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Actif sous-jacent
Babeurre
Caséine
Lactosérum
OESPA
Ouvrier au traitement de produits dérivés du poisson
Ouvrier au traitement de sous-produits du poisson
Ouvrière au traitement de produits dérivés du poisson
Ouvrière au traitement de sous-produits du poisson
Petit-lait
Produit sous-jacent
Produit sous-option
Produit support
Sous-jacent
Sous-produit
Sous-produit agricole
Sous-produit de meunerie
Sous-produit de mouture
Sous-produit du lait
Sous-produits animaux
Valeur de base
Valeur sous option
Valeur sous-jacente

Traduction de «ces sous-produits aient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


sous-produit du lait [ babeurre | caséine | lactosérum | petit-lait ]

milk by-product [ buttermilk | casein | lactoserum | whey ]




valeur de base (1) | valeur sous option (2) | valeur sous-jacente (3) | produit sous-jacent (4) | produit sous-option (5) | produit support (6) | actif sous-jacent (7) | sous-jacent (8)

underlying instrument (1) | underlying value (2) | underlying asset (3)


la Communauté a laissé le choix aux Etats ACP entre les méthodes globalisation et approche sous-produit par sous-produit

the Community has left the choice between aggregation and individual sub-product methods to ACP-States


sous-produit de meunerie | sous-produit de mouture

fine offals | milling by-product | milling waste | shorts


ouvrier au traitement de sous-produits du poisson [ ouvrière au traitement de sous-produits du poisson | ouvrier au traitement de produits dérivés du poisson | ouvrière au traitement de produits dérivés du poisson ]

fish by-products processor




Ordonnance du 23 juin 2004 concernant l'élimination des sous-produits animaux [ OESPA ]

Ordinance of 23 June 2004 on the Disposal of Animal By-Products [ DABO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. L'année de récolte visée à l'article 60, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 479/2008 peut figurer sur les étiquettes des produits visés à l'article 49, à condition qu'au moins 85 % des raisins utilisés pour la fabrication des produits aient été récoltés pendant l'année considérée.

1. The vintage year referred to in Article 60(1)(a) of Regulation (EC) No 479/2008 may appear on the labels of products as referred to in Article 49 provided that at least 85 % of the grapes used to make the products have been harvested in the year in question.


Compte tenu du risque négligeable qu'elle comporte, une dérogation devrait être prévue pour les abattoirs, les ateliers de découpe et les établissements de transformation de viandes situés dans des zones de protection et de surveillance, sous réserve que les produits aient été produits, entreposés et transformés dans des établissements situés dans les zones mentionnées dans les parties I, II ou III de l'annexe de la décision d'exécution 2014/709/UE sous certaines conditions.

Given the negligible risk it represents, a derogation should be foreseen for the slaughterhouses, cutting plants and meat processing establishments located in protection and surveillance zones provided that the products have been produced, stored and processed in establishments located in areas listed in Parts I, II or III of the Annex to Implementing Decision 2014/709/EU under specific conditions.


que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés obtenus à partir d'animaux de l'espèce porcine ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine.

those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product obtained from porcine animals poses no risks as regards African swine fever.


a)que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés obtenus à partir d'animaux de l'espèce porcine ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine.

(a)those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product obtained from porcine animals poses no risks as regards African swine fever.


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que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés obtenus à partir d'animaux de l'espèce porcine ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine;

those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product obtained from porcine animals poses no risks as regards African swine fever;


À la suite de l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) du sous-type H7N3 sur le territoire mexicain en janvier 2013, la décision d'exécution 2013/217/UE de la Commission (3) a modifié l'entrée relative à ce pays tiers sur la liste de l'annexe II, partie 2, de la décision 2007/777/CE, pour préciser que l'introduction dans l'Union de produits issus de volailles, de gibier à plumes d'élevage, de ratites et de gibier à plumes sauvage en provenance du Mexique ne peut être autorisée qu'à la condition que ces produits aient subi le traitement ...[+++]

Following highly pathogenic avian influenza (‘HPAI’) outbreaks of the subtype H7N3 on the Mexican territory in January 2013, the entry for that third country in the list set out in Part 2 of Annex II to Decision 2007/777/EC was amended by Commission Implementing Decision 2013/217/EU (3) in order to specify that commodities derived from poultry, farmed feathered game, ratites and wild game birds may only be authorised for introduction into the Union from Mexico after being subjected to specific treatment ‘B’ as set out in Part 4 of Annex II to Decision 2007/777/EC.


À la suite de l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène (ci-après dénommée l'«IAHP») du sous-type H5N2 sur le territoire de l'Afrique du Sud en avril 2011, la décision 2007/777/CE a été modifiée par le règlement d'exécution (UE) no 536/2011 de la Commission (3) afin que l'introduction dans l'Union de l'ensemble des produits énumérés ci-dessus en provenance de l'Afrique du Sud ne puisse être autorisée qu'à la condition que ces produits aient été soumis au traitement «D», tel que défini à l'annexe II, partie 4, de l ...[+++]

Following highly pathogenic avian influenza (‘HPAI’) outbreaks of the subtype H5N2 on the South African territory in April 2011, Decision 2007/777/EC was amended by Commission Implementing Regulation (EU) No 536/2011 (3) in order to provide that all of the above listed commodities may only be authorised for introduction from South Africa into the Union after being subjected to treatment ‘D’ as set out in Part 4 of Annex II to Decision 2007/777/EC which provides for inactivation of possible virus present in the commoditiy.


1. Par dérogation à l'interdiction prévue à l'article 2, point d), les États membres concernés peuvent autoriser l'expédition de produits dérivés, tels que définis à l'article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil , obtenus à partir de sous-produits animaux tirés d'animaux de l'espèce porcine provenant des zones mentionnées dans les parties III et IV de l'annexe, à condition que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine.

1. By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of derived products as referred to in Article 3(2) of Regulation (EC) No 1069/2009 of the European Parliament and of the Council obtained from animal by-products from porcine animals originating from the areas listed in Part III and IV of the Annex provided that those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product pose no risks as regards African swine fever.


1. Par dérogation à l'interdiction prévue à l'article 2, point d), les États membres concernés peuvent autoriser l'expédition de produits dérivés, tels que définis à l'article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (16), obtenus à partir de sous-produits animaux tirés d'animaux de l'espèce porcine provenant des zones mentionnées dans les parties III et IV de l'annexe, à condition que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine.

1. By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of derived products as referred to in Article 3(2) of Regulation (EC) No 1069/2009 of the European Parliament and of the Council (16) obtained from animal by-products from porcine animals originating from the areas listed in Part III and IV of the Annex provided that those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product pose no risks as regards African swine f ...[+++]


Par dérogation à l’interdiction prévue à l’article 2, point d), les États membres concernés peuvent autoriser l’expédition de produits dérivés, tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (17), obtenus à partir de sous-produits animaux tirés d’animaux de l’espèce porcine à partir des zones mentionnées dans la partie III de l’annexe, à condition que ces sous-produits aient subi un traitement garantissant que les produits dérivés ne présentent pas de risque au regard de la peste porcine africaine.

By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of derived products as referred to in Article 3(2) of Regulation (EC) No 1069/2009 of the European Parliament and of the Council (17) obtained from animal by-products from porcine animals from the areas listed in Part III of the Annex provided that those by-products have been subjected to a treatment which ensures that the derived product pose no risks as regards African swine fever.




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ces sous-produits aient ->

Date index: 2022-11-21
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