Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur

Vertaling van "certains véhicules devront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


poids, dimensions et certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers

weights, dimensions and certain other technical characteristics of certain road vehicles


Règlement prévoyant l'exemption de certains véhicules à caractère non routier

Off-Road Vehicles Exemption Regulation


Règlement sur les marges de tolérance relatives au poids en charge de certains véhicules

Tolerances in Gross Weight of Certain Vehicles Regulation


Protocole additionnel portant modification de certaines dispositions de l'Accord relatif à l'application provisoire des projets de Conventions internationales douanières sur le tourisme, sur les véhicules routiers commerciaux et sur le transport internati

Additional Protocol amending certain provisions of the Agreement providing for the provisional application of the Draft International Customs Conventions on Touring, on Commercial Road Vehicles and on the International Transport of Goods by Road
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans certains secteurs, comme l'industrie et les véhicules de transport de personnes, les améliorations constatées ces dernières années devront perdurer; dans d'autres secteurs comme le logement, les autres modes de transport et le matériel électrique, il sera nécessaire d'intensifier considérablement les efforts actuellement déployés pour tirer parti des nombreuses possibilités inexploitées.

In some sectors, such as industry and passenger vehicles, the improvements observed in recent years will have to continue; while in sectors such as housing, other transport modes, and electrical equipment there will be a need for a significant acceleration of current efforts to tap the significant unexploited potential.


En outre, cet acte impose également au constructeur de faire figurer clairement sur le certificat de conformité de chaque véhicule les performances réelles de celui-ci sur le plan des émissions, ce qui veut dire que ces informations devront être transparentes et visibles pour tous les citoyens et les pouvoirs publics; quatrième acte RDE: la Commission prévoit aussi de présenter, dans les prochains mois, une proposition visant à inclure d'autres dispositions renforçant la législation en matière de RDE en introduisant la possibilité de tenir compte d'essais indépendants réalisés par des tiers aux fins des contrôles effectués sur les voitu ...[+++]

In addition, this Act also mandates that the real-world emission performance of a car should be clearly stated by the manufacturer in the certificate of conformity of each vehicle, i.e. that it is transparent and available for all citizens and public authorities. RDE Act 4: The Commission also plans to table a proposal in the coming months to include further strengthen RDE legislation by adding the possibility of independent testing by third parties for checks of cars already in circulation ("in-service conformity" testing), introducing new and more representative methods for testing hybrid vehicles and adapting provisions for certain ...[+++]


Certaines modifications devront probablement être apportées à l'échangeur de Truro, afin que ces véhicules ne soient pas un danger pour les autres voyageurs et aussi pour faciliter la circulation sur cet échangeur.

There are some changes to the Truro interchange that probably need to be made to make long accommodation vehicles safe for other fellow travelers and just to improve the flow of that interchange.


Le groupe d'étude du CCME reconnaît que certains changements devront être apportés aux carburants canadiens pour assurer leur compatibilité avec les technologies qui seront introduites au Canada pour rendre les véhicules conformes aux normes prescrites.

The CCME task force recognized that certain changes would have to be made to Canadian fuels to ensure compatibility with the vehicle technology that would be introduced in Canada to comply with the recommended vehicle emissions standards.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
viii) du risque de voir disparaître certaines catégories de VUL ne pouvant satisfaire aux objectifs, en conséquence de quoi les utilisateurs devront acheter plusieurs véhicules à faibles émissions au lieu d'un type de véhicule plus grand ayant été retiré du marché car ne satisfaisant pas aux objectifs;

viii) The risk of LCV classes which cannot meet the targets disappearing as users purchase several lower emitting vehicles rather than a larger vehicle type that has been withdrawn because it could not meet the targets;


Il convient donc d'établir les exigences auxquelles les systèmes de climatisation installés dans des véhicules devront satisfaire pour pouvoir être mis sur le marché et d'interdire, à compter d'une certaine date, les systèmes de climatisation conçus pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150.

Therefore it is appropriate to lay down the requirements to be fulfilled by air conditioning systems fitted to vehicles in order to be allowed on the market and to prohibit from a certain date air conditioning systems designed to contain fluorinated greenhouse gases with a global warming potential higher than 150.


Il convient donc d'établir les exigences auxquelles les systèmes de climatisation installés dans des véhicules devront satisfaire pour pouvoir être mis sur le marché et d'interdire, à compter d'une certaine date, les systèmes de climatisation conçus pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150.

Therefore it is appropriate to lay down the requirements to be fulfilled by air conditioning systems fitted to vehicles in order to be allowed on the market and to prohibit from a certain date air conditioning systems designed to contain fluorinated greenhouse gases with a global warming potential higher than 150.


Tous les systèmes de protection frontale destinés aux voitures particulières (véhicules M ) jusqu’à 3,5 tonnes et aux véhicules utilitaires légers (véhicules N ) devront satisfaire un certain nombre de tests, notamment en ce qui concerne l’absorption d’énergie, avant de pouvoir être réceptionnés.

All Frontal Protection Systems intended for passenger cars (M vehicles) up to 3.5 tonnes and light duty trucks (N vehicles) will have to satisfy a number of tests including energy absorption, before they can be type-approved.


Selon cette proposition, les parties frontales des véhicules à moteur devront être construites de manière à ne pas dépasser certaines valeurs limites en cas de collision.

According to this proposal, the frontal parts of motor vehicles will have to be constructed in such a way that, when impacted, certain limit values are not exceeded.


douze éléments devront obligatoirement figurer sur chaque facture, notamment la date d'émission et le numéro de la facture, le nom et l'adresse de l'assujetti et du preneur, la description des marchandises ou des services, le taux de TVA applicable, le montant de la TVA à acquitter (dans certains cas particuliers, tels que la vente de véhicules neufs, des informations supplémentaires pourraient être requises);

Twelve obligatory items to be mentioned on each invoice such as date of issue, number of the invoice, name and address of the taxable person and his customer, description of the goods or services, VAT rate applicable, VAT amount payable (in some particular cases such as sales of new cars some supplementary information could be imposed);




Anderen hebben gezocht naar : taxe sur les véhicules automoteurs     certains véhicules devront     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

certains véhicules devront ->

Date index: 2021-03-18
w