Traduction de «ces circonstances était » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

C'était la meilleure des époques, et la pire [ C'était le meilleur et le pire des temps ]
It was the worst of times, and then it was the best of times

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

brûlé alors que le navire était en feu
Burned while ship on fire

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

la supériorité des Etats-Unis sur l'Europe n'était pas fondée sur les prix, mais sur la production
the United States did not outprice Europe, but it out-produced it

période de service pendant laquelle l'intéressé n'était pas affilié
non-contributory service

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[9] En 1875, par exemple, le Président a estimé que la meilleure chose à faire dans les circonstances était de « restreindre l’hon. monsieur strictement à une explication des faits se rapportant à ce qui a été dit par les autres messieurs, et ne pas permettre aucune chose ressemblant à une controverse ».
[9] In 1875, for example, the Speaker reminded a Member that the proper course was to keep “strictly to an explanation of any matter that had risen out of the statements made by the other gentlemen, and not to allow anything approaching a controversy”.

M. Wilberforce était un parlementaire britannique qui a employé une technique plutôt intéressante qui, dans les circonstances, était très louable.
Wilberforce was a parliamentarian in Britain and he used this interesting technique, which, under the circumstances, was extremely laudable.

«Nonobstant les autres dispositions de la présente convention, un avantage au titre de celle-ci ne sera pas accordé au titre d'un élément de revenu ou de capital si l'on peut raisonnablement conclure, compte tenu de l'ensemble des faits et circonstances propres à la situation, que l'octroi de cet avantage était un des objets principaux d'un montage ou d'une transaction ayant permis, directement ou indirectement, de l'obtenir, à moins qu'il soit établi que ce montage ou cette transaction correspond à une activité économique authentique ou que l'octroi de cet avantage dans ces circonstances serait conforme à l'objet et au but des dispositions pertinentes de la présente convention».
‘Notwithstanding the other provisions of this Convention, a benefit under this Convention shall not be granted in respect of an item of income or capital if it is reasonable to conclude, having regard to all relevant facts and circumstances, that obtaining that benefit was one of the principal purposes of any arrangement or transaction that resulted directly or indirectly in that benefit, unless it is established that it reflects a genuine economic activity or that granting that benefit in these circumstances would be in accordance with the object and purpose of the relevant provisions of this Convention’.

Les articles 18 et 45 TFUE doivent-ils être interprétés en ce sens qu’ils s’opposent à une réglementation d’un État membre en vertu de laquelle un marin, qui faisait partie de l’équipage d’un navire ayant un port d’attache dans cet État membre, qui ne disposait pas d’une résidence sur la terre ferme et qui n’était pas ressortissant d’un État membre, était exclu de l’assurance pour la pension de vieillesse, alors que cette réglementation considère comme assuré un marin ressortissant de l’État membre où le navire a son port d’attache qui se trouve pour le surplus dans les mêmes circonstances, si, entre-temps, l’État dont le marin cité en premier lieu était ressortissant au moment de la détermination de la pension a adhéré à (un prédécesseur en droit de) l’Union ou si, entre-temps, le règlement 1408/71 est entré en vigueur à l’égard de cet État?
Must Articles 18 TFEU and 45 TFEU be interpreted as precluding a rule of a Member State under which a seaman who belonged to the crew of a vessel with a home port in that Member State, who had no place of residence on shore and who is not a national of any Member State, was excluded from insurance cover for purposes of an old-age pension, whereas, under that rule, a seaman who is a national of the Member State in which the vessel has its home port and who is otherwise in the same situation is deemed to be insured, if the State of which the first-named seaman is a national has in the meanwhile, by the time of the determination of the pension, acceded to (a legal predecessor of) the European Union or Regulation No 1408/71 has in the meanwhile entered into force for that State?

qu’il a fui ou quitté sans autorisation le lieu où il vivait ou était placé en rétention, sans contacter l’autorité compétente dans un délai raisonnable ou qu’il n’a pas, dans un délai raisonnable, respecté l’obligation de se présenter régulièrement aux autorités ou d’autres obligations de communication, à moins que le demandeur ne démontre que cela était dû à des circonstances qui ne lui sont pas imputables.
he or she has absconded or left without authorisation the place where he or she lived or was held, without contacting the competent authority within a reasonable time, or he or she has not within a reasonable time complied with reporting duties or other obligations to communicate, unless the applicant demonstrates that this was due to circumstances beyond his or her control.

Il a dès lors été conclu que le caractère durable du changement de circonstances était en effet un facteur pertinent, de sorte que l’argument du requérant a été rejeté.
Therefore, it was concluded that the lasting nature of the changed circumstances was indeed a relevant factor and the argument of the applicant had to be rejected.

Aussi, lorsque nous avons pris en considération tout le contexte, nous en sommes arrivés à la conclusion que le commandant était absolument responsable et redevable, mais que sa décision dans les circonstances était raisonnable, pour autant qu'il pouvait en juger.
So when we took all of that into context, we concluded that, yes, absolutely, the CO was responsible and accountable, but what he did was reasonable in the circumstances as he understood them.

Cette interprétation était toutefois fondée sur les circonstances particulières de l’affaire. Dans d’autres circonstances[13], la Cour a exprimé un point de vue différent sur certains jeux de hasard ou d’argent.
This interpretation is however based on specific elements present in this case and elsewhere[13] the Court has expressed a different view in regard to some gaming activities.

Si un nouvel équipement visant à contrer les dispositifs explosifs de circonstance était requis, est-ce que cette demande viendrait du général Laroche et serait adressée à vous?
If new equipment to counteract the improvised explosive devices is required, would that request come from General Laroche to you?

Toutefois, après examen attentif par des juristes et des linguistes, nous avons jugé que le meilleur terme qui puisse être utilisé, dans les circonstances, était le terme «délimité», déjà employé dans le projet de loi C-27.
However, after careful consideration by expert legal and linguistic advisers, we have determined that the best term to be used in the circumstances is the term “délimité”, which is currently used in Bill C-27.