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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bill modificatif
Borderline
Cadre initial d'un projet de loi
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Explosive
Hallucinose
Jalousie
Mais peuvent en raison
Mauvais voyages
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Motif d'un projet de loi
Méthodes de gestion de projets TIC
Méthodes de gestion de projets consacrés aux TIC
Méthodes de gestion des projets TIC
Objectifs généraux d'un projet de loi
Paranoïa
Personnalité agressive
Portée d'un projet de loi
Portée générale d'un projet de loi
Prince2
Principe d'un projet de loi
Principe dont s'inspire un projet de loi
Principes généraux d'un projet de loi
Projet de loi modifiant
Projet de loi modificateur
Projet de loi modificatif
Projet de loi modificative
Projet de loi portant modification
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «ces projets peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, mise à la retraite). La prédisposition et la vulnérabilité individuelles jouent un rôle imp ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by a definite tendency to act impulsively and without consideration of the consequences; the mood is unpredictable and capricious. There is a liability to outbursts of emotion and an incapacity to control the behavioural explosions. There is a tendency to quarrelsome behaviour and to conflicts with others, especially when impulsive acts are thwarted or censored. Two types may be distinguished: the impulsive type, characterized predominantly by emotional instability and lack of impulse control, and the borderline type, characterized in addition by disturbances in self-image, aims, and intern ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


projets qui ne peuvent être couverts par les ... moyens de financement existant ...

projects which are such that they cannot be financed by the means available


Tous peuvent apprendre, tous peuvent enseigner

Everyone a teacher and everyone a student


les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité

the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what ...[+++]


méthodes de gestion de projets consacrés aux TIC | prince2 | méthodes de gestion de projets TIC | méthodes de gestion des projets TIC

prince2 | software development methodologies | ICT project management methodologies | structured methodology


portée générale d'un projet de loi [ portée d'un projet de loi | objectifs généraux d'un projet de loi | principes généraux d'un projet de loi | principe d'un projet de loi | motif d'un projet de loi | principe dont s'inspire un projet de loi | cadre initial d'un projet de loi ]

principle of a bill [ scope of a bill | general scope of a bill | general objectives of a bill ]


projet de loi modificatif [ projet de loi modificative | projet de loi modifiant | projet de loi portant modification | projet de loi modificateur | bill modificatif ]

amending bill [ bill to amend ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans l'arrêt Commission contre Belgique (C-133/94), la CJCE a jugé que les États membres étaient libres d'adopter soit l'approche cas par cas soit l'approche par seuils pour la vérification préliminaire des projets relevant de l'annexe II. Les arrêts Commission contre Belgique (C-133/94), « digues hollandaises » (C-72/95) et Grosskrotzenburg (C-431/92) confirment par ailleurs clairement que si les États membres peuvent fixer à leur discrétion les seuils de vérification préliminaire des projets ...[+++]

In C-133/94 Commission v Belgium the ECJ ruled that Member States were at liberty to use either a case-by-case or a threshold approach to screening Annex II projects. The rulings in C-133/94 Commission v Belgium, C-72/95 the Dutch Dykes case and C-431/92 the Grosskrotzenburg cases also made clear that while Member States had the discretion to define thresholds for screening Annex II projects, these thresholds could not be fixed at such a level as to exclude whole project types from assessment.


«Au niveau des projets, des dépenses supportées à l’extérieur de la zone concernée par le programme, telle que définie au premier alinéa, peuvent exceptionnellement être admissibles si les objectifs du projet ne peuvent être atteints sans elles».

‘At project level, in exceptional cases, expenditure incurred outside the programme area as defined in the first subparagraph, may be eligible, if the project could only achieve its objectives with that expenditure’.


34. observe qu'en plus de sa contribution aux coûts indirects (jusqu'à 7 % du budget pour une activité), c'est à dire les coûts qui ne sont pas directement liés à la mise en œuvre d'un projet spécifique, la Commission finance tout un ensemble de coûts directement liés au projet (coûts directs), y compris les coûts de soutien aux bureaux, au personnel et aux transports locaux directement liés aux activités; souligne que les coûts de soutien, tels que le transport, l'entreposage et la manutention (par exemple de l'aide alimentaire) var ...[+++]

34. Notes that, in addition to its contribution to indirect costs (up to 7% of the budget for an activity), i.e. costs that are not directly related to the implementation of a specific project, the Commission funds a variety of costs related directly (direct costs) to the project, including the support costs for local offices, staff and transport directly related to activities; points out that the level of support costs, such as transport, storage and handling (e.g. of food assistance) varies strongly; acknowledges that the reason for this can be country-specific, depending on the conditions, but points out that it can also be due to t ...[+++]


34. observe qu'en plus de sa contribution aux coûts indirects (jusqu'à 7% du budget pour une activité), c'est à dire les coûts qui ne sont pas directement liés à la mise en œuvre d'un projet spécifique, la Commission finance tout un ensemble de coûts directement liés au projet (coûts directs), y compris les coûts de soutien aux bureaux, au personnel et aux transports locaux directement liés aux activités; souligne que les coûts de soutien, tels que le transport, l'entreposage et la manutention (par exemple de l'aide alimentaire) vari ...[+++]

34. Notes that, in addition to its contribution to indirect costs (up to 7% of the budget for an activity), i.e. costs that are not directly related to the implementation of a specific project, the Commission funds a variety of costs related directly (direct costs) to the project, including the support costs for local offices, staff and transport directly related to activities; points out that the level of support costs, such as transport, storage and handling (e.g. of food assistance) varies strongly; acknowledges that the reason for this can be country-specific, depending on the conditions, but points out that it can also be due to t ...[+++]


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61. invite la Commission et les États membres à faciliter l'accès aux programmes de recherche européens, notamment en mettant en place un point de contact unique, en instaurant le principe du «un projet, un document» et en créant un forum d'échange des bonnes pratiques; à cet égard, réaffirme la nécessité d'un point d'entrée unique aisément accessible où les participants potentiels peuvent demander conseil ou solliciter un soutien financier; critique le manque de transparence et d'information des appels à propositions de projets de recherche à veni ...[+++]

61. Calls on the Commission and the Member States to make access to European research programmes easier, for example by setting up a single contact point, establishing a principle of ‘one project, one document’ and setting up a forum for exchange of good practice; in this respect, reiterates the need for an easily accessible single entry point to advice and financial support for potential participants; criticises the current lack of transparency and information on upcoming calls for proposals for research ...[+++]


30. invite la Commission à encourager les autorités locales à offrir des incitations aux entreprises et aux usagers privés pour les encourager à adopter un mode de transport rejetant peu d'émissions, et/ou à renouveler les flottes existantes, ou à les améliorer en les dotant des technologies respectueuses de l'environnement disponibles; rappelle que plusieurs sources de financement de l'Union européenne, telles que les Fonds structurels, le Fonds de cohésion et les prêts de la Banque européenne d'investissement, peuvent être utilisées pour des projets intégrés de développeme ...[+++]

30. Calls on the Commission to encourage local authorities to provide financial and non-financial incentives for business and private users to switch to low-emission modes of transport, and/or to renew existing fleets, or to upgrade them with available environmentally friendly technologies; recalls that, for integrated projects for urban and rural regeneration that may contain transport-related investments, several sources of financing are available at EU level, such as the Structural Funds, the Cohesion Fund and loans from the European Investment Bank; recalls that, for research and innovation, ...[+++]


2. fait observer l'importance de projets pilote et d'actions préparatoires pour déterminer la nécessité et l'efficacité de nouveaux programmes budgétaires pour réagir à des besoins et des exigences qui évoluent dans le domaine de la politique des transports; rappelle que par leur nature même, les projets pilote ne peuvent pas remplacer des programmes et politiques entièrement développés; demande à la Commission de rendre systématiquement compte de la mise en œuvre des projets pilote et des actions préparatoires, et surtout de rendre ...[+++]

2. Notes the importance of pilot projects and preparatory actions in determining the need for and efficacy of new budget programmes to respond to developing needs and requirements in transport policy; recalls that by their very nature pilot projects cannot substitute for fully developed programmes and policies; calls upon the Commission systematically to report on the implementation of pilot projects and preparatory actions and above all to report to Parliament on the conclusions which may be drawn from them; and, as with all budgetary expenditure, insists that the projects being piloted present ...[+++]


Au niveau des projets, les dépenses encourues par des partenaires situés à l'extérieur de la zone concernée par le programme, telle que définie au premier alinéa, peuvent exceptionnellement être admissibles, si les objectifs du projet ne peuvent être atteints sans la participation de ces partenaires.

At project level, in exceptional cases, expenditure incurred by partners located outside the programme area as defined in the first sub-paragraph may be eligible, if the project could only achieve its objectives with that partner's participation.


Ces conditions sont fixées par référence au niveau de coût projeté (y compris les coûts du capital) au cours de cette période, et elles peuvent également fixer des modulations financières (au-dessus ou en dessous des coûts attendus) en fonction d’aspects particuliers des performances du prestataire de services de navigation aérienne, qui peuvent comprendre: efficacité, qualité de service, réalisation de certains projets, étapes ou compétences ou un niveau de coopération avec d’autres prestataires de services de navigation aérienne, po ...[+++]

These conditions shall be set with reference to the projected level of costs (including the cost of capital) over the period and may also stipulate financial modulations (either above or below the expected costs) based on particular aspects of the air navigation service providers’ performance which may include efficiency, quality of service, the performance of particular projects, milestones or competencies or a level of cooperation with other air navigation service providers in view of taking into account network effects.


Les documents «Europass-Formation» ne peuvent être envos aux promoteurs de projets de mobilité en vue d'être délivrés aux stagiaires qu'après avoir vérifié que leurs projets répondent bien aux conditions requises pour être considérés comme des parcours européens. Cette tâche incombe de toute évidence aux PCN, qui peuvent choisir de l'effectuer par un réseau coordonné de points internes de contact et de transmission.

Europass Training" documents can be sent to mobility promoters for issue to trainees only after checking that their projects qualify as a European pathway: this is clearly a task of the NCPs, which may choose to do so via a co-ordinated network of internal contact and delivery points.


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