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Annuel cumulatif
CESS
Chute sur ou depuis les escaliers
Chute sur ou depuis les marches
Comité exécutif en session spéciale
Cum
Cumul annuel
Cumul annuel au ...
Cumul annuel jusqu'à ce jour
Cumul au ...
Cumul de l'année
Cumul depuis le début de l'exercice
Cumul jusqu'à ce jour
Cumulatif annuel
Depuis 1867
Depuis la création de la Confédération
Depuis la création de la Confédération canadienne
Depuis le début de l'année
Depuis le début de l'exercice
La déclaration selon laquelle...cesse d'être applicable
Le médecin a cessé de pratiquer
Périodes depuis la mise en service
Périodes depuis la mise en service initiale
Total cumulé de l'année
Union sans cesse plus étroite

Traduction de «cessé depuis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
depuis la création de la Confédération canadienne [ depuis la création de la Confédération | depuis 1867 | depuis l'adoption de l'Acte de l'Amérique du Nord britannique ]

since Confederation


depuis le début de l'exercice [ cumul annuel | depuis le début de l'année | cumul de l'année | cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul annuel au ... | cumul au ... | cumul de l'année | cumulatif annuel | total cumulé de l'année | annuel cumulatif | cumul depuis le début de l'exercice | cum ]

year-to-date [ YTD | year to date ]




périodes depuis la mise en service initiale [ périodes depuis la mise en service ]

cycles since new




la déclaration selon laquelle...cesse d'être applicable

declaration of termination


Comité exécutif en session spéciale | CESS [Abbr.]

Executive Committee in Special Session | Executive Committee meeting in special session | ECSS [Abbr.]


chute sur ou depuis les escaliers

Fall on or from stairs




Définition: Le sujet a eu, dans le passé, au moins deux épisodes dépressifs répondant aux descriptions données en F33.0-F33.3, mais ne présente aucun symptôme dépressif depuis plusieurs mois.

Definition: The patient has had two or more depressive episodes as described in F33.0-F33.3, in the past, but has been free from depressive symptoms for several months.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu de ces «critères politiques» fixés par le Conseil européen de Copenhague de 1993, la Commission n’a eu de cesse, depuis le début du processus d’élargissement, de promouvoir une réforme de la protection de l’enfance et de suivre de près les avancées réalisées en matière de droits de l’enfant dans tous les pays adhérents et candidats.

In the framework of these so-called political criteria identified by the European Council in Copenhagen in 1993, the Commission has, throughout the accession process, promoted the reform of child protection and closely monitored progress on children’s rights in all the acceding and candidate countries.


M. Stylianides a fait de l'éducation en situation d'urgence une priorité depuis le début de son mandat et n'a cessé, chaque année depuis sa prise de fonction, d'accroître l'aide financière de l'UE aux projets d'éducation destinés aux enfants victimes de crises.

Commissioner Stylianides has made education in emergencies a priority since the beginning of his mandate, continuing to increase the EU's financial support to education projects for children affected by crises every year since he took office.


Étant donné que ce programme fournit des avantages fiscaux récurrents qui ont cessé depuis 2008 et qu'il n'existe aucune preuve que des avantages restants aient continué à être amortis au cours de la période d'enquête, la Commission conclut que ce programme n'est pas passible de mesures compensatoires.

As this programme provides recurring tax benefits that have terminated since 2008 and there is no evidence on outstanding benefits still being amortised during the IP, the Commission concludes that this programme is not countervailable.


Si tel est le cas et si moins de dix ans (39) se sont écoulés depuis l’octroi de l’aide, depuis que la période de restructuration a pris fin ou depuis que la mise en œuvre du plan de restructuration a cessé (selon l’événement survenu en dernier), la Commission n’autorisera pas de nouvelle aide conformément aux présentes lignes directrices.

If so, and where less than 10 years (39) have elapsed since the aid was granted or the restructuring period came to an end or implementation of the restructuring plan was halted (whichever occurred the latest), the Commission will not allow further aid pursuant to these guidelines.


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En vertu de ces «critères politiques» fixés par le Conseil européen de Copenhague de 1993, la Commission n’a eu de cesse, depuis le début du processus d’élargissement, de promouvoir une réforme de la protection de l’enfance et de suivre de près les avancées réalisées en matière de droits de l’enfant dans tous les pays adhérents et candidats.

In the framework of these so-called political criteria identified by the European Council in Copenhagen in 1993, the Commission has, throughout the accession process, promoted the reform of child protection and closely monitored progress on children’s rights in all the acceding and candidate countries.


Si tel est le cas et si moins de dix ans se sont écoulés depuis l'octroi de l'aide au sauvetage, depuis que la période de restructuration a pris fin ou depuis que la mise en œuvre du plan a cessé (selon l'événement survenu en dernier), la Commission n'autorisera pas de nouvelle aide au sauvetage ou à la restructuration.

If so, and where less than 10 years have elapsed since the rescue aid was granted or the restructuring period came to an end or implementation of the restructuring plan has been halted (whichever is the latest), the Commission will not allow further rescue or restructuring aid.


Lorsqu'un groupe d'entreprises a bénéficié d'une aide au sauvetage ou à la restructuration, la Commission n'autorisera en principe pas l'octroi d'une nouvelle aide au sauvetage ou à la restructuration au groupe lui-même ni à l'une quelconque des entités qui en font partie, à moins qu'une période de dix ans se soit écoulée depuis l'octroi de l'aide au sauvetage, depuis que la période de restructuration a pris fin ou depuis que la mise en œuvre du plan a cessé, selon l'événement survenu en dernier.

Where a business group has received rescue or restructuring aid, the Commission will normally not allow further rescue or restructuring aid to the group itself or any of the entities belonging to the group unless 10 years have elapsed since the rescue aid was granted or the restructuring period came to an end or implementation of the restructuring plan has been halted, whichever is the latest.


le travailleur salarié ou non salarié qui, au moment où il cesse son activité, a atteint l'âge prévu par la législation de cet État membre pour faire valoir ses droits à une pension de vieillesse ou le travailleur qui cesse d'exercer une activité salariée à la suite d'une mise à la retraite anticipée, lorsqu'il y a exercé son activité pendant les douze derniers mois au moins et y réside sans interruption depuis plus de trois ans.

workers or self-employed persons who, at the time they stop working, have reached the age laid down by the law of that Member State for entitlement to an old age pension or workers who cease paid employment to take early retirement, provided that they have been working in that Member State for at least the preceding twelve months and have resided there continuously for more than three years.


le travailleur salarié ou non salarié qui, au moment où il cesse son activité, a atteint l'âge prévu par la législation de cet État membre pour faire valoir ses droits à une pension de vieillesse ou le travailleur qui cesse d'exercer une activité salariée à la suite d'une mise à la retraite anticipée, lorsqu'il y a exercé son activité pendant les douze derniers mois au moins et y réside sans interruption depuis plus de trois ans.

workers or self-employed persons who, at the time they stop working, have reached the age laid down by the law of that Member State for entitlement to an old age pension or workers who cease paid employment to take early retirement, provided that they have been working in that Member State for at least the preceding twelve months and have resided there continuously for more than three years.


a)le travailleur salarié ou non salarié qui, au moment où il cesse son activité, a atteint l'âge prévu par la législation de cet État membre pour faire valoir ses droits à une pension de vieillesse ou le travailleur qui cesse d'exercer une activité salariée à la suite d'une mise à la retraite anticipée, lorsqu'il y a exercé son activité pendant les douze derniers mois au moins et y réside sans interruption depuis plus de trois ans.

(a)workers or self-employed persons who, at the time they stop working, have reached the age laid down by the law of that Member State for entitlement to an old age pension or workers who cease paid employment to take early retirement, provided that they have been working in that Member State for at least the preceding twelve months and have resided there continuously for more than three years.




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Date index: 2021-03-03
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