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Clauses de flexibilité
Disposition concernant le fond
Disposition de droit substantif
Disposition de fond
Disposition de roulement
Disposition de transfert avec report d'imposition
Disposition de transfert en franchise d'impôt
Disposition de transfert en sursis d'imposition
Disposition de transfert libre d'impôt
Disposition de transfert à imposition différée
Disposition en chevron
Disposition en forme de chevron
Disposition en forme de pointe
Disposition en pointe
Disposition expresse
Disposition fondamentale
Disposition matérielle
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Marges de flexibilité
RDC
RPDC
Règlement portant dispositions communes
Sans délai
Thoracique
Transposition des viscères abdominale

Traduction de «ces dispositions varient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


les températures de revenu varient suivant la destination de l'acier

the tempering temperatures depend upon the use to which the steel is to be put


disposition de fond [ disposition de droit substantif | disposition fondamentale | disposition matérielle | disposition concernant le fond | disposition expresse ]

substantive provision


dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


disposition de transfert en franchise d'impôt | disposition de transfert libre d'impôt | disposition de transfert en sursis d'imposition | disposition de transfert avec report d'imposition | disposition de transfert à imposition différée | disposition de roulement

rollover provision


règlement portant dispositions communes | Règlement portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche relevant du cadre stratégique commun, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen et au Fonds de cohésion | RDC [Abbr.] | RPDC [Abbr.]

Common Provisions Regulation | Regulation laying down common provisions for the European Structural and Investment Funds | Regulation laying down common provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund, the European Agricultural Fund for Rural Development and the European Maritime and Fisheries Fund laying down general provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund and the European Maritime and Fisheries Fund | CPR [Abbr.]


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


disposition en pointe [ disposition en chevron | disposition en forme de pointe | disposition en forme de chevron ]

chevron-shaped deployment [ chevron pattern | open chevron ]


accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


Dextrocardie avec situs inversus Disposition auriculaire en miroir avec situs inversus Situs inversus ou transversus:abdominal | thoracique | Transposition des viscères:abdominale | thoracique

Dextrocardia with situs inversus Mirror-image atrial arrangement with situs inversus Situs inversus or transversus:abdominalis | thoracis | Transposition of viscera:abdominal | thoracic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces dispositions varient énormément d'une compagnie aérienne à l'autre, selon les circonstances dans lesquelles elles ont été négociées.

Scope clauses vary tremendously from airline to airline, depending on the circumstances under which they were negotiated.


Transfert de technologies des institutions publiques et collaborations public/privé dans le domaine de la R D: Les règles nationales applicables à la détention et à la gestion des DPI issus de la R D financée par le secteur public et les dispositions concernant les DPI et les aspects financiers connexes qui régissent les collaborations entre universités et entreprises varient considérablement à travers l'Europe et dans les pays.

Technology transfer from public institutions and public/private RD collaborations: National rules governing the ownership and management of IPRs arising from publicly funded RD and IPR arrangements and related financial aspects in university-industry collaborations vary considerably across Europe and within countries.


Les dispositions réglementaires, ainsi que les langues, varient de surcroît d'un pays à l'autre.

The regulations and languages also vary from one country to another.


Les dispositions réglementaires, les cultures scientifiques et les langues varient d'un pays à l'autre.

Regulations, scientific cultures and languages vary from one country to another.


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De plus, l'OIT a remarqué cette année que si le code du travail interdit les ingérences relativement aux accidents, les amendes imposées pour les violations de cette disposition varient entre 50 et 100 dinars jordaniens, soit entre 70 et 140 $ US, somme que l'OIT considère bien trop modeste pour avoir quelque portée que ce soit.

Further, the ILO recently noted this year that while the labour code forbids accident interference, fines for violations of this provision remain between 50 and 100 Jordanian dinar, which is between $70 and $140 U.S., and which the ILO considers to be far too small to have any decisive impact.


Les dispositions varient, mais en général elles requièrent qu'un ancien puisse dire « c'était notre forme traditionnelle d'adoption » devant un tribunal provincial pour que cette forme soit reconnue.

The provisions vary, but in general it requires that an elder be able to say “this was our traditional form of adoption” before the provincial court; that can be recognized.


Les dispositions permettant d'assurer une assistance et une aide aux victimes avec leur consentement informé varient d'un État membre à l'autre

National approaches are diverse in ensuring that assistance and support is provided on a consensual and informed basis.


Tous les États membres ont transposé l’article 7, paragraphe 2, de la décision-cadre dans leur droit interne, mais les dispositions varient considérablement dans le détail.

All Member States transposed Article 7(2) FD into their national law, but the detailed provisions vary considerably.


L'hon. Geoff Regan: Monsieur le Président, différents types d'accords sont conclus avec des groupes autochtones et leurs dispositions varient.

Hon. Geoff Regan: Mr. Speaker, there are a variety of different kinds of agreements that are reached with aboriginal groups and they contain a variety of provisions.


M. Bala: Dans presque tous les pays au monde dotés d'un système de justice pour les jeunes, on dispose d'un mécanisme quelconque conçu expressément pour traiter les cas les plus graves, et ces dispositions varient et ne sont pas toujours définies de la même façon.

Mr. Bala: Virtually every country in the world with a youth justice system has some provision for dealing with the most serious cases, and there is a variation on how those are defined, in a way that is somewhat different.


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