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Révéler certains éléments de l'invention
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Traduction de «certains éléments soit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité de gestion pour le soutien à certaines entités mises en place par la communauté internationale suite à des conflits, pour assurer soit l'administration civile transitoire de certaines régions, soit la mise en œuvre des accords de paix

Management Committee on support to bodies set up by the international community after conflicts either to take charge of the interim civilian administration of certain regions or to implement peace agreements


révéler certains éléments de l'invention

disclose certain elements of the invention


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention


concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments

time-integrated airborne concentrations


Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles

Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit ê ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Sous-comité des métaux lourds et de certains autres éléments

Subcommittee on Heavy Metals and Certain Other Elements
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. considère qu'il est très important que les États membres mettent en œuvre la directive 2011/7/UE concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, qui prévoit que, dans les transactions commerciales entre entreprises et pouvoirs publics, il y a lieu de veiller à ce que le délai de paiement fixé dans le contrat n'excède pas les délais prévus à l'article 4, paragraphe 3, à moins qu'il ne soit expressément stipulé autrement par contrat et pourvu que ce soit objectivement justifié par la nature particulière ou par certains éléments ...[+++]du contrat et que le délai n'excède en aucun cas soixante jours civils;

8. Considers it very important for the Member States to implement Directive 2011/7/EU on combating late payment in commercial transactions, which states that, with regard to commercial transactions between enterprises and public authorities, the contractual payment period must not exceed the limits laid down in Article 4(3) thereof, unless otherwise expressly agreed in the contract and provided that this is objectively justified in the light of the particular nature or features of the contract and in any event does not exceed 60 calendar days;


51. considère qu'il est très important que les États membres appliquent la directive 2011/7/UE concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, qui prévoit que, dans le cas de transactions entre entreprises et pouvoirs publics, il convient de veiller à ce que le délai de paiement fixé dans le contrat n'excède pas les délais prévus à l'article 4, paragraphe 3, à moins qu'il ne soit expressément stipulé autrement dans le contrat et pourvu que ce soit objectivement justifié par la nature particulière ou par certains éléments ...[+++]du contrat, et que ledit délai n'excède en aucun cas soixante jours civils;

51. Considers it extremely important for Member States to implement Directive 2011/7/EU on combating late payment in commercial transactions, under which, with regard to transactions between undertakings and public authorities, the contractual payment period must not exceed the time limits laid down in Article 4(3) unless otherwise expressly agreed in the contract and provided it is objectively justified in the light of the particular nature or features of the contract and in any event does not exceed 60 calendar days;


51. considère qu'il est très important que les États membres appliquent la directive 2011/7/UE concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, qui prévoit que, dans le cas de transactions entre entreprises et pouvoirs publics, il convient de veiller à ce que le délai de paiement fixé dans le contrat n'excède pas les délais prévus à l'article 4, paragraphe 3, à moins qu'il ne soit expressément stipulé autrement dans le contrat et pourvu que ce soit objectivement justifié par la nature particulière ou par certains éléments ...[+++]du contrat, et que ledit délai n'excède en aucun cas soixante jours civils;

51. Considers it extremely important for Member States to implement Directive 2011/7/EU on combating late payment in commercial transactions, under which, with regard to transactions between undertakings and public authorities, the contractual payment period must not exceed the time limits laid down in Article 4(3) unless otherwise expressly agreed in the contract and provided it is objectively justified in the light of the particular nature or features of the contract and in any event does not exceed 60 calendar days;


35. considère qu'il est très important que les États membres appliquent la directive 2011/7/UE concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, qui prévoit que, dans le cas de transactions entre entreprises et pouvoirs publics, il convient de veiller à ce que le délai de paiement fixé dans le contrat n'excède pas les délais prévus à l'article 4, paragraphe 3, à moins qu'il ne soit expressément stipulé autrement dans le contrat et pourvu que ce soit objectivement justifié par la nature particulière ou par certains éléments ...[+++]du contrat, et que ledit délai n'excède en aucun cas soixante jours civils;

35. Considers it extremely important for Member States to implement Directive 2011/7/EU on combating late payment in commercial transactions, under which, with regard to transactions between undertakings and public authorities, the contractual payment period must not exceed the time limits laid down in Article 4(3) unless otherwise expressly agreed in the contract and provided it is objectively justified in the light of the particular nature or features of the contract, and that it in any event does not exceed 60 calendar days;


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Cependant, nous n'avons aucun contrôle sur certains éléments, soit les délais liés à la traduction et à la préparation du rapport par la Bibliothèque du Parlement.

However, there are some elements over which we do not have control, and those elements are the delays with respect to translation and with respect to the Library of Parliament preparing the report.


Toutefois, pour certains éléments annuels, tels que les paiements agroenvironnementaux, il convient d'appliquer des règles transitoires afin que ce type de régime ne soit pas interrompu.

However, for certain annual elements, such as agri-environment payments, transition rules should apply so that there is no interruption in this type of scheme.


Ce plan intérimaire doit comporter aussi certains éléments, soit une cible de réduction des gaz à effet de serre pour chacune de ces années: 2015, 2020, 2025, et aussi les preuves et les analyses scientifiques, économiques et technologiques sur lesquelles se fonde chaque cible.

This interim plan also specifies certain other things such as a greenhouse gas reduction target for each of 2015, 2020, and 2025 as well as the scientific, economic and technological evidence and analysis used to establish each target.


Un grand nombre de délégations ont soutenu l'option 2 telle qu'elle a été proposée initialement par la Commission dans sa communication; cependant, certaines délégations soit ont exprimé leur intérêt pour l'option 3, soit pourraient envisager de combiner certains éléments de l'option 3 avec l'option 2.

A large number of delegations supported option 2 as initially proposed by the Commission in its Communication; however some delegations either expressed their interest in option 3 or could envisage combining certain elements of option 3 with option 2;


Cependant, lorsqu'un Etat membre se prévaut d'une telle possibilité, il ne peut pas le faire en discriminant selon que tous les éléments de l'opération se cantonnent à l'intérieur de cet Etat membre ou que certains de ces éléments (soit les opérateurs économiques, soit les opérations qui font l'objet du transfert) comportent un élément transfrontalier.

If a Member State makes use of this possibility, however, it may not discriminate on the basis of whether all the elements involved in the operation are located within the Member State in question or some of them (either the economic operators or the operations forming the subject of the transfer) have a cross-border aspect.


– Incertitude en ce qui concerne l'interprétation de certains éléments fondamentaux (par exemple éligibilité de certaines dépenses, taux de cofinancement des investissements donnant lieu à recettes et définition des bénéficiaires finals): à cet égard, la Commission a indiqué qu'elle avait clarifié l'interprétation de ces éléments, soit à travers d'autres règlements, soit au moyen d'orientations.

uncertainty as regards the interpretation of a number of basic questions (such as the eligibility of certain items of expenditure, the rate at which revenue-yielding investments were jointly financed and the definition of the final beneficiary) – The Commission admitted in this instance that it has clarified the interpretation of these questions, by means of either other regulations or guidance notes.




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certains éléments soit ->

Date index: 2022-06-20
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