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Des solutions qui pourraient être inconciliables
Données qui pourraient influer sur les prix
Informations qui pourraient influer sur les prix
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné

Vertaling van "ces substances pourraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix

price-sensitive information | price-sensitive data


s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître

to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise


Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.

All payments could be made within the set payment windows.


des solutions qui pourraient être inconciliables

irreconcilable judgments


Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed


Comment les ISC pourraient participer au contrôle des accords internationaux en matière d'environnement

How SAIs may co-operate on the Audit of International Environmental Accords


Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel

Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les critères relatifs à la persistance et à la bioconcentration, à la lumière des connaissances scientifiques et techniques actuelles, pourraient empêcher l'approbation en tant que substances à faible risque de certaines substances présentes naturellement posant un risque nettement moindre que d'autres substances actives, telles que certaines substances botaniques ou certains minéraux.

The criteria pertaining to persistence and bioconcentration, in light of current scientific and technical knowledge, could prevent approval as low-risk substances, of certain naturally occurring substances presenting considerably less of a risk than other active substances, such as certain botanicals or minerals.


À l'avenir, d'autres substances pourraient être inscrites à l'annexe I, sur la base des dossiers présentés.

In the future, other substances may be included in that Annex based on such submissions.


12) «présence de substances dangereuses»: la présence réelle ou anticipée de substances dangereuses dans l'établissement, ou de substances dangereuses dont il est raisonnable de prévoir qu'elles pourraient être produites en cas de perte de contrôle des procédés, y compris des activités de stockage, dans une installation au sein de l'établissement, dans des quantités égales ou supérieures aux quantités seuils fixées dans la partie 1 ou dans la partie 2 de l'annexe I.

‘presence of dangerous substances’ means the actual or anticipated presence of dangerous substances in the establishment, or of dangerous substances which it is reasonable to foresee may be generated during loss of control of the processes, including storage activities, in any installation within the establishment, in quantities equal to or exceeding the qualifying quantities set out in Part 1 or Part 2 of Annex I.


la dénomination commune ou, dans le cas de substances dangereuses relevant de l'annexe I, partie 1, le nom générique ou la catégorie de danger des substances dangereuses concernées se trouvant dans l'établissement qui pourraient donner lieu à un accident majeur, avec indication de leurs principales caractéristiques dangereuses dans des termes simples.

The common names or, in the case of dangerous substances covered by Part 1 of Annex I, the generic names or the hazard classification of the relevant dangerous substances involved at the establishment which could give rise to a major accident, with an indication of their principal dangerous characteristics in simple terms.


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Deuxièmement, la proposition ne dit pas clairement si l'étiquetage a trait à la quantité//au type d'hydrochlorofluorocarbones régénérés et/ou recyclés (les deux substances pourraient être ajoutées) ou à la quantité totale.

Secondly, the proposal is not clear if the label relates to the quantity/type of reclaimed and or recycled (both could be added) or the total quantity.


Par ailleurs, ces substances pourraient contribuer à améliorer dans une large mesure le bien-être des animaux de compagnie qui souffrent de maladies comme l'hyperthyroïdie.

Furthermore, these substances could strongly contribute to improving the well-being of pet animals that suffer from diseases like hyperthyroidism.


Avec ce compromis, moins de 200 substances pourraient être autorisées sur la base d’un contrôle adéquat - ce qui n’est pas un permis de tuer, mais implique une évaluation des risques.

With the compromise, there should be less than 200 substances that can be authorised on the basis of adequate control – which is not a licence to kill, but involves a risk assessment.


Conformément aux exigences essentielles visant la conception et la fabrication des dispositifs médicaux, les fabricants devraient éviter d'utiliser des substances qui pourraient compromettre la santé des patients, s'agissant en particulier de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, et devraient, le cas échéant, s'employer à élaborer des substances ou des produits de substitution présentant moins de risques potentiels.

In accordance with the essential requirements on the design and manufacture of medical devices, manufacturers should avoid the use of substances that may possibly compromise the health of patients, in particular of substances which are carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction, and should, as appropriate, strive to develop alternative substances or products with a lower risk potential.


1. Les opérateurs établis dans l’Union notifient immédiatement aux autorités compétentes tous les éléments, tels que des commandes ou des transactions inhabituelles portant sur des substances classifiées, qui donnent à penser que ces substances destinées à l’importation, à l’exportation ou à des activités intermédiaires pourraient être détournées pour la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psychotropes.

1. Operators established in the Union shall notify the competent authorities immediately of any circumstances, such as unusual orders and transactions involving scheduled substances, which suggest that such substances intended for import, export or intermediary activities might be diverted for the illicit manufacture of narcotic drugs or psychotropic substances.


Nous nous demandons s’il ne serait pas utile, maintenant qu’une étude a été réalisée et que celle-ci montre que le lait maternel contient une quantité d'ignifuges bromés quarante fois supérieure à ce qui avait été supposé précédemment, d’établir un plan à long terme destiné à définir une date à laquelle ces substances pourraient être également interdites dans les deux dernières éditions citées, mais dont je m’abstiendrai de parler.

That is also all well and good. However, it is of course not only a question of what happens to the material when it is worn out but also of what happens to it while it is in use. The problem is that, when in use, it emits materials that are absorbed partly into our blood, partly into our layers of fat and partly into mother’s milk. Now that there has been an investigation indicating that the quantity of brominated flame retardants in mother’s milk is forty times greater than had previously been assumed, we would ask if it might not then have been a good idea to draw up a long-term plan for when these substances might also be banned in t ...[+++]




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ces substances pourraient ->

Date index: 2023-04-08
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