre le statut et la décision modèle.

The proposal is under examination; [21] the anticipated outcome is to be compatibility between the Staff Regulations and the model decision.


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