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Prévision faisant intervenir un élément d'appréciation
Prévision fondée sur une appréciation
Révéler certains éléments de l'invention
élément faisant saillie

Vertaling van "certains éléments faisant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention


révéler certains éléments de l'invention

disclose certain elements of the invention


Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles

Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework


concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments

time-integrated airborne concentrations


Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention

Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.


prévision fondée sur une appréciation | prévision faisant intervenir un élément d'appréciation

judgmental forecast


Sous-comité des métaux lourds et de certains autres éléments

Subcommittee on Heavy Metals and Certain Other Elements
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sans aucun doute, une partie importante de notre travail consiste à exiger des ministres et des fonctionnaires qu’ils expliquent et justifient leurs actions et leurs politiques, à les soumettre à de solides remises en question et à exposer le gouvernement — à la fois les prises de décisions ministérielles et l’administration des ministères — au regard du public (même si certains éléments faisant l’objet d’un examen minutieux — les questions de sécurité nationale, par exemple — doivent rester privés).

Certainly an important element of our work is to require Ministers and civil servants to explain and justify their actions and policies, to subject them to robust challenge; and to expose Government — both ministerial decision-making and departmental administration — to the public gaze (though some elements of scrutiny — where matters of national security are involved, for example — have to be in private).


Ainsi, en dépit du fait que certains Etats membres n’ont pas transmis leurs définitions (CZ, DE, HU, SI, BG), sur la base des éléments reçus des autres Etats membres, la Commission constate que, pour ces Etats membres, l’article 1 ne pose pas de problème de mise en œuvre, faisant l’objet de mesures nationales adéquates déjà en vigueur.

In spite of the fact that certain Member States have not submitted their definitions (CZ, DE, HU, SI, BG), the Commission is able to conclude on the basis of the information received from other Member States that Article 1 does not raise any implementation problems, since appropriate national measures were already in force.


Il y a une certaine clarification quant à la façon de définir la valeur, de définir des groupes d'employés; il y a des éléments faisant partie du règlement existant et qui seront versés au nouveau projet de loi, qui les tirera au clair.

There is some clarification on there such as how we define value or how we define groups of employees; things that were under the existing regulations that are rolled in and clarified in the new piece of legislation.


Ce faisant, ils profitent des incohérences dans les législations nationales pour s'assurer que certains éléments de revenu ne sont imposables nulle part ou pour exploiter les disparités des taux d'imposition.

In doing this, they take advantage of mismatches in national laws to ensure that certain items of income remain untaxed anywhere or to exploit differences in tax rates.


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Ce faisant, ils profitent des incohérences dans les législations nationales pour s'assurer que certains éléments de revenu ne sont imposables nulle part ou pour exploiter les disparités des taux d'imposition.

In doing this, they take advantage of mismatches in national laws to ensure that certain items of income remain untaxed anywhere or to exploit differences in tax rates.


Qui plus est, même en faisant preuve d'une très forte dose d'imagination, on ne peut attribuer à certains éléments aucune nature budgétaire.

What is more, many of the elements are not even of a budgetary nature, even by the wildest stretch of the imagination.


Les produits soumis au présent réexamen sont certains éléments de fixation en fer ou en acier, autres qu’en acier inoxydable, à savoir les vis à bois (autres que tire-fonds), les vis autotaraudeuses, les autres vis et boulons avec tête (même avec leurs écrous ou rondelles, mais à l’exclusion des vis décolletées dans la masse, d’une épaisseur de tige n’excédant pas 6 mm, et à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation d’éléments de voies ferrées) et les rondelles originaires de République populaire de Chine (ci-après le «produit faisant ...[+++]

The product subject to this review is certain iron or steel fasteners, other than of stainless steel, i.e. wood screws (excluding coach screws), self-tapping screws, other screws and bolts with heads (whether or not with their nuts or washers, but excluding screws turned from bars, rods, profiles or wire, of solid section, of a shank thickness not exceeding 6 mm and excluding screws and bolts for fixing railway track construction material), and washers, originating in the People's Republic of China, (‘the product under review’).


Il convient d’habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les adaptations techniques à la directive 2006/48/CE afin de clarifier les définitions en vue d’assurer une application uniforme de ladite directive ou de tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’aligner la terminologie et la formulation des définitions sur celles des actes ultérieurs pertinents; afin d’élargir le contenu ou d’adapter la terminologie de la liste d’activités faisant l’objet de reconnaissance mutuelle au titre de ladite directive pour te ...[+++]

The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in respect of technical adjustments to Directive 2006/48/EC to clarify definitions to ensure uniform application of that Directive or to take account of developments on financial markets; to align terminology on, and frame definitions in accordance with, subsequent relevant acts; to expand the content or adapt the terminology of the list of activities subject to mutual recognition under that Directive to take account of developments on financial market ...[+++]


Selon les dispositions de la proposition, qui a été adoptée par le comité FEOGA compétent aujourd'hui, certains éléments caractéristiques des zones agricoles, dont la largeur ne dépasse généralement pas deux mètres, et en particulier, les haies, les fossés et les murs, peuvent être considérés comme faisant partie de la zone exploitée s'ils font traditionnellement partie des bonnes pratiques agricoles en matière de culture et d'utilisation du sol.

The proposal, which was agreed by the competent EAGGF-committee today provides that certain features of the fields of a traditional width of up to 2 metres, in particular hedges, ditches and walls, may be considered as part of the fully utilised area if they are traditionally part of good agricultural cropping and utilisation practises.


L'Union européenne se déclare préoccupée par le climat de tension et d'insécurité qui règne actuellement en Guinée-Bissau et par les informations faisant état d'indiscipline de la part de certains éléments des forces armées.

The European Union expresses its concern at the ongoing climate of tension and insecurity in Guinea-Bissau and at reports of indiscipline in some sectors of the Armed Forces.




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certains éléments faisant ->

Date index: 2023-07-10
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