Vertaling van "ces fonctions selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit chimique catégorisé selon sa fonction
Chemical categorised functionally

substance catégorisée selon sa fonction
Substance categorised functionally

IDH ajusté selon les disparités entre les sexes [ Indice du développement humain ajusté selon les disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des disparités entre les sexes | Indice du développement humain ajusté en fonction des disparités entre les sexes | IDH ajusté en fonction des inégalités entre l ]
gender-sensitive HDI [ gender-sensitive Human Development Index | gender-adjusted HDI | gender-adjusted Human Development Index ]

selon la fonction | spécifique | utilitaire
functional

utilisation des codes selon les fonctions
functional use of codes

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

en fonction de l'apport de capital [ selon l'apport de capital ]
capital approach [ on a capital basis ]

stade IV d'infection au VIH selon la classification de l'Organisation mondiale de la Santé (SIDA)
HIV WHO class IV (AIDS)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) lorsque l’entreprise exploitée par un contribuable l’a été, ou que les fonctions de la charge ou de l’emploi remplies par ce dernier l’ont été, selon le cas, en partie dans un endroit et en partie dans un autre endroit, le revenu ou la perte du contribuable pour l’année d’imposition provenant de l’entreprise qu’il a exploitée ou des fonctions qu’il a remplies dans un endroit déterminé est, selon le cas, le revenu ou la perte du contribuable, calculés conformément à la présente loi, à supposer qu’il n’ait eu durant l’année d’imposition aucun revenu ni perte, sauf ce qui provenait de la partie de l’entreprise exploitée dans cet endroit déterminé, ni aucun revenu ou perte, sauf ce qui provenait de la partie des fonctions remplies dans cet endroit déterminé, selon le cas, et qu’il n’ait eu droit à aucune déduction dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition, à l’exception des déductions qu’il est raisonnable de considérer comme entièrement applicables à cette partie de l’entreprise ou à ces fonctions, selon le cas, et à l’exception de la partie de toutes autres déductions, qu’il est raisonnable de considérer comme applicable à cette partie de l’entreprise ou à ces fonctions.
(b) where the business carried on by a taxpayer or the duties of the office or employment performed by a taxpayer was carried on or were performed, as the case may be, partly in one place and partly in another place, the taxpayer’s income or loss for the taxation year from the business carried on, or the duties performed, by the taxpayer in a particular place is the taxpayer’s income or loss, as the case may be, computed in accordance with this Act on the assumption that the taxpayer had during the taxation year no income or loss except from the part of the business that was carried on in that particular place or no income or loss except from the part of those duties that were performed in that particular place, as the case may be, and was allowed no deductions in computing the taxpayer’s income for the taxation year except such deductions as may reasonably be regarded as wholly applicable to that part of the business or to those duties, as the case may be, and except such part of any other deductions as may reasonably be regarded as applicable thereto.

(3) Une personne présente en un lieu ou dans des locaux visités par un inspecteur selon le paragraphe (1) lui fournit l’aide et les renseignements qu’il peut raisonnablement exiger pour exécuter ses fonctions selon le présent règlement.
(3) Every person in any place or premises entered by an inspector under subsection (1) shall give the inspector such assistance and furnish him with such information as the inspector may, for the purpose of carrying out his duties under these Regulations, reasonably require.

M. McFeeters: Selon la fonction, selon l'institution, oui.
Mr. McFeeters: By function, by institution, yes.

2. Le comité exécutif exerce ses fonctions selon les modalités fixées par le conseil d’administration et élabore, dans des règles de procédure qu’il soumet à l’approbation du conseil d’administration, les modalités internes de son organisation, de ses réunions et de la collaboration entre le directeur financier et le directeur scientifique.
2. The Executive Board shall perform its duties as determined by the Board of Governors and shall prepare its own internal procedures of organisation, meetings and the way the Finance and Scientific Director shall work together in the Rules of Procedure, to be submitted for approval by the Board of Governors.

8. Le conseil des autorités de surveillance exerce l’autorité disciplinaire sur le président et le directeur exécutif et peut les démettre de leurs fonctions, selon le cas, conformément à l’article 48, paragraphe 5, ou à l’article 51, paragraphe 5.
8. The Board of Supervisors shall exercise disciplinary authority over the Chairperson and the Executive Director and may remove them from office in accordance with Article 48(5) or Article 51(5) respectively.

La peine de travail peut remplir plusieurs fonctions selon le stade de procédure où elle intervient : elle peut se situer au niveau de l'engagement ou non des poursuites pénales, souvent dans le cadre d'une médiation, composition ou transaction pénale (voir infra), afin d'éviter une condamnation (Belgique [176], Allemagne [177], France [178]), et elle peut être prononcée à titre de peine principale (Belgique [179], France, Italie [180], Pays-Bas) ou complémentaire (France) ou à l'égard de certaines contraventions graves (Belgique, France [181]).
Community service may serve various functions depending on the stage of the procedure at which it is used: it may be a factor in the decision as to whether or not to prosecute, often as part of a mediation or settlement procedure (see below), in order to avoid a conviction (Belgium, [176] Germany, [177] France [178]), or it may be used as the primary sentence (Belgium, [179] France, Italy, [180] the Netherlands), or as an additional sentence (France), or for certain offences in the category of contraventions graves (Belgium, France [181]).

Cette mesure peut remplir plusieurs fonctions selon le stade procédural où elle intervient : elle peut être prononcée à titre de peine principale (Italie, Suède [164]).
The measure may serve various functions, depending on the stage of the procedure at which it is used. It can be used as the main sentence (Italy, Sweden [164]), or as an alternative to imprisonment on remand (France, Italy, Portugal).

1. à prendre des dispositions pour s'assurer que tous les organismes notifiés s'acquittent de leurs fonctions selon les mêmes critères et dans des conditions de concurrence loyale, notamment des mesures visant à:
To take steps towards ensuring that all notified bodies perform their functions to the same level and under conditions of fair competition, including measures:

L'auditeur interne exerce ses fonctions selon les normes internationales pertinentes relatives à l'audit.
The internal auditor performs his duties in accordance with international audit standards.

En ce qui concerne les services en piste, un second opérateur entrera en fonction selon le calendrier prévu par la Directive du Conseil relative à l'accès au marché de l'assistance en escale, soit le 1 janvier 1999.
With regard to ramp services, a second operator will begin services in accordance with the timetable envisaged by the Council Directive concerning access to the ground-handling market, i.e. on 1 January 1999.