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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au plus tard ...
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hallucinose
Jalousie
Lésions minimes
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans délai
Sclérose
Segmentaire et focale

Vertaling van "ces modifications doivent-elles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, l ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire e ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis ...[+++]


lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées

should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated


Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.


Procédures réglementaires et exigences de renseignements que les requérantes doivent fournir à l'Office national de l'énergie dans le cas de modifications aux contrats et licences existants de vente de gaz naturel

National Energy Board Regulatory Procedures and Requirements for Applicants filing for changes to existing Natural Gas Sales Contracts and Licences
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
D’ici à la fin de l’année 2005, la Commission préparera une étude juridique de ces réserves et elle décidera ensuite si des modifications doivent ou non être apportées à la proposition actuelle de signature.

The Commission will prepare, by end 2005, a legal assessment evaluating the concerns raised and then decide whether changes are needed to the current signature proposal or not.


Ces modifications doivent-elles vraiment faire l'objet d'une mesure législative, ou pourraient-elles être apportées conformément à l'article 482 et aux pouvoirs administratifs de l'organisation judiciaire?

Do these changes actually need legislation, or could these changes be made through the use of section 482 and the judicial organization within the administration of justice itself?


Débats, 7 février 1969, p. 5285; 28 avril 1969, p. 8063-8; 28 novembre 1973, p. 8233. Les modifications doivent toujours se rapporter à la motion qu’elles sont censées toucher et ne doivent pas s’appliquer à l’article.

Debates, February 7, 1969, p. 5285; April 28, 1969, pp. 8063-8; November 28, 1973, p. 8233. Amendments must always be relevant to the motion they seek to amend; they must not attempt to modify the clause.


Lorsqu’elle a l’intention de ne pas approuver le projet de norme technique de réglementation, ou de l’approuver en partie ou moyennant des modifications, la Commission renvoie le projet de norme technique de réglementation à l’Autorité, en indiquant les raisons pour lesquelles elle ne l’a pas approuvé ou, le cas échéant, en motivant les modifications qu’elle y a apportées.

Where the Commission intends not to endorse a draft regulatory technical standard, or to endorse it in part or with amendments, it shall send the draft regulatory technical standard back to the Authority, explaining why it does not endorse it, or, as the case may be, explaining the reasons for its amendments.


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Lorsqu’elle a l’intention de ne pas approuver le projet de norme technique de réglementation, ou de l’approuver en partie ou moyennant des modifications, la Commission renvoie le projet de norme technique de réglementation à l’Autorité, en indiquant les raisons pour lesquelles elle ne l’a pas approuvé ou, le cas échéant, en motivant les modifications qu’elle y a apportées.

Where the Commission intends not to endorse a draft regulatory technical standard or to endorse it in part or with amendments, it shall send the draft regulatory technical standard back to the Authority, explaining why it does not endorse it, or, as the case may be, explaining the reasons for its amendments.


Lorsqu’elle a l’intention de ne pas approuver un projet de norme technique d’exécution, ou de l’approuver en partie ou moyennant des modifications, la Commission le renvoie à l’Autorité, en indiquant ses raisons pour ne pas l’approuver ou, le cas échéant, en motivant les modifications qu’elle y a apportées.

Where the Commission intends not to endorse a draft implementing technical standard or intends to endorse it in part or with amendments, it shall send it back to the Authority explaining why it does not intend to endorse it, or, as the case may be, explaining the reasons for its amendments.


Ces restrictions doivent perturber le moins possible le fonctionnement du présent accord. La République du Tadjikistan informe rapidement le conseil de coopération de l'adoption de telles mesures et de toute modification qu'elle pourrait y apporter.

They shall be applied in such a manner as to cause the least possible disruption to this Agreement. the Republic of Tajikistan shall inform the Cooperation Council promptly of the introduction of such measures and of any changes therein.


Car, si l'on veut modifier la constitution, les modifications doivent être adoptées par une majorité des deux-tiers des deux chambres, puis elles doivent être ratifiées par la législature suivante pour ensuite entrer en vigueur après la fin de la troisième législature.

Because if you want to amend their constitution, the amendments need to be adopted by two-thirds of both houses, then ratified by the following Parliament, and then they come into effect following the third Parliament.


Les formules de rémunération variable des dirigeants, sous forme d'actions ou d'options sur actions, et toute modification substantielle de ces formules, doivent-elles être soumises à l'approbation préalable de l'assemblée générale annuelle des actionnaires?

should variable remuneration schemes, under which directors are remunerated in shares or share options, and any substantial change in such schemes be subject to the prior approval of the Annual General Meeting of Shareholders?


Les règles communautaires concernant l'adéquation des fonds propres (2000/12/CE) sont celles en vigueur depuis 1988, avec quelques modifications mineures. Elles doivent à présent être actualisées, pour que la norme tienne compte de l'évolution du marché et pour que le niveau de fonds propres exigé des banques et des entreprises d'investissement de l'Union corresponde exactement aux risques auxquels ces établissement s'exposent, sans diminution globale des fonds propres réglementaires.

The European Union's existing legislation on capital requirements (2000/12/EC) has, with some minor revisions, been in place since 1988 and needs now to be updated to make sure that standards reflect market developments and that capital requirements accurately reflect the risks run by banks and investment firms operating within the EU, while at the same time ensuring no deterioration in the overall levels.




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ces modifications doivent-elles ->

Date index: 2023-01-22
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