Vertaling van "ces documents potentiellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS [ Organismes de service spécial -- quelques réponses aux questions des sous-ministres et des PDG potentiels d'OSS : un document de travail produit de concert avec le Secrétariat du Conseil du Trésor ]
Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads [ Special Operating Agencies -- Some Answers to your Questions, for Deputy Ministers and Prospective SOA Heads: A Discussion Paper Developed in Consultation with Treasury Board Secretariat ]

potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence
event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials

potentiel de réchauffement de la planète [ potentiel de réchauffement du climat mondial | potentiel de réchauffement du globe | potentiel de réchauffement du globe pour les hydrocarbures | potentiel de réchauffement planétaire | potentiel d'effet de serre | pouvoir de réchauffement par effet de serre | potent ]
global warming potential [ GWP | greenhouse-warming potential | halocarbon global warming potential | halocarbon GWP ]

potentiel d'appauvrissement de la couche d'ozone | potentiel d'appauvrissement de l'ozone | potentiel de destruction de l'ozone | potentiel de réduction de l'ozone | PACO [Abbr.] | PAO [Abbr.] | PDO [Abbr.] | PRO [Abbr.]
ozone-depleting potential | ozone-depletion potential | ODP [Abbr.]

potentiel de rupture | potentiel de piqûration | potentiel critique de piqûres | potentiel de piqûres | potentiel critique de rupture
breakdown potential | critical breakdown potential | critical pitting potential | pitting potential | rupture potential

potentiel d'oxydo-réduction [ Eh | potentiel d'oxydoréduction | potentiel Redox | potentiel Red-Ox | potentiel redox ]
oxidation-reduction potential [ oxidation reduction potential | redox potential | oxydoreduction potential ]

potentiel d'entrepreneur | potentiel de propriétaire-dirigeant d'entreprise | potentiel de propriétaire-dirigeant | potentiel entrepreneurial
entrepreneur potential

potentiel de réchauffement de la planète | potentiel de réchauffement du globe | potentiel d'effet de serre | PES [Abbr.] | PRG [Abbr.] | PRP [Abbr.]
global warming potential | GWP [Abbr.]

Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention SNPD
HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea, 2010

potentiel chronologique | potentiel chronométrique | potentiel dendrochronologique
dating potential | datability

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

d) à l’égard de chaque partie et de chacune de ses affiliées visées au sous-alinéa c)(iii), tous les rapports, études, enquêtes et analyses qu’un dirigeant ou un administrateur de la société — ou dans le cas d’une entité non constituée en personne morale, une personne physique qui exerce une fonction similaire — a préparés ou reçus dans le but d’évaluer ou d’analyser la transaction proposée à l’égard des parts du marché, de la concurrence, des concurrents, des marchés, du potentiel d’accroissement des ventes, du développement de nouveaux produits ou d’expansion vers de nouvelles régions géographiques et, s’ils ne figurent pas dans le document lui-même, le nom et le titre de l’auteur de chaque document de même que la date à laquelle le document a été préparé.
(d) in respect of each party, and each of its affiliates referred to in subparagraph (c)(iii), all studies, surveys, analyses and reports that were prepared or received by an officer or director of the corporation — or in the case of an unincorporated entity, an individual who serves in a similar capacity — for the purpose of evaluating or analysing the proposed transaction with respect to market shares, competition, competitors, markets, potential for sales growth or expansion into new products or geographic regions and, if not otherwise set out in that document, the names and titles of the individuals who prepared the document and the date on which it was prepared.

Deuxièmement, le professeur Ferguson a également critiqué la méthodologie utilisée par Devereaux et coll. sur plusieurs points : les paramètres d’inclusion de la documentation pertinente; la sélection des résultats à inclure dans l’analyse; le choix de la variable dépendante; l’omission de certaines variables, etc.[71]. Enfin, dans un autre document, le professeur Ferguson a indiqué qu’il est presque impossible de tirer des conclusions valables sur le rôle potentiel des hôpitaux privés à but lucratif au Canada en se fondant sur des documents américains[72]. Le système de soins de santé aux États-Unis est composé de plusieurs assureurs publics et privés, comprend une multiplicité de fournisseurs publics et privés (sans but lucratif et à but lucratif) et fonctionne dans un contexte hautement concurrentiel, situation qui n’est pas susceptible de se présenter au Canada où prévaut un système d’assureur unique.
Second, Professor Ferguson also criticized the methodology used by Devereaux et al. on several grounds: criteria for the inclusion of pertinent literature; selection of particular results for inclusion in the analysis; choice of the dependent variable; omission of some variables; etc.[71] Finally, in a different paper, Professor Ferguson indicated that it is almost impossible to derive proper conclusions on the potential role of private for-profit hospitals in Canada from the American literature.[72] The health care system in the United States is made up of several public and private insurers, involves a multiplicity of public and private (not-for-profit and for-profit) providers, and operates under intense competitive pressures – a situation that is unlikely to happen in Canada with our single insurer system.

Dans certains cas, il peut être plus efficace de divulguer les informations clés pour l’investisseur en fournissant le document qui les contient aux investisseurs via un site web, ou en joignant ce document à un autre document remis à un investisseur potentiel.
In some cases, key investor information can be delivered more effectively when the key investor information document is provided to investors through a website, or where the key investor information document is attached to another document when it is given to the potential investor.

Notre engagement à lutter contre la traite de personnes englobe: de travailler avec des partenaires à l'étranger pour lutter contre les mouvements irréguliers de personnes pouvant inclure des victimes de la traite des personnes; de détecter et d'intercepter les documents de voyage obtenus frauduleusement pour empêcher que l'on emmène au Canada des victimes potentielles; d'aider les victimes potentielles et d'offrir de l'aide dans le cadre des enquêtes et poursuites contre les trafiquants.
Our commitment to fighting human trafficking includes: working with overseas partners to combat irregular migration, which may include human trafficking victims; detecting and intercepting fraudulently obtained travel documents to help prevent the bringing of potential human trafficking victims into Canada; assisting potential victims; providing assistance in the investigation and prosecution of trafficking offenders.

Évaluation et vérification: le demandeur doit fournir une déclaration de conformité avec ce critère, une documentation sur le système d’alimentation photovoltaïque, hydroélectrique, géothermique, par biomasse ou éolien, des données relatives au rendement potentiel et au rendement réel, ainsi qu’une documentation relative aux flux électriques à partir du réseau et vers celui-ci démontrant une contribution nette en électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelable à destination du réseau.
Assessment and verification: The applicant shall provide a declaration of compliance with this criterion, together with documentation on the photovoltaic, hydroelectric, geothermal, biomass or wind power system and data on both its potential and actual output and documentation regarding the electricity flows from and to the grid as proof of any net contribution or electricity from renewable energy sources to the grid.

Évaluation et vérification: le demandeur fournit une déclaration de conformité à ce critère, une documentation sur le système d’alimentation photovoltaïque, hydro-électrique, géothermique, par biomasse ou éolien, des données relatives au rendement potentiel et au rendement réel, ainsi qu’une documentation relative aux flux électriques à partir du réseau et vers celui-ci démontrant une contribution nette en électricité produite à partir de sources d’énergie renouvelable à destination du réseau.
Assessment and verification: The applicant shall provide a declaration of compliance with this criterion, together with documentation on the photovoltaic, hydroelectric, geothermal, biomass or wind power system and data on both its potential and actual output and documentation regarding the electricity flows from and to the grid as proof of any net contribution or electricity from renewable energy sources to the grid.

Ce livre blanc doit être consulté conjointement avec deux documents de travail des services de la Commission: a) un document de travail des services de la Commission concernant les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles de concurrence communautaires (le «document de travail»), qui explique de façon plus détaillée les éléments de réflexion sur lesquels repose le livre blanc et fournit également un bref aperçu de l'acquis communautaire en vigueur dans ce domaine; et b) un rapport d'analyse d'impact qui examine les coûts et les avantages potentiels de diverses options de politique générale, accompagné d'une synthèse de ce rapport.
This White Paper is to be read in conjunction with two Commission staff working documents: (a) a Commission staff working paper on EC antitrust damages actions (“the SWP”) which explains in greater detail the considerations underlying the White Paper and also provides a concise overview of the already existing acquis communautaire ; and (b) an Impact Assessment Report (the “IAR”) analysing the potential benefits and costs of various policy options, and an executive summary of this report.

Le député d'en face continue de se reporter à des documents renfermant des opinions, des analyses et des scénarios possibles qui ont été élaborés en vue d'examiner diverses orientations potentielles pour l'activité scientifique du ministère. Toutefois, ces documents ne reflètent pas les décisions finales qui seront prises par le ministère.
The member opposite continues to refer to documents that relate to opinions, analysis and possible scenarios that were developed to explore possible directions for the department's science activities, but they do not represent the final decisions made by the department.

1. Lors de la mise en vente d’un site sur lequel est pratiquée une activité potentiellement polluante énumérée à l’annexe II ou sur lequel il apparaît, au vu des documents officiels tels que les registres nationaux, qu’une telle activité a été pratiquée, les États membres veillent à ce que le propriétaire du site ou l'acheteur potentiel mette un rapport relatif à l'état du sol à la disposition de l’autorité compétente visée à l’article 11 et de l'autre partie à la transaction.
1. Where a site is to be sold on which a potentially polluting activity listed in Annex II is taking place, or for which the official records, such as national registers, show that it has taken place, Member States shall ensure that the owner of that site or the prospective buyer makes a soil status report available to the competent authority referred to in Article 11 and to the other party in the transaction.

Pour enquêter sur les risques potentiels des phtalates, Santé Canada échange de l'information en permanence avec ses homologues des États-Unis et d'Europe, de l'industrie, des groupes de défense des droits et des associations du secteur de la santé et se livre à un vaste examen de la documentation spécialisée sur la toxicité potentielle des phtalates.
Health Canada's investigation of potential health risks from phthalates includes ongoing information exchange with the department's counterparts in the United States and in Europe, with industry, advocacy groups and health associations, as well as a comprehensive literature assessment on the potential toxicity of phthalates.