Traduction de «ces procédures utilisent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

moyen de procédure utilisé par la défense
procedural defence

A3 Disponibilité opérationnelle - Cellule des procédures d'utilisation des instruments du pilote examinateur de vol aux instruments de la division [ A3 Disp Op Aéro CPUI PEVID | A3 Disponibilité opérationnelle - Cellule des procédures d'utilisation des instruments du pilote inspecteur de vols aux instruments de la division | A3 Disp Op Aéro CPUI PIVID ]
A3 Aerospace Readiness Division Instrument Check Pilot - Instrument Procedure Cell [ A3 AR DICP IPC ]

Ordonnance sur les transporteurs aériens utilisant de gros avions [ Ordonnance concernant les normes et procédures applicables aux transporteurs aériens utilisant de gros avions ]
Air Carriers Using Large Aeroplanes Order [ Order respecting standards and procedures for air carriers using large aeroplanes ]

test ELISA en chimioluminescence faisant appel à une procédure d'extraction et une technique ELISA, utilisant un réactif chimioluminescent renforcé | test Enfer
Chemiluminescent ELISA involving an extraction procedure and an ELISA technique, using an enhanced chemiluminescent reagent | Enfer-Test

utiliser les équipements destinés aux procédures de ponction veineuse
handle venepuncture procedure equipment | use venepuncture equipment | use venepuncture procedure equipment | utilise venepuncture procedure equipment

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances

utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique
define user roles for ICT system | define database user permissions | use access control software

efficacité d'utilisation du spectre | rendement hertzien | rendement spectral | utilisation économique du spectre | utilisation efficace du spectre | utilisation rationnelle du spectre
economic spectrum utilisation | economic spectrum utilization | efficient spectrum utilisation | efficient spectrum utilization | rational spectrum utilisation | rational spectrum utilization | spectrum efficiency

utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML
use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages

différer la procédure orale | reculer la date de la procédure orale | renvoyer la procédure orale | reporter la procédure orale | repousser la procédure orale
postpone oral proceedings

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

857 (1) Le surintendant peut exiger, par écrit, que le vérificateur de la société de portefeuille bancaire lui fasse rapport sur le type de procédure utilisé lors de sa vérification du rapport annuel; il peut en outre lui demander, par écrit, d’étendre la portée de sa vérification et lui ordonner de mettre en oeuvre, dans certains cas, d’autres types de procédure.
857 (1) The Superintendent may, in writing, require that the auditor of a bank holding company report to the Superintendent on the extent of the procedures of the auditor in the examination of the annual statement and may, in writing, require that the auditor enlarge or extend the scope of that examination or direct that any other particular procedure be performed in any particular case, and the auditor shall comply with any such requirement of the Superintendent and report to the Superintendent thereon.

643 (1) Le surintendant peut exiger, par écrit, que le vérificateur de la société étrangère lui fasse rapport sur le type de procédure utilisé lors de sa vérification du rapport annuel; il peut en outre lui demander, par écrit, d’étendre la portée de sa vérification et lui ordonner de mettre en oeuvre, dans certains cas, d’autres types de procédure.
643 (1) The Superintendent may, in writing, require that the auditor of a foreign company report to the Superintendent on the extent of the auditor’s procedures in the examination of the annual return and may, in writing, require that the auditor enlarge or extend the scope of that examination or direct that any other particular procedure be performed in any particular case, and the auditor shall comply with any such requirement of the Superintendent and report to the Superintendent thereon.

325 (1) Le surintendant peut exiger, par écrit, que le ou les vérificateurs de la banque lui fassent rapport sur le type de procédure utilisé lors de leur vérification du rapport annuel; il peut en outre leur demander, par écrit, d’étendre la portée de leur vérification et leur ordonner de mettre en oeuvre, dans certains cas, d’autres types de procédure.
325 (1) The Superintendent may, in writing, require that the auditor or auditors of a bank report to the Superintendent on the extent of the procedures of the auditor or auditors in the examination of the annual statement and may, in writing, require that the auditor or auditors enlarge or extend the scope of that examination or direct that any other particular procedure be performed in any particular case, and the auditor or auditors shall comply with any such requirement of the Superintendent and report to the Superintendent thereon.

904 (1) Le surintendant peut exiger, par écrit, que le vérificateur de la société de portefeuille d’assurances lui fasse rapport sur le type de procédure utilisé lors de sa vérification du rapport annuel; il peut en outre lui demander, par écrit, d’étendre la portée de sa vérification et lui ordonner de mettre en oeuvre, dans certains cas, d’autres types de procédure.
904 (1) The Superintendent may, in writing, require that the auditor of an insurance holding company report to the Superintendent on the extent of the auditor’s procedures in the examination of the annual statement and may, in writing, require that the auditor enlarge or extend the scope of that examination or direct that any other particular procedure be performed in any particular case, and the auditor shall comply with any such requirement of the Superintendent and report to the Superintendent thereon.

(4) Le surintendant peut exiger, par écrit, que le vérificateur de la banque étrangère autorisée lui fasse rapport sur le type de procédure utilisé lors de sa vérification de l’état annuel; il peut en outre lui demander, par écrit, d’étendre la portée de sa vérification et lui ordonner de mettre en oeuvre, dans certains cas, d’autres types de procédure. Le vérificateur est tenu de se conformer aux demandes du surintendant et de lui faire rapport à ce sujet.
(4) The Superintendent may, in writing, require that an authorized foreign bank’s auditor report to the Superintendent on the extent of the auditor’s procedures in the examination of the authorized foreign bank’s annual return and may, in writing, require that the auditor enlarge or extend the scope of that examination or direct that any other particular procedure be performed in any particular case, and the auditor shall comply with any requirement of the Superintendent and report to the Superintendent on it.

Toutefois, une approche différenciée est nécessaire, d'une part pour les procédures utilisant des équipements radiologiques médicaux, et d'autre part pour les procédures n'utilisant pas de tels équipements.
However, a different approach is needed on the one hand for procedures using medical radiological equipment and on the other hand for procedures not using such equipment.

1. La Commission et les États membres contribuent à la mise au point et à la validation d’approches alternatives susceptibles de fournir le même niveau ou un niveau plus élevé d’information que les procédures utilisant des animaux, mais sans impliquer l’utilisation d’animaux ou en réduisant le nombre d’animaux utilisés ou en recourant à des procédures moins douloureuses; ils prennent toutes les mesures qu’ils jugent appropriées pour encourager la recherche dans ce domaine.
1. The Commission and the Member States shall contribute to the development and validation of alternative approaches which could provide the same or higher levels of information as those obtained in procedures using animals, but which do not involve the use of animals or use fewer animals or which entail less painful procedures, and they shall take such other steps as they consider appropriate to encourage research in this field.

une description des moyens et des procédures utilisés par le dépositaire pour transmettre à la société de gestion toutes les informations dont celle-ci a besoin pour s’acquitter de ses missions, y compris une description des moyens et des procédures en rapport avec l’exercice des droits rattachés aux instruments financiers et des moyens et des procédures mis en œuvre pour permettre à la société de gestion et à l’OPCVM de disposer d’un accès rapide et fiable aux informations relatives aux comptes de l’OPCVM;
a description of the means and procedures by which the depositary will transmit to the management company all relevant information that the management company needs to perform its duties including a description of the means and procedures related to the exercise of any rights attached to financial instruments, and the means and procedures applied in order to allow the management company and the UCITS to have timely and accurate access to information relating to the accounts of the UCITS;

La Commission et les États membres contribuent au développement et à la validation d’autres approches susceptibles de fournir le même niveau ou un niveau plus élevé d’information que les procédures utilisant des animaux, mais sans impliquer l’utilisation d’animaux, ou en réduisant le nombre d’animaux utilisés, ou en recourant à des procédures moins douloureuses; ils prennent toutes les mesures qu’ils jugent appropriées pour encourager la recherche dans ce domaine.
The Commission and Member States shall contribute to the development and validation of alternative approaches that could provide the same or higher level of information as that obtained in procedures using animals but that do not involve the use of animals or use fewer animals or that entail less painful procedures and shall take such other steps as they consider appropriate to encourage research in this field.

1. Toute partie à une procédure orale devant l'Office peut, en lieu et place de la langue de procédure, utiliser une des autres langues officielles de la Communauté, à condition qu'elle prenne les dispositions appropriées pour assurer l'interprétation dans la langue de procédure.
1. Any party to oral proceedings before the Office may, in place of the language of proceedings, use one of the other official languages of the Community, on condition that he/she makes provision for interpretation into the language of proceedings.