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Biscuit
Bonbon
CVP
Chocolat
Cycle de vie d'un produit
Cycle de vie du produit
Dessinateur en conception de produits industriels
Dessinateur produits industriels
Dessinatrice produits industriels
Durée de vie d'un produit
Durée utile du produit
Gérant de magasin de parfums et produits de beauté
Gérante de magasin de parfums et produits de beauté
PPR
Produit biologique
Produit de cacao
Produit de chocolat
Produit de confiserie
Produit de pâtisserie
Produit industriel
Produit organique
Produit écologique
Vie de durée utile du produit
Vie de produit
Vie utile du produit

Vertaling van "ces produits exclut " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
une des délégations n'exclut pas la possibilité d'une non-intervention

one member does not exclude the possibility of justifying a nonaction


l'accord n'exclut pas l'application de mesures de compensation des prix

the Agreement does not preclude the application of price compensation measures


confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats

prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish


produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product




produit de confiserie [ biscuit | bonbon | chocolat | produit de cacao | produit de chocolat | produit de pâtisserie ]

confectionery product [ biscuit | chocolate | chocolate product | cocoa product | pastry product | sweets | toffee ]


groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]

Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]


gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté

cosmetics and toilet articles store manager | perfume store manager | cosmetics and perfume shop manager | make-up and cosmetics shop manager


dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels

product development engineering drafting specialist | product development engineering draftsperson | product development engineering drafter | product development engineering drafting consultant


cycle de vie du produit [ CVP | cycle de vie d'un produit | vie de produit | vie utile du produit | durée utile du produit | vie de durée utile du produit | durée de vie d'un produit ]

product life-cycle [ product life | product cycle ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Selon l’avocat général Maciej Szpunar, le droit de l’Union exclut l’enregistrement en tant que marque des formes imposées par la fonction du produit ainsi que des formes dont les caractéristiques esthétiques décident de l’attrait exercé par le produit

Advocate General Maciej Szpunar considers that EU law precludes registration as trade marks of shapes which result from the functionality of the goods and shapes whose aesthetic characteristics determine the attractiveness of the goods concerned


L’avocat général considère que le droit de l’Union exclut l’enregistrement d’une forme dont l’ensemble des caractéristiques essentielles sont conditionnées par la fonction utilitaire assurée par le produit.

The Advocate General considers that EU law precludes registration of a shape all of whose essential characteristics are determined by the practical function which those goods perform.


Cette interprétation n’exclut pas que le produit présente d’autres caractéristiques importantes pour le consommateur.

That interpretation does not preclude the goods from having other characteristics which are important to the consumer.


i bis) «protection extérieure conditionnelle», une protection extérieure qui exclut les importations de produits ne respectant pas les dispositions de l’Union relatives à la sécurité sanitaire des aliments et qui augmente les droits de douane sur les produits qui ne respectent pas les normes en matière d’environnement ou de bien-être animal de l’Union, ou ses normes sociales.

(ia) "qualified external protection" means an external protection that would exclude the import products that do not meet Union food safety laws and that raise tariffs on products not meeting Union environmental, animal welfare or social standards.


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«produits jetables»: les produits textiles destinés à être utilisés une fois ou pendant un temps limité et dont l'utilisation normale exclut toute remise en état pour le même usage ou un usage similaire ultérieur.

‘disposable products’ means textile products designed to be used once only or for a limited time, and the normal use of which precludes any restoring for subsequent use for the same or a similar purpose.


Puisque la chasse de subsistance (à condition que ce terme soit compris dans son sens normal et approprié) ne couvre que la consommation personnelle ou familiale et exclut la mise sur le marché, l'importation ou l'exportation de produits dérivés du phoque, les produits de la chasse de subsistance ne sont pas visés par le présent règlement, lequel porte sur le commerce international.

Because subsistence hunting (as that term is normally and properly understood) by its nature involves personal or family consumption only, and does not involve placing seal products on the market or importing or exporting them, seal products from these subsistence hunts do not fall within the Regulation, which deals with international trade.


Cette disposition n'exclut pas l'utilisation de produits évalués qui sont nécessaires au fonctionnement de l'organisme notifié, ni l'utilisation des produits à des fins personnelles.

This shall not preclude the use of assessed products that are necessary for the operations of the notified body or the use of the products for personal purposes.


En outre, le système actuel décourage l'introduction de produits chimiques nouveaux et éventuellement plus sûrs, ce qui exclut toute incitation à l'innovation.

In addition, the existing system discourages the introduction of new and possibly safer chemicals – thereby giving no incentives for innovation.


1. se félicite de l'initiative de la Commission visant à accorder un accès illimité aux marchés de la CE pour l'ensemble des produits originaires des PMA à l'exception des armes et des munitions; reconnaît en outre que la CE doit dûment prendre en compte les attentes légitimes des pays ACP reposant sur l'accord de Cotonou, et reconnaissant également que sous sa forme actuelle, ce dernier exclut les pays non ACP où vit la majorité des populations les plus pauvres; mais déplore que la libéralisation totale pour le sucre, le riz et les ...[+++]

1. Welcomes the Commission's initiative aimed at giving unrestricted access for all LDC products except arms and munitions to EU markets; recognises in addition that the EU has to give appropriate consideration to the legitimate expectation of the ACP countries on the basis of the Cotonou agreement, whilst also recognising that the current Cotonou agreement excludes the non-ACP countries where the majority of the poorest people live; deplores, however, the fact that the full liberalisation of trade in sugar, rice and bananas, which are very important export ...[+++]


Il est stipulé dans la décision qu'une décision d'exemption individuelle peut être adoptée dans le cas présent sur la base des considérations suivantes : - étant donné le coût prohibitif du transport de bière sur de grandes distances, Moosehead, pour être en mesure de réaliser un chiffre d'affaires raisonnable au Royaume-Uni, est obligé de lancer une production locale de ce produit; - le chiffre d'affaires très faible actuellement réalisé au Royaume-Uni par Moosehead exclut la possibilité pour cette société d'investir dans la constru ...[+++]

1) see in particular Carlsberg, Commission decision of 12.07.74 - 2 - The decision states that an individual exemption decision can be adopted in the present case in the light of the following considerations: - Owing to the prohibitive cost of transporting beer over large distances, Moosehead must commence local production of this product to have any chance of achieving reasonable turnover in the UK. - The very low turnover presently enjoyed in the UK by Moosehead rules out the possibility of its investing in a custom-built brewery fo ...[+++]




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ces produits exclut ->

Date index: 2024-11-15
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