Traduction de «certains ont toutefois abouti devant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.
Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certains ont toutefois abouti devant les tribunaux, même devant la Cour suprême.
Obviously some of them have, and some have gone to the Supreme Court.

Plus généralement, les rapports MCV avaient recommandé une analyse détaillée des raisons pour lesquelles certaines affaires avaient été bloquées dans le passé ou n'avaient pas abouti, impliquant toutes les autorités concernées du gouvernement et de l'appareil judiciaire[31]. Des problèmes perçus tels que le recours aux experts devant les tribunaux, la protection insuffisante des témoins et les problèmes avec les éléments de preuve doivent être examinés dans la perspective des enquêtes policières, du ministère public et du stade du procès, si l'on veut obtenir des améliorations.
More generally, CVM reports had recommended a comprehensive analysis of why cases in the past had stalled or were unsuccessful, involving all the relevant government and judicial authorities.[31] Perceived problems like the use of expert evidence in court, insufficient witness protection and problems with evidence need to be looked at from the perspective of the police investigation, the prosecution and the trial phase if improvements are to follow.

Un certain nombre de cas ont abouti devant la Cour fédérale.
A number of cases have gone to federal court.

Toutefois, dans certaines circonstances exceptionnelles seulement, il pourra renvoyer l'affaire devant le Tribunal du brevet communautaire pour qu'il statue.
Only in exceptional circumstances may the Court of First Instance refer the case back to the Community Patent Court for judgment.

Toutefois, un certain nombre d'entre elles sont en faveur d'une simplification des règles relatives à l'insertion des spots de publicité et du télé-achat, notamment en ce qui concerne les programmes sportifs et les 20 minutes devant s'écouler entre chaque spot publicitaire.
However, some called for a simplification of the rules governing the insertion of advertising and teleshopping spots, particularly with regard to sports programmes and the rule whereby 20 minutes must elapse between each advertising spot.

(40) Les États membres peuvent prévoir une exception ou une limitation au bénéfice de certains établissements sans but lucratif, tels que les bibliothèques accessibles au public et autres institutions analogues, ainsi que les archives, cette exception devant toutefois être limitée à certains cas particuliers couverts par le droit de reproduction.
(40) Member States may provide for an exception or limitation for the benefit of certain non-profit making establishments, such as publicly accessible libraries and equivalent institutions, as well as archives. However, this should be limited to certain special cases covered by the reproduction right.

Une étude publiée en mars dernier par le Centre canadien de la statistique juridique montre qu'il y a eu, l'année dernière, une augmentation incroyable de 44 p. 100 par rapport à l'année précédente des affaires reliées aux drogues qui ont abouti devant les tribunaux de la jeunesse.
A study released in late March by the Canadian Centre for Justice Statistics indicates that there was an astounding 44-per-cent increase last year from the previous year in drug-related cases in youth courts.

Le sénateur Joyal: Cela nous serait fort utile. Nous sommes déjà au fait de certaines causes qui ont abouti devant une cour.
Senator Joyal: That would be helpful because we know of some cases that went to court.

Ces ententes ont toutefois abouti à un échec après quatre ans, parce que le commerce administré n'est jamais efficace pour longtemps et que même les exclusions comportent des limites que certaines parties ne pourraient tolérer.
The agreements failed after four years, however, because managed trade never succeeds for long, and even exclusions had limitations that some could not tolerate.