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Absence de nouveauté
Destructeur de la nouveauté
Défaut de nouveauté
Détecteur de nouveauté
Détruisant la nouveauté
Examen de la nouveauté et de la brevetabilité
Fil fantaisie
Fil nouveauté
Filtre détecteur de nouveauté
Interreg III
Magasin de nouveautés
Nouveauté
Nouveauté locale
Nouveauté locale d'une création
Recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

Vertaling van "ces nouveautés transeuropéennes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne | initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen | Interreg III [Abbr.]

Community initiative concerning trans-European cooperation intended to encourage harmonious and balanced development of the European territory | Interreg III [Abbr.]


examen de la nouveauté et de la brevetabilité | recherche de la nouveauté et de la brevetabilité

search as to novelty and patentability


destructeur de la nouveauté | détruisant la nouveauté

novelty destroying | prejudicial to novelty


défaut de nouveauté [ absence de nouveauté ]

lack of novelty [ want of novelty ]


nouveauté locale [ nouveauté locale d'une création ]

local novelty


filtre détecteur de nouveauté [ détecteur de nouveauté ]

novelty filter






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(20) considérant que le secteur des télécommunications est en voie d'être progressivement libéralisé; que le développement d'applications, de services génériques et de réseaux de base transeuropéens reposera de plus en plus sur l'initiative privée; que ces nouveautés transeuropéennes doivent répondre, sur le plan européen, aux besoins du marché ou aux besoins réels, considérables, de la société qui ne sont pas couverts par les seules forces du marché; que, compte tenu de cet aspect, les agents intéressés du secteur seront invités à soumettre, en application de procédures appropriées préservant l'égalité des chances de chacun, des prop ...[+++]

(20) Whereas the telecommunications sector is being progressively liberalized; whereas the development of trans-European applications, generic services and basic networks will increasingly rely on private initiative; whereas these trans-European developments must respond on a European scale to market needs or to actual and sizeable needs of society which are not covered by market forces alone; whereas, taking this into account, the interested sector actors will be requested to submit, through the application of appropriate procedur ...[+++]




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ces nouveautés transeuropéennes ->

Date index: 2023-09-10
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