Afin d'éviter un étiquetage systématique des dispositifs comme étant à usage unique, tous les dispositifs devraient, en règle générale, être réutilisables à moins qu'ils ne figurent sur une liste dressée par la Commission, après avoir consulté le comité consultatif, des catégories ou groupes de dispositifs impropres au retraitement.
In order to avoid any systematic labelling of devices as single-use, all devices should be reusable as a rule, except if they are included in a list established by the Commission, after consultation of the MDAC, of categories and groups of medical devices which are unsuitable for reprocessing.