Traduction de «ces régimes reposent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

régime de pension reposant sur une réserve minimum
minimally funded pension plan

repose-pied | repose-pieds
footrest

abandonner la nuit | abandonner une nuit | laisser reposer la nuit | laisser reposer une nuit
allow to stand overnight | leave standing overnight | let stand overnight

commerce de détail sur tous les circuits commerciaux [ commerce de détail sur tous les circuits de vente | commerce de détail reposant sur un grand choix de circuits | commerce de détail reposant sur plusieurs modes d'accès ]
cross-channel retailing

repose-pied | repose-pieds
foot ring

programme de développement reposant sur une large participation [ programme de développement reposant sur une large assise ]
broadly based development programme

repose-pieds d'assistance
Assistive footstool

régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite
occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme

régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable
pass-through plan

régime d'assurance salaire | régime d'assurance-salaire | régime d'assurance-revenu | régime d'assurance revenu | régime d'assurance-traitement | régime d'assurance traitement
income insurance program | income insurance plan | salary insurance plan | income insurance scheme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

le régime repose sur le principe de solidarité, notamment compte tenu des éléments suivants:
The system is based on solidarity, in particular in view of the following:

L'approche en trois piliers reste une solution équilibrée et il convient donc de fournir aux citoyens les informations et les bons incitants en faveur d'un recours plus important aux alternatives à la pension financée par l'État. Celles-ci comprennent les régimes professionnels de pension et les régimes reposant sur l'épargne personnelle au cours de la vie active.
The three-pillar approach remains as a balanced option and therefore people should be given information and the right incentives for greater use of alternatives to state-funded pensions.

Le processus qui aboutira à un tel régime repose notamment sur une mise en œuvre satisfaisante de l'accord sur la réadmission et de l'accord visant à faciliter la délivrance de visas.
The process that will lead to the introduction of such a regime depends mainly on the satisfactory implementation of the Agreement on readmission and of the Agreement on the facilitation of issuance of visas.

Lors de l'audition, J. Webster, professeur à la faculté de médecine vétérinaire de l'université de Bristol a fait observer qu'un régime reposant entièrement sur une nourriture végétale ne permettrait pas le niveau de production auquel (par exemple) la vache laitière d'aujourd'hui a été artificiellement amenée.
Professor J. Webster of the UK University of Bristol School of Veterinary Science stated at the Hearing that a diet based entirely on grazed pasture cannot support the level of production that has been artificially bred into (e.g.) the modern dairy cow.

Conformément à l'accord sur l'agriculture, l'accès aux marchés des produits agricoles est désormais soumis à un régime reposant uniquement sur des droits de douane.
In accordance with the Agreement on Agriculture, access to agricultural markets is now covered by a regime based solely on customs duties.

Pour renforcer la concurrence au sein de l'UE dans le domaine des équipements de défense couverts par cet article, le comité directeur de l'AED a décidé, lors de sa réunion du 21 novembre 2005, de mettre en œuvre, à compter du 1er juillet 2006, un régime reposant sur les principes et les pratiques énoncés dans le «code de conduite».
In order to enhance intra-European competition for this defence equipment, the EDA Steering Board decided, at its meeting of 21 November 2005, to implement, from 1 July 2006, a regime to be operated on the basis of the principles and practices set out in the "Code of Conduct".

Premièrement, à propos de la fiscalité indirecte, votre rapporteur demeure convaincu que l'Union européenne doit continuer à œuvrer dans le sens de l'adoption du régime définitif de TVA, c'est-à-dire un régime reposant sur le principe du pays d'origine.
First, as regards indirect taxation, your rapporteur remains convinced that the EU must continue to strive towards the definitive VAT system, ie. a system that is based on the country of origin principle.

3. invite la Commission, dans le contexte des mesures transitoires proposées le 21 décembre 2000, à mettre en œuvre un régime reposant sur des données fiables en ce qui concerne des quantités d'olives transformées et les quantités d'huile produites dans les moulins - ces chiffres pourraient être corroborés par des données relatives au nombre d'arbres et aux superficies plantées;
3. Invites the Commission, in the context of the transitional measures proposed on 21 December 2000, to implement a regime based on reliable data with regard to quantities of olives processed and quantities of oil produced in mills; these figures may be backed up by data concerning the number of trees and the areas planted;

(19) Les quatre premiers régimes reposent sur la loi relative au développement et à la réglementation du commerce extérieur de 1992 (entrée en vigueur le 7 août 1992), qui a abrogé la loi sur le contrôle des importations et des exportations de 1947.
(19) The first four schemes are based on the Foreign Trade (Development and Regulation) Act 1992 (effective from 7 August 1992) which repealed the Imports and Exports Control Act of 1947.

considérant qu'il convient d'appliquer un mode de gestion qui est comparable à celui utilisé dans le passé pour des contingents correspondants; que ce régime repose sur l'attribution par la Commission des quantités disponibles entre les opérateurs traditionnels et les opérateurs intéressés par le commerce de la viande bovine;
Whereas a method of administration should be applied which is comparable to that used in the past for corresponding quotas; whereas such a method should entail the allocation by the Commission of part of the quantities available to traditional traders and part to traders involved in trade in beef and veal;