Vertaling van "ces audiences aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

visioaudience | vidéoaudience | audience par visioconférence | audience par vidéoconférence | audience en visioconférence | audience en vidéoconférence
video hearing | video conferencing hearing | video conference hearing | video teleconferencing hearing | video teleconference hearing | VTC hearing

enquête sur remise en liberté | enquête pour remise en liberté | enquête sur la remise en liberté | enquête pour la remise en liberté | enquête sur remise en liberté provisoire | enquête de remise en liberté | enquête sur le cautionnement | enquête sur cautionnement | audience sur la libération sous caution | audience de cautionnement | audience sur le cautionnement | audience sur cautionnement
bail hearing

rapport à l'audience | rapport d'audience
Report for the Hearing

avis d'audience (des petites créances) | avis de convocation à l'audience | avis de l'audition
notice of hearing

conduire une audience | présider une audience
to conduct a hearing

composition de l'audience | composition de l'auditoire | structures de l'audience | profil de l'audience | répartition des lecteurs d'un support
audience composition | audience profile | audience structure

débats | procédure d'audience | audience de jugement
main hearing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

37. Si, à une audience, la Cour estime qu’une personne qui n’a pas reçu un avis de l’audience aurait dû le recevoir, elle peut ajourner l’audience ou rejeter l’instance ou la requête.
37. Where at a hearing the Court considers that any person to whom notice of the hearing has not been given ought to have had such notice, the Court may adjourn the hearing or dismiss the proceeding or motion.

G. considérant que le procès de M. Nasheed a été entaché par de nombreuses irrégularités, notamment le fait que deux des trois juges étaient également témoins à charge, que les témoins de la défense ont été empêchés de se présenter à la barre, que la procédure n'a duré que trois semaines, que le défendeur aurait été malmené et entraîné de force dans la salle d'audience, qu'une aide juridique lui a été refusée dans un premier temps et que, plus tard, il n'a obtenu que trois jours pour interjeter appel, que les procédures se sont tenues, au mieux, loin des yeux du public: les observateurs se sont vu refuser l'accès, toutes les procédures se sont déroulées le soir et le jugement final a été prononcé juste avant le début d'une période de vacances;
G. whereas the trial against Mr Nasheed has been characterised by numerous flaws, such as the fact that two of the three judges were at the same time witnesses for the prosecution, the defence witnesses were prevented from taking the stand, the procedure took only three weeks, the defendant was reportedly manhandled and dragged into the courtroom by force, was at first denied legal assistance and later given only three days to introduce an appeal and the proceedings were kept at best out of the public eye: observers were denied access, all the proceedings took place in the evening and the final ruling was announced right before a beginning holiday;

Pour ce qui est de l’achat de droits audiovisuels dits «premiums», alors que TF1 aurait réalisé 96 des 100 meilleures audiences et 18 des 20 meilleures audiences en 2008, France Télévisions ne disposerait d’aucun contrat d’exclusivité avec les majors américaines.
As regards the purchase of ‘premium’ broadcasting rights, whereas TF1 apparently achieved 96 of the 100 best audiences and 18 of the 20 best audiences in 2008, France Télévisions had no exclusivity contract with the major American companies.

Ainsi, tant à l’audience que dans ses observations du 19 mai 2008, elle aurait sollicité du Tribunal de la fonction publique qu’il demande la production desdits documents par l’adoption d’une mesure d’instruction, sous forme d’ordonnance, au lieu d’une simple mesure d’organisation de la procédure adoptée en vertu de l’article 55 du règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique.
Thus, both at the hearing and in its observations of 19 May 2008, it asked the Tribunal to call for production of those documents by adopting a measure of inquiry, in the form of an order, and not merely a measure of organisation of procedure under Article 55 of the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal.

En deuxième lieu, il est vrai que le procès-verbal de l’audience devant le Tribunal de la fonction publique ne contient pas d’élément concernant le comportement que la Commission aurait eu si le Tribunal de la fonction publique avait adopté une mesure d’instruction pour ordonner la production des documents en cause.
Secondly, it is true that the minutes of the hearing before the Civil Service Tribunal contain nothing regarding the conduct which the Commission would have adopted if the Tribunal had adopted a measure of inquiry ordering production of the documents at issue.

82 Le Royaume d’Espagne a exposé lors de l’audience, à titre subsidiaire, quelques réflexions quant aux conséquences éventuelles au cas où le Tribunal considérerait que l’article 27, paragraphe 4, de la réglementation FID aurait dû être retenu par le Parlement comme base juridique appropriée.
82. At the hearing the Kingdom of Spain made a number of remarks, in the alternative, on the possible consequences of the Court of First Instance considering that the Parliament should have held Article 27(4) of the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances to be the appropriate legal basis.

Les propriétaires qui arriveraient sur le marché canadien voudraient, j'ose croire, offrir un produit qui aurait un effet bénéfique sur leur part d'audience et cette part d'audience aurait un effet bénéfique sur leurs revenus, ces revenus se répercutant favorablement sur leurs résultats financiers.
The people who are the owners are going to the Canadian market with a product with which, hopefully, they're going to drive an audience and with that audience are going to drive revenue, and that revenue is going to drive the bottom line.

Toutefois, on a accusé la Commission d'avoir, en adoptant cette ligne de conduite, tardé à entamer la procédure d'infraction, ce qui aurait pour effet de retarder l'audience.
However, the charge has been made that by adopting that course of action a delay has occurred in the institution of proceedings and that by implication the court hearing will take place later than would otherwise have happened.

considérant que dans certains États membres des dispositions législatives autorisent, à titre exceptionnel et par dérogation aux conditions de formation habituellement requises pour l'accès au titre professionnel légal d'architecte, l'octroi de ce titre à certains hommes de l'art, d'ailleurs très peu nombreux et dont l'oeuvre aurait mis en évidence le talent exceptionnel dans le domaine de l'architecture; qu'il importe de régler dans la présente directive le cas de ces architectes, d'autant plus qu'ils jouissent fréquemment d'une audience internationale;
Whereas in some Member States there is legislation allowing the lawful professional title of architect, by way of exception and notwithstanding the usual educational and training requirements for access to the title, to be granted to certain distinguished persons in the field, who are very few in number and whose work shows exceptional architectural talent; whereas the case of these architects should be covered in this Directive, particularly since they frequently enjoy an international reputation;

J'entends par là que si, à l'étape de l'entrevue initiale, on juge qu'un demandeur est particulièrement traumatisé, par exemple, le décideur ou l'agent aurait la possibilité de fixer une audience subséquente. Cependant, nous prévoyons qu'en moyenne, l'audience aurait lieu dans les 90 jours environ.
That is to say that if a claimant is determined at the initial interview stage to be particularly traumatized, for example, the decision maker or the officer would have the opportunity to schedule a later hearing but we would anticipate that on average they would schedule the hearing in about 90 days.