Traduction de «ces circonstances pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

clause de circonstances exceptionnelles
exceptional circumstances clause

circonstance à la charge du prévenu
incriminating circumstance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La BCE et les autorités compétentes nationales échangent, dans les meilleurs délais, des informations relatives aux entités importantes soumises à la surveillance prudentielle lorsqu’il existe des raisons sérieuses de considérer que ces entités ne peuvent plus satisfaire à leurs obligations vis-à-vis de leurs créanciers et ne peuvent plus, en particulier, assurer la sécurité des actifs confiés par leurs déposants, ou lorsqu’il existe des raisons sérieuses de considérer que des circonstances pourraient conduire au constat selon lequel l’établissement de crédit concerné est incapable de restituer les dépôts au sens de l’article 1er, paragraphe 3, point i), de la directive 94/19/CE du Parlement européen et du Conseil (15).
The ECB and the NCAs shall, without undue delay, exchange information relating to significant supervised entities where there is a serious indication that those significant supervised entities can no longer be relied on to fulfil their obligations towards their creditors and, in particular, can no longer provide security for the assets entrusted to them by their depositors, or where there is a serious indication of circumstances that could lead to a determination that the credit institution concerned is unable to repay the deposits as referred to in Article 1(3)(i) of Directive 94/19/EC of the European Parliament and of the Council (15).

Ces circonstances pourraient inclure les liens entre les faits du cas d'espèce, les parties et l'État tiers en question, l'état d'avancement de la procédure dans l'État tiers au moment où la procédure est engagée devant la juridiction de l'État membre et la probabilité que la juridiction de l'État tiers rende une décision dans un délai raisonnable.
This could include connections between the facts of the case and the parties and the third State in question, the stage to which the proceedings in the third State have progressed by the time proceedings are initiated in the court of the Member State and whether or not the court of the third State can be expected to give a judgment within a reasonable time.

35. observe les inquiétudes du fait que certains États membres ont déjà mis en place, ou prévoient de mettre en place des mécanismes nationaux de rémunération de la capacité afin de sécuriser la fourniture d'électricité, sans dûment explorer, en alternative, toutes les solutions possibles, notamment les solutions transfrontalières ou les ressources de flexibilité; reconnaît que ces mécanismes, même s'ils se justifient dans certaines circonstances, pourraient influer sur l'architecture du marché de gros, y introduire des biais et, s'ils sont mal conçus, avoir d'éventuels effets de verrouillage; invite la Commission à veiller à une approche plus coordonnée au niveau européen, afin de garantir que ces mécanismes sont nécessaires, efficaces, transparents, techniquement neutres et non discriminatoires;
35. Notes that concerns exist that some Member States have already implemented or plan to implement national capacity-remuneration mechanisms (CRMs) in order to secure the supply of electricity without duly exploring all potential alternative solutions, in particular in terms of cross-border solutions and flexibility resources; recognises that although these mechanisms are necessary in some circumstances, they could interfere with and distort wholesale market design and, if badly designed, potentially create lock-in effects; calls on the Commission to ensure a more coordinated approach at EU level to guarantee that any such CRMs are needed, efficient, transparent, technologically neutral and non-discriminatory;

les circonstances alléguées comme cas de force majeure sont notifiées à l'autorité compétente dans un délai de trente jours à compter du jour où l'intéressé a eu connaissance des circonstances qui pourraient justifier d'un cas de force majeure;
the circumstances claimed as force majeure shall be notified to the competent authority not later than 30 days after the day on which information was received by the party concerned that circumstances indicating a possible case of force majeure had arisen; and

Pour les risques qui ne sont pas nouveaux, les groupements de coassurance et de coréassurance qui restreignent la concurrence pourraient, dans des circonstances limitées, comporter des avantages de nature à justifier une exemption en application de l’article 101, paragraphe 3, du traité, même dans l’hypothèse où ils pourraient être remplacés par deux ou plusieurs entreprises d’assurance concurrentes.
For risks which are not new, co-insurance and co-reinsurance pools which involve a restriction of competition may, in certain limited circumstances, involve benefits so as to justify an exemption under Article 101(3) of the Treaty, even if they could be replaced by two or more competing insurance entities.

Toutefois, des circonstances environnementales ou agricoles propres au territoire d'un État membre pourraient nécessiter que, sur demande, les États membres reconnaissent une autorisation délivrée par un autre État membre, la modifient ou s'abstiennent d'autoriser le produit phytopharmaceutique sur leur territoire, si des circonstance agricoles particulières le justifient ou si le niveau élevé de protection de la santé tant humaine qu'animale et de l'environnement prévu dans le présent règlement ne peut être assuré.
However, environmental or agricultural circumstances specific to the territory of a Member State might require that, on application, Member States recognise an authorisation issued by another Member State, amend it or refrain from authorising the plant protection product in their territory, if justified because of specific agricultural circumstances or if the high level of protection of both human and animal health and the environment set out in this Regulation can not be achieved.

Peut-être la commissaire pourrait-elle expliquer en quoi ces circonstances pourraient consister.
Perhaps the Commissioner might outline what those circumstances might be.

Il pourrait exister d’autres types de filets qui ne font pas partie de la catégorie des filets dérivants, mais qui, dans certaines circonstances, pourraient occasionner des effets encore plus négatifs sur la durabilité de la pêche.
There could be other types of net that are not classified as driftnets but that, in particular circumstances, could have an even more negative impact on the sustainability of fisheries.

Des demandes directes pourraient également être autorisées dans certaines circonstances et les ONG pourraient jouer un rôle dans ce processus.
Direct applications could also be allowed in some circumstances and there may be a role for NGOs in this process.

2) organisations qui pourraient, dans des circonstances exceptionnelles, faire enregistrer une entité plus petite qu'un site;
2. organisations which could, under exceptional circumstances, register an entity smaller than one site;