Traduction de «certains textes pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement modifiant certains textes pris en vertu du Tarif des douanes (simplification du régime tarifaire)
Regulations Amending Certain Instruments Made Under the Customs Tariff (Tariff Simplification)

Règlement correctif visant certains textes pris en vertu de la Loi sur la radiocommunication
Regulations Concerning Certain Instruments under the Radiocommunication Act (Miscellaneous Amendments Program)

Rapport définitif du Comité de rédaction constitutionnelle française chargé d'établir, à l'intention du ministre de la Justice du Canada, un projet de version française officielle de certains textes constitutionnels
Final report of the French Constitutional Drafting Committee responsible for providing the Minister of Justice of Canada with a draft official French version of certain constitutional enactments

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certains textes pourraient être simplifiés, voire abrogés ; un certain nombre de textes seront réexaminés (voir ci-après).
Some texts could be simplified, or even repealed; a number of reviews will be carried out (see below).

De plus, en application de la flexibilité et sans modification des textes de base régissant le Fonds de cohésion, certaines interventions pourraient être prises en considération:
In addition, without changing the basic texts governing the Cohesion Fund, flexibility would allow some assistance to be taken into consideration:

À plus long terme, certaines modifications pourraient être apportées afin de prendre en compte l'entrée en vigueur du protocole ESE, d'étendre le champ d'application de la directive ESE (pour mieux traiter certaines questions telles que le changement climatique, la diversité biologique et les risques), et de renforcer les synergies avec d'autres textes législatifs relatifs à l'environnement.
In the longer term, consideration may be given to some amendments to take into account the entry into force of the SEA Protocol, extend the scope of the SEA Directive (so as to better address certain issues such as climate change, biodiversity and risks), and reinforce synergies with other pieces of environmental legislation.

- Certaines dispositions pourraient être transférées dans un texte de niveau inférieur à celui où elles apparaissent actuellement, ou relever d'une application plus large de la subsidiarité.
- Certain rules could be transferred to lower-level documents, or come under a wider application of the principle of subsidiarity.

Les discussions sur un texte définissant les infractions à caractère raciste et xénophobe et condamnant ces infractions de manière uniforme dans toute l’Europe sont également complètement bloquées et gelées depuis près de deux ans, même si certains signes récents laissent penser qu’elles pourraient à présent reprendre.
Discussions on a text providing for defining and condemning in the same way throughout Europe offences of racism and xenophobia are equally totally blocked and frozen for almost two years, even though there are recent signs that they could now restart.

Toutefois, dans un souci de clarté et de sécurité juridique, certaines modifications pourraient être apportées au texte de cette directive.
However, legal certainty and clarity would be further enhanced by making appropriate changes to the text of the ISD.