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Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur

Traduction de «certains véhicules ignorant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


poids, dimensions et certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers

weights, dimensions and certain other technical characteristics of certain road vehicles


Règlement prévoyant l'exemption de certains véhicules à caractère non routier

Off-Road Vehicles Exemption Regulation


Règlement sur les marges de tolérance relatives au poids en charge de certains véhicules

Tolerances in Gross Weight of Certain Vehicles Regulation


Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport internati

Additional Protocol amending certain provisions of the Agreement providing for the provisional application of the Draft International Customs Conventions on Touring, on Commercial Road Vehicles and on the International Transport of Goods by Road
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Actuellement, les États membres rencontrent des difficultés lorsqu'ils ont des soupçons concernant certains véhicules, ignorant quel État membre devrait en être informé.

Currently, Member States face difficulties when they have suspicions about specific vehicles and they do not know which Member State should be made aware.


J'ignore si vous avez eu l'occasion de rencontrer les gens de l'Association canadienne des constructeurs de véhicules, mais votre comité devrait certainement entendre leurs témoignages parce qu'ils ont des opinions sur la question.

I do not know if you had a chance to meet with the Canadian Vehicle Manufacturers' Association, but they should definitely be invited here because they have views on this issue.




D'autres ont cherché : taxe sur les véhicules automoteurs     certains véhicules ignorant     


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certains véhicules ignorant ->

Date index: 2025-01-24
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