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Commande chemin continu
Commande continue
Commande de contournage
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Commande à trajectoire continue
Conducteur de lessiveur en continu
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Côté droit d'un continu à filer à anneau
Droit
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Droit de l'UE-droit national
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Opérateur de digesteur continu
Programmation continue
Programmation à trajectoire continue
Programmation à trajectoire de contournage
Préposé à la cuisson continue
Science juridique
Usus

Vertaling van "ces droits continuent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droit d'usage continu | usus

a kind of usufruct | personal right to make useof something belonging to another | right of user


côté droit d'un continu à filer à anneau

right side of a ring spinning frame




droit de l'UE-droit national [ droit communautaire-droit interne | droit communautaire-droit national | droit de l'Union européenne-droit national | droit national-droit communautaire | droit national-droit de l'Union européenne ]

EU law - national law [ Community law - national law | European Union law - national law | national law - Community law | national law - European Union law ]


science juridique [ droit ]

legal science [ law | law branch(GEMET) | law(UNBIS) ]


droits sociaux [ droits économiques et sociaux | droits sociaux fondamentaux | liberté sociale ]

social rights [ economic and social rights | social freedom ]


cuiseur en continu | cuiseuse en continu | conducteur de lessiveur en continu | conductrice de lessiveur en continu | conducteur de lessiveuse en continu | conductrice de lessiveuse en continu | opérateur de digesteur continu | préposé à la cuisson continue

continuous digester operator | Kamyr operator


formateur de la formation continue | formateur de la formation continue/formatrice de la formation continue | formatrice de la formation continue

practitioner in further education | teacher of further education | further education practitioner | further education teacher


commande à trajectoire continue | commande chemin continu | commande en trajet continu | commande par contournage | commande continue | commande de contournage | programmation à trajectoire continue | programmation à trajectoire de contournage | programmation continue

continuous path control | continuous-path control | continuous path motion control | continuous control | contouring motion control | contour control | contouring path control | CP control


logiciel de dictée en continu | logiciel de dictée vocale en continu | logiciel de reconnaissance vocale en dictée continue | logiciel de reconnaissance vocale en continu | logiciel de reconnaissance de la parole en continu | logiciel de reconnaissance de la parole continue

continuous-speech dictation software | continuous-speech recognition software | continuous-dictation software
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les producteurs de l’Union peuvent demander par écrit la prolongation de la période de rétablissement des droits en fournissant des éléments de preuve suffisants attestant à première vue que les raisons justifiant le rétablissement des droits continuent à s’appliquer.

Union producers may submit a written request for the extension of the period of reintroduction of the normal duties providing prima facie evidence that the reasons justifying the reintroduction of normal duties continue to apply.


La réforme de l'administration publique, dont l'objectif est de renforcer la transparence, l'obligation de rendre des comptes et l'efficacité, éléments essentiels pour la démocratie et l'État de droit, continue de constituer, dans la plupart des pays visés par l'élargissement, une priorité majeure au regard des critères politiques.

Public administration reform, aiming at enhancing transparency, accountability and effectiveness, essential for democracy and the rule of law, continues to be a key priority under the political criteria in most enlargement countries.


Les titulaires des droits continuent d'affirmer que certains contrevenants récidivistes vendent, depuis un bon moment, des contrefaçons sur différentes plateformes internet sous divers noms.

Rights Owners continue to claim that there are repeat infringers that have been selling counterfeits on different Internet Platforms under a variety of names for quite some time.


Les Européens sont plus que jamais conscients de leur statut de citoyens de l'Union et la proportion d'entre eux à souhaiter mieux connaître leurs droits continue d'augmenter.

Europeans are more than ever aware of their status as citizens of the Union and the proportion of Europeans wanting to know more about their rights continues to increase.


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considérant que des progrès ont été accomplis depuis l'adoption, il y a 25 ans, de la convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant, mais que ces droits continuent d'être violés dans de nombreux parties du monde, y compris dans les États membres de l'UE, en raison d'actes de violence, d'abus, des situations d'exploitation, de la pauvreté, de l'exclusion sociale et de la discrimination fondée sur la religion, du handicap, du genre, de l'identité sexuelle, de l'âge, de l'appartenance ethnique, des migrations ou du statut de résidence.

whereas progress has been made since the adoption of the UN Convention on the Rights of the Child 25 years ago, but whereas children’s rights continue to be violated in many parts of the world, including in EU Member States, as a result of violence, abuse, exploitation, poverty, social exclusion and discrimination based on religion, disability, gender, sexual identity, age, ethnicity, migration or residence status.


La Charte ne comportant pas de disposition explicite sur les droits de propriété, on peut soutenir que la disposition suivante de la Déclaration des droits continue de protéger les droits de propriété:

Since the Charter contains no specific clause on property rights, it may be held that the following clause in the Bill of Rights continues to protect property rights:


L'échec du processus des certificats des Métis et les contestations judiciaires à l'égard des droits de récolte, des droits fonciers et des autres droits continuent de nuire à ce qui pourrait être une coexistence constructive et paisible.

A failed Metis scrip process, legal challenges with respect to Metis harvesting, land and other rights continue to negatively impact what could be a positive, peaceful coexistence.


Octroi des droits pour plusieurs territoires: si le champ d'application matériel des droits d'auteur a été largement harmonisé, ces droits continuent à être octroyés sur une base nationale.

Multi-territorial copyright licensing: While the substantive scope of copyright has been largely harmonised, rights are still licensed on a national basis.


Même si la protection aux frontières est relativement peu importante, des droits continuent de s'appliquer à certaines céréales qui sont nécessaires à l'équilibre du marché de l'UE».

Border protection for cereals is relatively low, but import duties still apply to certain cereals which are key to assuring EU market balance".


D'une manière générale, les principes démocratiques, les droits de l'homme et l'État de droit continuent d'être respectés.

In general there is continued respect for democratic principles, human rights and rule of law.


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