Vertaling van "certains éléments proposés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention

fixer des dimensions préférentielles à base modulaire pour certains éléments de la construction
Establishing preferred measurements on a modular basis for some construction components

révéler certains éléments de l'invention
disclose certain elements of the invention

Autres éléments proposés pour inclusion dans le projet de traité
Proposed Further Contents of the Draft Treaty

concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments
time-integrated airborne concentrations

Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles
Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je voterais volontiers en faveur de certains éléments proposés, dont la section 5, qui parle d'augmenter le nombre de juges en Alberta et au Québec.
There are quite a few things in here that I would vote for, such as division 5, increasing the number of judges for Alberta and Quebec.

souligne que certains éléments clés de la directive relative à l'efficacité énergétique (par exemple, les compteurs dits «intelligents», la cogénération et les plans de rénovation) nécessitent davantage de temps et qu'un cadre stable en matière d'efficacité énergétique pour la période postérieure à 2020 est essentiel afin de donner aux investisseurs, aux pouvoirs publics et aux entreprises la confiance et la stabilité réglementaire nécessaires pour proposer des projets et des innovations, étant donné qu'ils peuvent contribuer significativement à la réduction de la consommation d'énergie et, partant, à la diminution des coûts pour le consommateur; note que la demande publique et le marché constituent des moteurs essentiels pour ces projets.
Stresses that some key elements of the Energy Efficiency Directive (e.g. smart meters, cogeneration and renovation plans) need more time, and that a stable post-2020 energy efficiency framework is essential in order to give the necessary confidence and regulatory stability to investors, public authorities and enterprises to launch projects and innovations, as they have great potential to lower the consumption of energy and thus lower the cost for the consumer; notes that public demand and the market are essential drivers for these projects.

Dans la présente communication, la Commission propose un certain nombre d'éléments qu'il est possible d'intégrer dans une initiative en faveur de la croissance fondée sur deux piliers se renforçant mutuellement:
In this Communication the Commission proposes a number of elements that can form part of a growth initiative built on two mutually reinforcing pillars:

Sur la base de l'analyse entreprise par la Commission, elle recommande un certain nombre d'éléments qui devraient être intégrés dans les futures stratégies de l'UE en matière de changement climatique, et propose un dialogue avec les principaux partenaires dans le courant de 2005 afin de définir la position de l'UE pour les négociations internationales à venir.
On the basis of the analysis undertaken by the Commission, it recommends a number of elements which should be included in the EU’s future climate change strategies and proposes dialogue with key partners during 2005 in order to prepare the EU’s position for future international negotiations.

On propose d'abord des séances d'information sur la Loi sur les Indiens, la théorie et la pratique, et l'attachée de recherche a énuméré certains éléments qu'on pourrait examiner à ce sujet, si vous le voulez; il est aussi question des politiques, et des éléments que pourraient être étudiés, puis du projet Harvard, de certains rapports du vérificateur général et de la compréhension du processus des accords entre les Premières nations et les provinces.
There's talk about a background of briefings, first of all, which included looking at the Indian Act, theory and practice—our researcher scoped out some of the things that could be included, if you wanted them to be—a look at policies, again things that could be included; a briefing on the Harvard project; some of the Auditor General's reports; and an understanding of the process of first nations-provincial agreements.

Il y a certains pays qui ont proposé des mécanismes investisseurs—État, mais le Canada n'a pas proposé ce genre de mécanisme, non plus que les États-Unis ou même le Mexique, parce que nous travaillons à éclaircir certains éléments qui méritent d'être éclaircis dans ce mécanisme-là.
Some countries have proposed investor-State mechanisms but Canada has not, nor have the United States or Mexico, because we are working on clearing up certain aspects of this mechanism that deserve elucidation.

8. Lorsqu’un État membre fait valoir certains éléments objectifs, qui ne remplissent pas les conditions énoncées aux paragraphes 2 et 3 du présent article, mais qui permettent de démontrer que la perte maximale pour les fonds est limitée à un montant inférieur à ce qui résulterait de l’application du taux forfaitaire proposé, la Commission utilise le plus bas taux forfaitaire pour décider des montants à exclure du financement de l’Union conformément à l’article 52 du règlement (UE) no 1306/2013.
8. Where a Member State submits certain objective elements, which do not fulfil the requirements laid down in paragraphs 2 and 3 of this Article, but which demonstrate that the maximum loss for the funds is limited to a sum lower than what would derive from the application of the flat-rate proposed, the Commission shall use the lower flat-rate to decide on the amounts to be excluded from Union financing pursuant to Article 52 of Regulation (EU) No 1306/2013.

Ces investisseurs peuvent être autorisés à renoncer à certains éléments de protection garantis par les règles de conduite à condition que la preuve de leur expertise et de leur expérience soit apportée (le FESCO propose l'utilisation des critères de qualification et d'expérience applicables aux gestionnaires financiers).
These may be allowed to waive some of the Conduct of Business rule protection subject to a detailed assessment of expertise, experience of client (FESCO suggest use of fit and proper test for financial management.).

M. Collenette: Il y a certains éléments proposés par MM. Estey et Kroeger qui se retrouvent dans le projet de loi.
Mr. Collenette: There are certainly elements of the Estey-Kroeger process and thinking in this bill.

Je voudrais m'attarder assez étroitement dans mon exposé sur les éléments de preuve qui existent bel et bien à l'appui de certains éléments parmi les plus souvent proposés pour une réforme des soins primaires.
I should like to focus my remarks fairly narrowly on the evidence that does exist for some of the most often proposed features of the most often proposed approaches to primary care reform.